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Arrêté - 112 les arretes 053 pm circulation carnaval a petits pas
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Plouzané.
Lien du pdf (Arrêté - 112 les arretes 053 pm circulation carnaval a petits pas)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
PLOUZané Hôtel
de Ville + Ti-Kêr
signé
électroniquement
le
27/02/2019
BP 7 « 29280
Plouzané
par
BERNARD
RIOUAL
T 02
98
31
95
30
www.plouzane.fr
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
N°2019/053
Arrêté
portant
règlementation
temporaire
de
la
circulation-Défilé
annuel
du
carnaval
de
l'association
« A
petits
pas
»
Le Maire
de
la Ville de
PLOUZANÉ,
Vu
les
articles
L.2212.2,
L.2213.1
et
L.2213.2
« du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la
Route,
notamment
l’article
L411-1,
Vu
les
arrêtés
formant
règlement
général
de
police
sur
la
commune,
Vu
la
demande
exprimée
par
courrier
en
date
du
12
Février
2019,
par
Madame
Brigitte
MEVEL,
Présidente
de
l’association
des
Assistantes
Maternelles
« À
petits
pas
»
de
Plouzané,
d'organiser
le
carnaval
annuel
de
l’association
le
mardi
05
Mars
2019,
de
9h
30
à
11
heures,
Considérant
qu'il
y
a
lieu,
de
règlementer
la
circulation
sur
le
trajet
du
carnaval
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers, Sur
proposition
de
Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la ville
de
PLOUZANE,
ARRÊTE
ARTICLE
1.
Madame
Brigitte
MEVEL,
Présidente
de
l'association
des
Assistantes
Maternelles
«
À
petits
pas
»
de
Plouzané,
est
autorisée
à
organiser
un
défilé
dans
le
cadre
du
carnaval
organisé
par
l'association
le
mardi
5
Mars
2019,
de
9h
30
à
11
h 00,
sur
la voie
publique
par
l'itinéraire
suivant
:
- Départ
du
bâtiment
La
batterie,
place
Jules
Ferry,
- Traversée
de
la
place
Jules
Ferry
et de
la
rue
des
Myosotis
au
niveau
du
passage
piéton
situé
devant
la
pizzaria
«
So
Pizz
»,
- Traversée
de
la
place
du
Commerce,
- Traversée
de
la
rue
Jean
Jaures
pour
accéder
à l’'EHPAD,
- Et retour,
par
la traversée
de
la
rue
Jean
Jaurès
et
du
cheminement
de
la voie
arrière
des
magasins
de
la
place
du
Commerce,
- Traversée
de
la
rue
des
Myosotis
au
niveau
du
passage
piéton,
pour
accéder
à la
place
Jules
Ferry,
lieu
d’arrivé
du
défilé.
ARTICLE
2.
La
progression
des
enfants
se
fera
sur
une
seule
voie,
dans
le sens
de
la circulation.
ARTICLE
3.
L’Organisatrice
mettra
en
place
un
service
d’ordre
à
l'avant,
à
l'arrière
et
sur
toute
la
longueur
du
défilé. ARTICLE
4.
Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la
Ville
de
Plouzané,
Madame
Brigitte
MEVEL,
Présidente
de
l’Association
«
A
Petits
Pas
»,
Madame
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigade
de
Gendarmerie
de
Plouzané,
Guilers,
Le
Conquet,
le
Policier
Municipal
et
tous
agents
de
la
force
publique
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
eu
22m
4AC
Décision
rendue
exécutoire
le :
© 5/07
/£0
19
Fait à Plouzané Le
26
février
2019
le Maire, Bernard
RIOUAL
|
Hovol
Affichée le:
4ÿ3/ &v4 Ÿ
Notification
: wy//©0ÿ/
707$
Le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Rennes,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la date
portant
caractère
exécutoire