Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cm20110617
Arrêté - cm20121122oj
Arrêté - oj 271114
Arrêté - cm20100122oj
Ordre du Jour - ordre du jour cm 28 03 signe
Compte-Rendu - cm20100219cr
Compte-Rendu - compte rendu 7 09
Arrêté - oj 26 juin 14
Arrêté - recapitulatif des votes 2706
Ordre du Jour - ordre du jour 27 juin
Arrêté - oj4jullet2013
Document publié le Vendredi 28 juin 2013 par la commune de Bondoufle.
Lien du pdf (Arrêté - oj4jullet2013)
Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
Bondoufle, le 28 juin 2013
Madame, Monsieur,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui
aura lieu en Mairie le jeudi 04 juillet 2013 à 19 Heures 45.
ORDRE DU JOUR
1) Approbation du Compte Rendu du 13 juin 2013
2) Décisions du Maire
3) Arrêtés du Maire
FINANCES
4) Quotients Familiaux - Année 2014
5) Fixation des tarifs du Centre de loisirs - Séjour Ski 2014
6) Nettoyage des Bâtiments Communaux - Années 2013 à 2016 - Signature des Marchés 7) Indemnité de Conseil du Receveur Municipal
TECHNIQUE / URBANISME
8) Vente de la parcelle communale AD n° 821 situées 2, square du Pié de Fer 9) Vente des parcelles communales AD n° 797 et AD n° 799 situées 9, square du Pié de Fer 10) Vente des parcelles communales AD n°809 et AD n°817 situées 15, place de la Pierre du Moulin
11) Installation Classée pour la protection de l’environnement- avis sur la demande d’autorisation d’étendre l’exploitation d’activités sur le territoire de la commune de VERT LE GRAND, présentée par la société d’Economie Mixte d’Actions pour la Revalorisation des déchets et des Energies Locales (SEMARDEL)
DIVERS
12) Règlements Accueils périscolaires, Etudes Surveillées, Restaurants Scolaires, Centre de Loisirs à compter du 1er septembre 2013
13) Schéma Départemental d’Accueil et d’Habitat des Gens du Voyage
14) Nombre et répartition des sièges du Conseil de communauté
15) Intention d’engagement partenarial 2013-2017 avec le département
Comptant sur votre présence,
Veuillez croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Jean HARTZ
Chevalier de la Légion d’Honneur
Chevalier de l’Ordre National du Mérite