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Déliberation - 1478026
Procès Verbal - 1457373
Document publié le Mardi 17 octobre 2023 par la commune de Tartaras.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1457373)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Investissement et développement économique,
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
17.10.2023
à
19
h
30
PROCES-VERBAL
DE
SEANCE
Le
17
octobre
deux
mille
vingt-trois,
à
dix-neuf
heures
trente,
le
conseil
municipal
de
la
commune,
légalement
convoqué
le
11
octobre
2023,
s’est
réuni,
salle
du
conseil
municipal,
2
rue
Pierre
Mussieux
-
42800
TARTARAS,
sous
la présidence
de
Monsieur
GABIAUD
Jérôme,
Maire.
En
présence
de:
Jérôme
GABIAUD,
Huguette
DRID,
Béatrice
BRET,
Serge
DEVIDAL,
Céline
PERONNEAU-LANDRY,
Chrystèle
ZEMMA,
Guillaume
JACMART,
Chantal
BEAUJARD-LOPEZ,
Olivier RANDEAU,
Florence
BERNARDINI
Pouvoirs
: Néant
.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 12
Nombre
de
conseillers
présents
: 10
Nombre
de
conseillers
votants
: 10
Absents
excusés
: Mathieu
JACOMINO
- Valérie
DELETRAZ
Secrétaire
de
séance
: Serge
DEVIDAL
Participait
également
à
la
réunion
: Elisabeth
BUSARELLO,
Rédacteur
faisant
fonction
de
secrétaire
de
mairie Nomination
d’un
secrétaire
de
séance
1.
Approbation
du
procès-verbal
de
séance
du
conseil
municipal
du
19.09.2023
Construction
restaurant
scolaire
2.
Demande
de
subvention
auprès
de
Saint-Etienne
Métropole
au titre
du
plan
de
relance
Bibliothèque
3.
Remboursement
frais
de
déplacement
du
personnel
et des
bénévoles
Finances
4.
Tarifs
encarts journal
municipal
5.
M57,
expérimentation
du
Compte
Financier
Unique
(CFU)
2023
6.
Admission
en
non-valeur
et créances
éteintes
Baïlleur
social
Bâtir
et
Loger
7.
Convention
de
réservation
de
logements
en
flux
Décisions
du Maire
|
8.
Encaissement
d’un
chèque
de
Groupama
pour
sinistre
portail
stade
Questions
diverses :
-
Siel:
Point
sur
les
travaux
d’éclairage
-
Elections
sénatoriales
-
Point
bibliothèque
-
Point
culture
et animation :
o
Bilan
Festival
Rhino-Jazz
o
Prévisions
animations
de Noël
o
Prochain
spectacle
-
Commission
communale
d’actions
sociales
: préparation
animations
aînés
-
Autres
questions
diverses Monsieur
le Maire
fait l’appel.
Le
quorum
est
atteint.
Le
secrétaire
de
séance
nommée
sera
: Serge
DEVIDAL
Question
1
: Approbation
du
procès-verbal
de
séance
du
conseil
municipal
du
19
Septembre
2023
Rapporteur
: Jérôme
GABIAUD
Il vous
est proposé
d’approuver
le procès-verbal
de
séance
du
conseil
municipal
du
19
Septembre
2023.
Le
procès-verbal
est
approuvé
à l’unanimité.
Construction
restaurant
scolaire :
Question
2
: D51.2023
- Demande
de subvention
auprès
de
Saint-Etienne
Métropole
au titre du plan
de
relance Rapporteur
: Jérôme
GABIAUD
Monsieur
le Maire
rappelle
que
le projet
de
la construction
d’un
restaurant
scolaire
ALSH
a été
validé.
Dans
ce
cadre
et
afin
d’obtenir
des
subventionnements
pour
financer
ce
projet,
1l
y
a
lieu
de
faire
une
demande
de
subvention
auprès
de
la Métropole
au titre
du
contrat
du
plan
de
relance
métropolitain.
Après
chiffrage
par
notre
architecte,
le
montant
de
l’Avant-Projet-Détaillé
se
monte
à
949
700
€
HT.
Le
budget
total
estimé
de
l’opération
toutes
dépenses
confondues
(ingénierie,
frais
annexes...)
s’élève
à
environ
: 1
191
408.00
€ HT.
Le
calendrier
prévisible
du
projet
devrait
démarrer
début
2024.
Après
délibération,
le
conseil
municipal,
autorise
Monsieur
le
Maire
à
solliciter
une
subvention
au
titre
du
contrat
du
Plan
de
relance
de
la
Métropole
pour
ce
dossier
à
hauteur
de
50
%
du
reste
à
charge
de
la
commune
et à signer
tous
les
documents
nécessaires.
Décision
prise
à l’unanimité.
Mme
BEAUJARD-LOPEZ
demande
s'il
est judicieux
de
demander
cette
subvention
avant
de
connaître
le
montant
des
autres
subventions
allouées
M.
GABIAUD
rappelle
les
taux
de
subvention
de
chaque
subventionneur
Bibliothèque Question
3
: D52.2023
- Remboursement
frais
de
déplacement
du
personnel
et des
bénévoles
Rapporteur
: Jérôme
GABIAUD
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
que
depuis
le
15
septembre
2023,
la bibliothèque
municipale
est
gérée
et
animée
par
une
responsable
embauchée
par
la commune
à raison
de
3
h/hebdomadaire
avec
en
appui
une
équipe
de
bénévoles.
Cet
agent
et
ces
bénévoles
sont
amenés,
dans
le
cadre
de
ce
service
public,
à
effectuer
des
déplacements
pour
le
compte
de
la
commune,
en
particulier
dans
le
cadre
du
réseau
itinérance
pour
des
réunions,
des
formations
ainsi
que
pour
des
réunions
avec
la
Médiathèque
départementale
ou
bien
encore
leurs
achats
en
librairie.
Conformément
à
la
règlementation
en
vigueur,
le
conseil
municipal
autorise
le
remboursement
par
la
commune
de
leurs
frais
de
déplacements,
y
compris
ceux
effectués
avec
leur
véhicule
personnel,
selon
les
règles
applicables
aux
fonctionnaires
territoriaux.
Décision
prise
à la majorité.
Finances Question
4
: D53.2023
- Tarifs
encarts journal
municipal
Rapporteur
: Céline
PERONNEAU-LANDRY
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal,
que
chaque
année
en
fin
d’année,
un
journal
municipal
est
réalisé
par
la commission
communication.
Afin
de
financer
une
partie
du
coût
de
ce journal,
il est
fait
appel
à des
annonceurs
publicitaires.
La
commission
communication,
après
étude,
propose
les tarifs
suivants
:
-
42€
pour
les
annonceurs
locaux,
- 126€
pour
les
annonceurs
extérieurs
Après
discussion
et
délibération,
le
conseil
municipal
décide
les
tarifs
pour
cette
publication
pour
2023,
à
savoir
:
-
42€
pour
les
annonceurs
locaux,
- 126
€
pour
les
annonceurs
extérieurs,
ces
tarifs
étant
des
minimums.
Décision
prise
à l’unanimité. Question
5
: D54.2023
- M57,
expérimentation
du
Compte
Financier
Unique
(CFU)
2023
—
approbation
d’une
convention
Rapporteur
: Jérôme
GABIAUD
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
Particle
242
de
la
loi
de
finances
pour
2019
modifié
par
l’article
145
de
la
loi
n°
2022
du
30
décembre
2022 Vu
la
délibération
n°
31.2022
du
conseil
municipal
en
date
du
10
Mai
2022
portant
adoption
de
la
nomenclature
budgétaire
et comptable
M57
au
1° janvier
2023.
Selon
l’article
242
modifié
de
la
loi
de
finances
pour
2019
modifié
par
l’article
145
de
la
loi
n°
2022
du
30
décembre
2022,
un
compte
financier
unique
peut
être
mis
en
œuvre,
à titre
expérimental,
par
des
collectivités
territoriales,
des
groupements
ou
des
services
d’incendie
et
de
secours
volontaires.
Ce
compte
financier
unique
se
substitue,
durant
la période
le
expérimentation,
au
compte
administratif
et
au
compte
de
gestion,
par
dérogation
aux
dispositions
régissant
ces
documents.
Ce
dernier
a vocation
à devenir
à partir
de
2024,
la
nouvelle
présentation
des
comptes
locaux
pour
les
élus
et les
citoyens,
si le législateur
en
décide
ainsi.
Le
compte
financier
unique
a plusieurs
objectifs :
-__
Favoriser
la transparence
et la lisibilité
de
l’information
financière,
-
Améliorer
la qualité
des
comptes,
-
Simplifier
les
processus
administratifs
entre
l’ordonnateur
et
le
comptable,
sans
remettre
en
cause
leurs
prérogatives
respectives.
L’expérimentation
du
compte
financier
unique
s’appuie
sur
le
référentiel
budgétaire
et
comptable
M57,
porteur
des
innovations
budgétaires
et
comptables
les
plus
récentes
du
secteur
public
local.
Ce
référentiel,
qui
a vocation
à
être
généralisé
à moyen
terme,
constitue
le
cadre
de
référence
pour
les
budgets
éligibles
à
l’expérimentation
du
compte
financier
unique,
à l’exception
des
budgets
à caractère
industriel
et commercial
qui
conservent
leur
référentiel
budgétaire
et comptable
M4.
La
mise
en
œuvre
de
cette
expérimentation
fera
l’objet
d’une
convention
avec
l’Etat.
Elle
concerne
le budget
principal
de
la
commune
de
Tartaras.
Le
compte
financier
unique
sera
préparé
conjointement
par
l’ordonnateur
et le comptable
de
la collectivité
par
voie
dématérialisée
dans
l’application
Actes
Budgétaires.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal :
- Approuve
la mise
en
place
de
l’expérimentation
du
compte
financier
unique
pour
l’exercice
2023,
- Autorise
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
la
convention
relative
à
l’expérimentation
du
compte
financier
unique
annexée
à la présente
délibération
et tout
document
s’y
afférent.
Décision
prise
à l’unanimité.
Question
6
: D55.2023
— Admission
en
non-valeur
et créances
éteintes
Rapporteur
: Jérôme
GABIAUD
Monsieur
le
Maire
vous
informe
que
Madame
la
Trésorière
de
Firminy
n’a
pas
pu
recouvrer
les
titres
de
recettes
suivants :
-
Titre
212
pour
l’année
2021
à
l’encontre
d’un
administré
dans
le
cadre
du
règlement
du
CLSH
pour
un
montant
de
0.27
€
-
Titre
256
pour
l’année
2022
à
l’encontre
d’un
administré
dans
le
cadre
du
règlement
du
CLSH
pour
un
montant
de
3 €
-
Titre
344
pour
l’année
2022
à l’encontre
d’un
administré
dans
le
cadre
du
règlement
du
CLSH
pour
un
montant
de
4.95
€
Ces
créances
irrécouvrables
correspondent
à
des
titres
émis
par
la
commune
mais
dont
le
recouvrement
ne
peut
être
mené
à
son
terme
par
le
comptable
public
en
charge
du
recouvrement.
L’admission
en
non-valeur
des
créances
doit
être
décidée
par
le conseil
municipal
dans
l’exercice
de
sa compétence
budgétaire.
Elle
est
demandée
par
le comptable
lorsqu’1l
rapporte
les
éléments
propres
à démontrer
que
malgré
toutes
les
diligences
qu’il
a
effectuées,
il
ne
peut
en
obtenir
le
recouvrement.
Cette
procédure
correspond
à
un
seul
apurement
comptable.
Madame
la Trésorière
demande,
en
conséquence,
l’admission
en
non-valeur
de
la somme
de
8.22
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
approuve,
à
l’unanimité
les
créances
irrécouvrables
proposées
en
admissions
en
non-valeur
devant
être
imputée
au
compte
6541,
et
charge
Monsieur
le
Maire,
de
faire
réaliser
les
écritures
comptables
correspondantes.
Bailleur
social
Bâtir
et
Loger
Question
7
: D56.2023
— Approbation
convention
de
réservation
de
logements
en
flux
Rapporteur
: Jérôme
GABIAUD _4-
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
la
loi
pour
l’évolution
du
logement,
de
l’aménagement
et
du
numérique
(ELAN),
du
23
novembre
2018,
a posé
le
principe
de
la
gestion
en
flux
des
contingents
de
réservation
des
logements
locatifs
sociaux.
Afin
de
répondre
à la demande
de
logement
social
dans
sa
diversité
et de
faciliter
la mobilité
résidentielle,
la
gestion
des
demandes
de
réservation
ne
se
fera
plus
sur
une
gestion
en
stock
(logements
identifiés
en
amont
sur
les
programmes
immobiliers
construits
sur
notre
territoire).
Les
réservations
porteront
dorénavant
sur
un
flux
de
proposition
de
logements
que
le
bailleur
devra
faire
au
réservataire
sur
son
territoire.
Le
décret
n°
2020-145
du
20
février
2020,
relatif
à la
gestion
en
flux
des
réservations
de
logements
locatifs
sociaux,
détermine
les
modalités
de
mise
en
œuvre
de
la
gestion
en
flux.
Il
impose
à
chaque
organisme
de
logement
social
de
signer
avec
chaque
réservataire,
d’ici
le
24
novembre
2023
au
plus
tard,
une
convention
de
réservation
fixant
les
modalités
pratiques
de
gestion
en
flux
de
logements.
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L.441-1
du
code
de
la construction
et de
l’habitation,
il y
a donc
lieu
de
signer
avec
notre
bailleur
social
« Bâtir
et
Loger
»
une
convention
pour
une
durée
de
5
ans
qui
organise
les
modalités
d’exercice
du
droit
de
réservation
du
patrimoine
locatif
social
reconnu
à la
commune
de
Tartaras,
en
contrepartie
des
garanties
d’emprunt
qu’elle
accorde.
Après
lecture
de
la convention,
le conseil
après
délibération : :
-
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
une
convention
de
réservation
de
logements
en
flux
avec
le
bailleur
« Bâtir
et Loger
».
Décision
prise
à l’unanimité.
Mme
ZEMMA
souhaite
connaitre
les
modalités
d'inscriptions
de
demande
de
logement
social
M.
GABTAUD
explique
que
l'inscription
se fait
en
ligne
sur
le site
« demande-logement-social.gouv
»
Mme
PERONNEAU-LANDRY
souhaite
connaître
la
signification
de
«
CALEOL
»
qui
se
trouve
dans
la
convention
qui
doit
être
signée
M.
GABIAUD
explique
:
La
Caleol
est
une
commission
qui
émet
un
avis
dans
lequel
elle
définit
les
caractéristiques
d'un
logement
adapté
aux
besoins
du
locataire
Décision
du
Maire
Question
8
:
Déc13.2023
Encaissement
d’un
chèque
de
GROUPAMA
pour
le sinistre
« tentative
effraction
»
enceinte
stade
Antoine
BERGER
Rapporteur
Jérôme
GABIAUD
Le
Maire
de
Tartaras,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
territoriales,
Vu
la
délibération
N°
30.2020
du
08.06.2020
au
terme
de
laquelle
le
conseil
municipal
a délégué
au
maire,
pour
la
durée
de
son
mandat,
les
pouvoirs
lui
permettant
de
passer
les
contrats
d’assurance
ainsi
que
d’accepter
les
indemnités
de
sinistre
y
afférentes,
Vu
le
sinistre
occasionnant
au
titre
de
détériorations
immobilières
suite
à tentative
de
vol
avec
détérioration
du
portail
de
l’enceinte
de
notre
stade
Antoine
BERGER
du
03.07.2023
Vu
le rapport
d’expertise
nous
indiquant
l’indemnité
contractuelle
nous
revenant
et fixée
à 3
706.97
€
Vu
le
premier
remboursement
du
sinistre
par
notre
assureur
GROUPAMA
Rhône
Alpes
Auvergne,
d’un
montant
de
2
965.58
€
Vu
le
deuxième
remboursement
du
sinistre
par
notre
assureur
GROUPAMA
Rhône
Alpes
Auvergne,
d’un
montant
de
741.39
€
A
décidé
:
Article 1 : D’encaisser
le
deuxième
chèque
en
provenance
de
notre
assureur
GROUPAMA
d’un
montant
de
741.39
€
concernant
ce
sinistre
occasionnant
une
détérioration
du
portail
de
l’enceinte
de
notre
stade
Antoine
BERGER, Article
2 :
La
présente
décision
sera
communiquée
au
conseil
municipal
lors
de
la séance
du
17
Octobre
2023.
Questions
diverses
Siel
: point
sur
les
travaux
d'éclairage
public
M.
GABIAUD
rappelle
qu’il
a adressé
un
mail
détaillé
à tous
les
membres
du
conseil
dans
lequel
il faisait
le
point
sur
les travaux.
Dès
réception
des
dates
précises
de
commencement
des
travaux,
il informera
le conseil. Elections
sénatoriales
M.
GABIAUD
donne
les
résultats
des
élections
sénatoriales
Point
bibliothèque
Mme
PERONNEAU-LANDRY
fait
un
point
sur
la
bibliothèque
en
tant
qu’élue
en
lien
avec
la
bibliothécaire.
Elle
informe
que :
- Mme
Martin
aura
besoin
de
formations ;
- un
changement
de
matériel
informatique
devra
être
envisagé
;
- un
appel
à bénévole
va
être
lancé ;
- des
animations
vont
être
mises
en
place
en
collaboration
avec
la commission
animation
Point
culture
et animation
. Bilan
Festival
Rhino-Jazz
: bilan
positif ; le
public
était
composé
de
nombreuses
personnes
extérieures
à la
commune . Prévisions
animations
de
Noël
: les
animations
de
l’année
dernière
sont
reconduites
; un
appel
à bénévoles
va
être
effectué
. Saison
culturelle : - Prochain
spectacle :
*
Je
samedi
18.11.2023
à
l’espace
culturel
du
Châtelard
avec
la
compagnie
« Les
Carrés
m'en
fous
»
- La
saison
2024
se
prépare
. Commission
communale
d’actions
sociales
: cette
année
un
repas
est
proposé
à
nos
séniors
à
la
place
de
après-midi
récréative
avec
remise
de
colis
traditionnelle
Ce
repas
aura
lieu
le
samedi
13
janvier
2024
à
la
salle
de
Duristel
; Mme
JAQUONELLI,
chanteuse
qui
était
venue
l’année
dernière,
assurera
à
nouveau
l'animation. Autres
questions
diverses
-
Food
Truck
: présent
sur
la commune
tous
les jeudis
soir
; bilan
positif
-
Collecte
ordures
ménagères
: Mme
DRID
signale
que
malgré
la plateforme
de
retournement
créée
Rue
du
Mont
Châtelard,
le camion
de
collecte
continue
à reculer.
-
Signalement
d’animaux
domestiques
errants
(notamment
des
lapins)
dans
le lotissement
du
Roule.
Un
courrier
sera
adressé
au
propriétaire.
-
Un
point
est
fait
sur
la situation
de
notre
commerce
« boulangerie
»
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21
h
15.
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
(
L
L