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Document publié le Mardi 28 octobre 2025
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - 20251103 Bureau DELIB P4 DIR COM)
Thèmes du document : Justice et droit, Outre-mer, Démocratie,
METZ MÉTROPOLE + x
À EUROMÉTROPOLE EUROMÉTROPOLE DE METZ
‘ME I MAISON DE LA MÉTROPOLE « 1 Place du Parlement de Metz # CS 30353 « 57011 METZ CEDEX 1 T. 03 87 20 10 00 » F. 03 57 88 32 68 = eurometropolemetz.eu
Nombre de
membres Membres Membres Absent(s) Absent(s) : 5 Pouvoir(s) : élus au Bureau: enfonction: 55 présents : 42 excusé(s) : 8 ° 2 55
Date de convocation : 28 octobre 2025 Vote(s) pour: 44 Vote(s) contre: 0
Abstention(s): O0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU BUREAU
Séance du Lundi 3 novembre 2025,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Damien PARMENTIER.
Point n°2025-11-03-BD-4 :
Affectation de l'Autorisation de Programme 21QVTC01 relative à la création de la 3ème ligne METTIS C.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Le Bureau,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Conseil métropolitain du 15 juillet 2020 portant délégation du Conseil au Bureau,
VU le Budget Primitif 2025,
VU la délibération du Conseil métropolitain du 5 février 2024 ayant fixé le montant de l'AP 21QVTCO1, relative à la création de la 3%" ligne de BHNS (METTIS C), à hauteur de 86 855 430 €,
CONSIDERANT qu'au regard de l'avancement de l'opération il est nécessaire d’affecter la totalité de l'Autorisation de programme 21QVTCO01, relative à la création de la 3%" ligne de BHNS (METTIS C), à hauteur de 86 855 430 €,
CONSIDERANT les affectations déjà décidées par le Bureau pour un montant cumulé de 56 500 000 €,
DECIDE d'affecter le solde de l'Autorisation de Programme 21QVTCO01, relative à la création de la 3°" ligne de BHNS (METTIS C), à hauteur de 30 355 430 €, sur les chapitres 20,21 et 23.
nn P Metz, le 4 novembre 2025
Pour extrait conforme
Pour le Président et par délégation
La Secrétaire Générale Le Secrétaire de séance IXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20251103-2025-11-BD4-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
2025-11-BD4
lundi 3 novembre 2025
DE
Affectation de l'Autorisation de Programme
21QVTCO1 relative à la création de la 3ème ligne
METTIS C.
7.1 - Decisions budgetaires
Catherine DELLES
06/11/2025
057-200039865-20251103-2025-11-BD4-DE
99_DE-4.pdf
Historique :
06/11/25 08:50 En cours de création
06/11/25 08:51 En préparation Catherine DELLES
06/11/25 17:00 Reçu Martine HOLTZINGER
06/11/25 17:01
06/11/25 17:13
06/11/25 17:27
En cours de transmission
Transmis en Préfecture
Accusé de réception reçu