Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 20180625 PV CM 25.06.2018
Procès Verbal - 20180029 PV CM 29.01.2018
Procès Verbal - 20160830 PV CM 2454
Procès Verbal - 20230608 PV cm 05 06 23
Procès Verbal - 20120924 PV CR 1345
Procès Verbal - 20120827 PV CR 2340
Procès Verbal - 20100927 PV CR 2845
Procès Verbal - 20100329 PV CR 3024
Procès Verbal - 20220906 pv conseil municipal du 05 09 22
Procès Verbal - 20170228 PV CM 25840
Procès Verbal - 20180528 PV CM 28.05.2018
Document publié le Lundi 28 mai 2018 par la commune de Nonglard.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20180528 PV CM 28.05.2018)
Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Éducation,
Page 265 au registre des procès-verbaux des conseils municipaux
180528pv
PROCES-VERBAL-DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2018
L’an deux mille dix-huit, le 28 mai à 20h00, le Conseil Municipal de la commune de Nonglard, dûment
convoqué, s’est réuni à la Mairie.
Présents : Christophe GUITTON, Daniel AUDIBERT, Dominique BOUVET, Éric PIERRE, Bénédicte
VIVIANT, François FOSSOUX, Jérémie JOSNET, Johann JARROUX, Orlane RAGOT.
Représentés : Chantal MACQUET par Éric PIERRE, Marie-Noëlle MINARD par Daniel AUDIBERT,
Jean-Paul DERONZIER par Dominique BOUVET.
Absents : Jean-Philippe TAVARES, Laurence NIQUET, Edwige BALDACCHINO.
Secrétaire de séance : Dominique BOUVET.
Ordre du jour :
1°- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 09 avril 2018
2°- Renouvellement de la ligne de trésorerie
3°- Modification du tableau des emplois
4°- Plan numérique des écoles
5°- Convention SPA
6°- Autorisations d’urbanisme
7°- Informations diverses
Le quorum étant atteint, Christophe GUITTON, Maire, ouvre la séance.
Christophe GUITTON, Maire, propose de rajouter deux points à l’ordre du jour, à savoir le
démontage du mur du terrain de l’ancien presbytère et la subvention 2018 de la bibliothèque
associative « La Fontaine aux Livres ».
1° Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 09 avril 2018
Chaque conseiller a été destinataire du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du
09 avril 2018.
Le Conseil après avoir délibéré donne un avis favorable à cette proposition
Ont voté pour : l’ensemble des conseillers
Se sont abstenus : néant
Se sont opposés : néant
2°- Ligne de trésorerie
Rapporteur Daniel AUDIBERT,
Le Maire-adjoint délégué aux finances expose au Conseil municipal la nécessité de renouveler auprès
de la Caisse d’Epargne, une ouverture de crédit à court terme, de 250 000 euros pour une durée de
12 mois, destinée à faciliter l’exécution budgétaire et pallier une éventuelle insuffisance temporaire
de liquidité due notamment au décalage de diverses recettes et dotations de l’Etat. Page 266 au registre des procès-verbaux des conseils municipaux
Il est proposé au Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé du Maire adjoint chargé des
finances:
- De décider de demander à la Caisse d’Epargne Rhône-Alpes l’attribution d’une ligne de crédit à
court terme, d’un montant de 250 000 euros pour une durée de 12 mois, aux conditions ci-
après annexées.
Les utilisations de ce concours seront remboursées au gré de la commune et, au plus tard à l’échéance.
- De prendre l’engagement d’utiliser ce concours pour faciliter l’exécution budgétaire
- D’affecter les ressources procurées par ce concours, en trésorerie
- De conférer, en tant que de besoin, toutes délégations utiles à Monsieur le Maire pour la
réalisation de ce concours, la signature du contrat passé avec l’établissement prêteur et
l’acceptation de toutes les conditions qui y sont insérées.
Le Conseil après avoir délibéré donne un avis favorable à cette proposition
Ont voté pour : l’ensemble des conseillers
Se sont abstenus : néant
Se sont opposés : néant
Délibération 2018-20
3°- Modification du tableau des emplois
Monsieur Christophe GUITTON, Maire, rapporteur, fait l’exposé suivant :
VU la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, notamment son article 34, stipulant que les emplois de chaque
collectivité sont créés par l’organe délibérant de la collectivité,
VU la délibération n° 2016-55 du conseil municipal du 7 décembre 2016 portant création et
modification de postes en vue d’améliorer le service périscolaire,
VU la délibération n° 2017-28 du conseil municipal du 3 juillet 2017 portant modification du tableau
des emplois,
VU la délibération n° 2018-16 du conseil municipal du 9 avril 2018 portant modification du tableau des
emplois,
VU le tableau des emplois de la Commune,
Un agent occupe l’emploi d’agent de service, sous contrat aidé (CUI-CAE) jusqu’au 31 mai 2018, à
hauteur de 20.25 heures hebdomadaires annualisées. Ces contrats sont désormais remplacés par les
contrats emplois-compétences, dont la durée de travail minimum est portée à 20 heures
hebdomadaires.
La réorganisation des plannings scolaires et notamment le passage à venir à 4 jours entraîne de facto
la diminution de la quotité horaire hebdomadaire de cet emploi (17.25 heures annualisées au 1er juin
2018 puis 14.90 heures annualisées au 1er septembre 2018) et donc l’impossibilité de renouveler
l’agent sous contrat de droit privé via les contrats emplois-compétences. Page 267 au registre des procès-verbaux des conseils municipaux
TABLEAU DES EMPLOIS DE LA COMMUNE DE NONGLARD AU 1ER JUIN 2018
EMPLOIS
Date de
délibération
portant
création
Délibérations
modificatives
Libellé fonction ou
poste ou emploi
Quotité de
temps de
travail
Emplois ETP
Catégorie
Libellé du ou des grades
possibles pour ce poste
7 5.23
SERVICES ADMINISTRATIFS
27/01/2015 Secrétaire de mairie 35 1 1 B Cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux
SERVICES TECHNIQUES
27/01/2015 2017-28 du 03/07/2017 Agent technique polyvalent 35 1 1 C Cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux
SERVICES PERISCOLAIRES
07/12/2016 2017-28 du 03/07/2017 Agent d'animation 28 1 0.8 C Cadre d'emplois des adjoints territoriaux d'animation
07/12/2016 2017-28 du 03/07/2017
Agent des écoles
maternelles et du
périscolaire
28 1 0.8 C
Cadres d'emplois des ATSEM,
des adjoints territoriaux
d'animation et des adjoints
techniques territoriaux
07/12/2016 2017-28 du 03/07/2017 Agent du périscolaire 25.37 1 0.72 C
Cadres d'emplois des adjoints
territoriaux d'animation et des
adjoints techniques territoriaux
Agent de service 17.25 1 0.49 C Cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux
27/01/2015 2017-28 du 03/07/2017 Agent de service 14.3 1 0.41 C Cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux
Il est proposé au conseil municipal :
- de décider à compter du 1er juin 2018 de la création de l’emploi à temps non complet (17.25
heures hebdomadaires annualisées pour un cycle scolaire entier) d’agent de service (catégorie C,
filière technique, cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux),
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, adopte cette délibération
Se sont opposés : néant
Se sont abstenus : néant
Ont voté pour : l’ensemble des conseillers
Délibération 2018-21 Page 268 au registre des procès-verbaux des conseils municipaux
4°- Plan numérique des écoles
Daniel AUDIBERT, rapporteur, informe :
Que dans le cadre de la convention d’équipement des écoles en matériel numérique avec l’Inspection
de l’Education Nationale, les acquisitions de matériel informatique (actuellement 5 PC portables) se
poursuivent pour atteindre les objectifs fixés (soit 13 à 14 équipements au total).
5°- Convention SPA
Christophe GUITTON, Maire, rapporteur,
Rappelle que « les chats identifiés, sans propriétaire ou sans détenteur, vivant en groupe, dans des
lieux publics, sur un territoire d’une commune ne peuvent être capturés qu’à la demande du Maire de
cette commune.
Ces animaux ne peuvent être conduits en fourrière que dans la mesure où le programme
d’identification et de stérilisation prévu à l’article L 211-27 du Code Rural et de la Pêche Maritime ne
peut être mis en œuvre.
Le maire peut par arrêté, à son initiative ou à la demande d’une association de protection animale,
faire procéder à la capture des chats non identifiés, sans propriétaire ou sans détenteur, vivant en
groupe dans les lieux publics de la commune afin de faire procéder à leur stérilisation et à leur
identification, préalablement à leur relâcher dans ces mêmes lieux ».
La convention de fourrière dont s’acquittent les communes ne concerne que la récupération des
animaux errants, dont la SPA a l’obligation, mais ne couvre pas les frais de stérilisation de ces chats.
Aussi la SPA de Marlioz, avec les vétérinaires partenaires, a décidé de mettre en place une
convention portant sur la stérilisation des chats errants sur la base d’une participation comme suit :
- ovariectomie chatte + tatouage S 80 €
- castration chat + tatouage S 40 €
- hystérectomie chatte gestante + tatouage S 120 €.
Il est proposé au conseil municipal :
- de valider le fondement de cette convention ;
- de prévoir les crédits nécessaires au budget en cours.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, adopte cette délibération
Se sont opposés : néant
Se sont abstenus : néant
Ont voté pour : l’ensemble des conseillers
Délibération 2018-22
6°- Démontage du mur du terrain du presbytère
Dominique BOUVET, rapporteur, expose qu’
Il est constaté, suite à des travaux d’élagage du Département le long de la route départementale 14
en direction de Rumilly, que le mur de soutènement de la parcelle du presbytère n’a plus d’angle et que
des pierres chutent sur la route.
Des devis ont été demandés par la Commission Travaux qui propose de retenir l’offre de l’entreprise
DELETRAZ pour un montant de 11 280,00 € TTC (onze mille deux cent quatre-vingt euros) et qui pour
cela envisage d’évacuer l’ancien mur et de créer un talus en lieu et place.
Cette somme a déjà été prévue au budget 2018.
Il est proposé au conseil municipal de valider ce chantier. Page 269 au registre des procès-verbaux des conseils municipaux
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, adopte cette délibération
Se sont opposés : néant
Se sont abstenus : néant
Ont voté pour : l’ensemble des conseillers
Délibération 2018-23
7°- Demande de subvention de la bibliothèque associative « La Fontaine aux Livres »
Christophe GUITTON, Maire, rapporteur,
A la demande de la présidente de « La Fontaine aux Livres », association gérant la bibliothèque, il est
proposé au Conseil Municipal d’attribuer la subvention de l’année 2018 et de fixer le montant de celle-
ci à 922,50 € (neuf cent vingt-deux euros et cinquante cents) afin de compléter le fond de livres
disponibles et de créer des animations pour le développement culturel des enfants scolarisés.
La subvention est calculée sur la base de 1,50 € (un euros et cinquante cents) par habitant.
Le dernier recensement de la population de Nonglard a arrêté à 615 (six cent quinze) le nombre
d’habitants.
Le Conseil après avoir délibéré donne un avis favorable à cette proposition
Ont voté pour : l’ensemble des conseillers
Se sont abstenus : néant
Se sont opposés : néant
Délibération 2018-24
8°- Autorisations d’urbanisme
Rapporteur Éric PIERRE
Les dossiers d’urbanisme sont présentés.
Dossiers ayant fait l’objet d’un avis :
Avis favorable avec prescriptions à une Déclaration préalable pour la pose d’un portail située
304 route de la Ville – M GIRAND Fabrice (DP 74.202.18.X0007).
Dossiers en cours d’instruction :
Déclaration préalable pour l’ajout d’un abri voiture non clos situé 99 chemin du Bouchet – M
DUSSOLLIET-BERTHOD André (DP 74.202.18.X0008).
Déclaration préalable pour la pose d’une clôture située 76 chemin du Marais – M AMBERT Sébastien
(DP 74.202.18.X0009).
Déclaration préalable pour la pose d’une clôture située 52 chemin du Marais – M SANCHEZ-VEGAS
Andréas (DP 74.202.18.X0010).
9°- Informations sur les mouvements de personnels
Christophe GUITTON, Maire, rapporteur, informe que :
M Guillaume TIRAN qui occupait le poste d’animateur dans le cadre du service périscolaire, a demandé
à la commune une disponibilité de six mois, disponibilité qui lui a été accordée par arrêté et ce depuis
le 8 mai dernier.
Il a été procédé au recrutement d’un agent pour terminer l’année scolaire soit jusqu’au 8 juillet 2018,
à savoir M Thierry PEGAT. Page 270 au registre des procès-verbaux des conseils municipaux
D’autre part, il a été recruté un nouvel agent qui prendra ses fonctions à compter du 1er septembre
2018 en la personne de Mme Doriane MOUCHART, laquelle nous vient de Valleiry où elle exerce des
fonctions similaires.
10° Informations diverses
Travaux route du Juiliard
Suite à la réunion d’ouverture, les entreprises ont pu préciser leurs dates d’interventions, à savoir :
- enfouissement des réseaux : du 16 juillet au 30 septembre 2018 avec une interruption du
09 au 27 août prochain ;
- les travaux de chaussée se dérouleront du 1er octobre 2018 à fin janvier 2019.
Une réunion publique sera organisée avant le début du chantier afin d’informer les riverains et toute
personne intéressée.
Inscription aux services périscolaires pour l’année scolaire 2018-2019
Les dossiers d’inscriptions aux services périscolaires pour l’année scolaire 2018-2019 sont à retirer
et à retourner en mairie avant le 06 juillet 2018.
Une permanence sera assurée en mairie le mardi 03 juillet 2018 de 17h00 à 19h00.
Financement des activités périscolaires.
Dans le cadre du PEDT (Projet Educatif Territorial), la commune pourrait voir le renouvellement des
crédits alloués pour le maintien des activités TAP (Temps d’Accueil Périscolaire) et ce malgré le
retour de la semaine de 4 jours.
Recensement des frontaliers
Les personnes de nationalité Suisse ou doubles nationaux qui ne se sont pas encore déclarés doivent
se présenter en mairie avant le 15 septembre 2018.
Récupération de bois
Lors des travaux sur la parcelle du presbytère, des arbres vont être abattus et laissés sur place par
l’entreprise. Si des habitants de Nonglard sont intéressés pour récupérer ces arbres (sous réserve
d’en assurer l’évacuation complète) ils sont priés de se faire connaitre en mairie avant le 07 juin 2018.
Déclaration d’intention d’aliéner
Le Maire informe le conseil qu’il a reçu une déclaration d’intention d’aliéner pour un terrain sur les
parcelles A 1500, 1502 et 1503 situées 239 route du Juiliard pour une surface de 403 m² au prix de
119 000 €. Le Maire avise le conseil qu’il n’a pas exercé le droit de préemption de la Commune.
Le Maire informe le conseil qu’il a reçu une déclaration d’intention d’aliéner pour un terrain sur les
parcelles A 1503 et 1504 situées 239 route du Juiliard pour une surface de 440 m² au prix de
130 000 €. Le Maire avise le conseil qu’il n’a pas exercé le droit de préemption de la Commune.
Rapport d’analyse de l’eau
Prélèvement effectué en sortie de robinet en mairie le 14 mai 2018.
Conclusion : « Respect des limites de qualité pour les paramètres analysés. »
Lampadaires défectueux
Il est demandé aux habitants de signaler en mairie les lampadaires et candélabres défectueux afin de
les faire réparer lors d’une opération groupée en début d’automne.
Enquête sur les ressources et les conditions de vie des ménages Page 271 au registre des procès-verbaux des conseils municipaux
L’INSEE réalise, entre le 2 mai et le 23 juin 2018, une enquête sur les ressources et les conditions de
vie des ménages.
L’enquête s’inscrit dans un dispositif statistique européen et porte sur les ressources et les charges
des ménages, les conditions de logement ainsi que sur la formation, l’emploi et la santé des individus.
Dans notre commune, quelques ménages seront sollicités. Un enquêteur de l’INSEE chargé de les
interroger prendra contact avec eux. Il sera muni d’une carte officielle l’accréditant.
Nous vous remercions par avance du bon accueil que vous lui réserverez.
L’enquête prend la forme d’un panel sur plusieurs années, certains des ménages concernés ont déjà
participé aux collectes précédentes et connaissent donc déjà bien ce dispositif.
Déploiement de la 4G : des interférences possibles avec la TNT
Le déploiement de la téléphonie mobile via la 4G peut engendrer des interférences avec la TNT pour
les personnes la recevant par antenne râteau.
Si vous constatez depuis peu des difficultés de réception de la TNT, vous pouvez bénéficier d’un
dispositif d’assistance et d’intervention mis en place par l’AFNR (Agence Nationale des Fréquences)
et les opérateurs de téléphonie mobile concernés.
Si vous dépendez d’une antenne râteau placée sur votre toit vous pouvez :
- vous rendre du la plateforme : assistance.recevoirlatnt.fr
- appeler le 0970 818 818 du lundi au vendredi de 8h à 19h (prix d’un appel non surtaxé).
Si vous dépendez d’une antenne râteau collective (placée sur le toit de votre immeuble), il est
souhaitable d’appeler prioritairement votre syndic ou votre gestionnaire d’immeuble car seul ce
dernier peut engager les travaux nécessaires au niveau des parties communes. Pour bénéficier du
dispositif mis en place, il revient au syndic de signaler les interférences via l’une des deux
plateformes.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30.
AGENDA
Animation des Espaces Naturels Sensibles au marais de Nyre avec ASTERS, arrachage du
solidage et inauguration du sentier : samedi 23 juin 2018 de 8h30 à 11h30 (rendez-vous devant la
mairie).
Trial 4X4 de Sillingy du samedi 23 juin 2018 de 8h00 au dimanche 24 juin 2018 à 20h00 : route
barrée dans le sens Nonglard-Sillingy (à partir du Chemin des Savus).
Fête de la Musique organisée par l’APE : samedi 23 juin 2018 à l’Espace jeux.
Concours de pétanque organisé par le CAN et les Chasseurs : samedi 30 juin 2018. Renseignements
auprès de Jeanine au 04 50 60 54 68 ou de Nadine au 04 50 60 79 31.
Kermesse organisée par l’APE : vendredi 06 juillet 2018.