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Document publié le Mardi 28 octobre 2025
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - 20251103 Bureau DELIB P3 DIR COM)
Thèmes du document : Justice et droit, Outre-mer, Démocratie,
NÉS METZ MÉTROPOLE
à: ni mue mg EUROMÉTROPOLE DE METZ
‘ME MAISON DE LA MÉTROPOLE « 1 Place du Parlement de Metz » CS 30353 » 57011 METZ CEDEX 1 T. 03 87 20 10 00 » F. 03 57 88 32 68 = eurometropolemetz.eu
Nombre de
membres Membres Membres Absent(s) Absent(s) : 5 Pouvoir(s) : élus au Bureau: enfonction:55 présents : 42 excusé(s) : 8 . 2 55
Date de convocation : 28 octobre 2025 Vote(s) pour: 44 Vote(s) contre: 0
Abstention(s): 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU BUREAU
Séance du Lundi 3 novembre 2025,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Damien PARMENTIER.
Point n°2025-11-03-BD-3 :
Affectation de l'Autorisation de Programme 23QVVO02 relative à la redynamisation du quartier Outre-Seille et de la place Coislin.
Rapporteur: Monsieur Bertrand DUVAL
Le Bureau,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Conseil métropolitain du 15 juillet 2020 portant délégation du Conseil au Bureau,
VU le Budget Primitif 2025,
VU la délibération du Conseil métropolitain du 6 octobre 2025 ayant fixé le montant de l'AP 23QVVO02, relative à la redynamisation du quartier Outre-Seille et de la place Coislin, à 4 150 000€,
CONSIDERANT qu'au regard de l'avancement de l'opération, il est nécessaire d'affecter la totalité de l’Autorisation de programme 23QVVO02, relative à la redynamisation du quartier Outre-Seille et de la place Coislin, à hauteur de 4 150 000 €,
CONSIDERANT les affectations déjà décidées par le Bureau pour un montant cumulé de 3 000 000 €,
DÉCIDE d'affecter le solde de l'AP 23QVVO02, relative à la redynamisation du quartier Outre-
Seille et de la place Coislin, à hauteur de 1 150 000 €, sur les chapitres 20,21 et 28.
ne K Metz, le 4 novembré 2025
Pour extrait conforme
Pour le Président et par délégation
La Secrétaire/Générale
ES
Marjorie MAFFERT-PELLAT iXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20251103-2025-11-BD3-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
2025-11-BD3
lundi 3 novembre 2025
DE
Affectation de l'Autorisation de Programme
23QVVO02 relative à la redynamisation du quartier
Outre-Seille et de la place Coislin.
7.1 - Decisions budgetaires
Catherine DELLES
06/11/2025
057-200039865-20251103-2025-11-BD3-DE
99_DE-3.pdf
06/11/25 08:50
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06/11/25 17:00
06/11/25 17:01
En cours de création
En préparation Catherine DELLES
Reçu Martine HOLTZINGER
En cours de transmission
06/11/25 17:13 Transmis en Préfecture
06/11/25 17:27 Accusé de réception reçu