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Arrêté - 112 les arretes 108 pm rglementation temporaire de la circulation fte du printemps de lehpad
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Plouzané.
Lien du pdf (Arrêté - 112 les arretes 108 pm rglementation temporaire de la circulation fte du printemps de lehpad)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
d 4
PLOUZané Hôtel
de Ville + Ti-Kêr
signé
électroniquement
le
23/04/2019
BP 7 : 29280
Plouzané
par BERNARD
RIOUAL
T 02
98
31
95
30
‘
www.plouzane.fr
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
cec
N°2019/108
Arrêté
portant
règlementation
temporaire
de
la
circulation,
en
raison
de
la circulation
d’une
calèche
avec
cheval
dans
le secteur
de
la Trinité,
lors de
la fête
du
printemps
de
l’'EHPAD,
se
déroulant
le samedi
27
Avril
2019
Le Maire
de la Ville de PLOUZANÉ,
Vu
les
articles
L.2212.1,
L.2213.1
à L.2213.6
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l'instruction
ministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livre
1
—
1Ÿ®
partie
—
Généralités)
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
7 Juin
1977
modifié,
Vu
le
Code
de
la
Route,
notamment
l’article
L.411-1,
Vu
les
arrêtés
formant
règlement
général
de
police
sur
la commune,
Vu
la
demande
présentée
par
courrier
le
03
Avril
2019,
par
Madame
Béatrice
Leplomb,
Présidente
de
l'Association
Vivre
à
Kérallan
pour
les
résidents
de
l’EHPAD
de
Plouzané,
d'organiser
la
fête
de
Printemps
de
l'EHPAD,
et
de
proposer
des
tours
de
calèche
avec
cheval,
sur
le secteur
de
la Trinité
le
samedi
27
Avril
2019,
de
10h
00
à
17h
00,
5
Vu
l'arrêté
du
Maire
n°
2019-096
du
4
avril
2019
réglementant
temporairement
la
circulation
en
raison
de
la
circulation
d’une
calèche
avec
cheval
dans
le
secteur
de
La
Trinité,
lors
de
la
fête
du
printemps
de
l’EHPAD,
le
samedi
27
avril
2019,
Considérant
qu’il
y
a
lieu
de
règlementer
la
circulation
sur
le trajet
de
la
calèche
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers, Sur
proposition
de
Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la ville
de
PLOUZANE,
ARRÊTE
ARTICLE
1.
Compte-tenu
des
modifications
du
parcours
de
la calèche,
l'arrêté
n°
2019-096
du
4 avril
2019
est
abrogé
et remplacé
par
les
dispositions
qui
suivent.
ARTICLE
2.
Madame
Béatrice
LEPLOMB,
Présidente
de
l'Association
Vivre
à
Kérallan
pour
les
résidents
de
l'EHPAD
de
Plouzané,
est
autorisée
à organiser
un
parcours
en
calèche
dans
le
cadre
de
la fête
du
printemps,
édition
de
l’année
2019,
organisé
par
l'association
le
: le samedi
27
Avril
2019,
de
10
heures
à 17
heures
sur
la voie
publique
par
l'itinéraire
suivant
:
- Départ
de
l'EHPAD,
situé
au
n°41
de
la
rue
Jean-Jaurès,
- Traversée
du
mail
piétonnier
situé
à
l'arrière
du
Crédit
Mutuel
de
Bretagne
et
de
l'institut
de
beauté
« Anne-Christine
»,
- Traversée
du
parking
de
« M.
Bricolage
» (parking
privé),
- Sortie
par
l’accès
au
centre
commercial
« Carrefour
»,
- Sortie
sur
le rond-point
de
la rue
des
Myosotis,
-rue
de
Kerallan,
- allée
des Erables
jusqu’au
sentier
piétonnier
situé
à gauche, - chemin
piétonnier
à gauche
jusqu'à
la rue Jacqueline
Auriol,
- piste
cyclable
Louise
Michel,
- piste
cyclable
rue
des
Myosotis
jusqu'à
l'angle
du
parking
de
la place
Jules
Ferry,
- traversée
de
la rue
des
Myosotis,
- Retour
à
l'EHPAD
de
Kérallan,
par
le
mail
piétonnier
situé
à
l’arrière
du
Crédit
Mutuel
de
Bretagne
et
de
l'institut
de
beauté
« Anne-Christine,
ARTICLE
3.
Le trajet
de
la calèche
se fera
dans
le sens
de
la circulation.
ARTICLE
4.
Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la
Ville
de
Plouzané,
Madame
Béatrice
Leplomb,
Présidente
de
l'association
Vivre
à
Kérallan
pour
les
résidants
de
l'EHPAD
de
Plouzané,
Madame
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigade
de
Gendarmerie
de
Plouzané,
Guilers,
Le
Conquet,
le
Policier
Municipal
et
tous
agents
de
la
force
publique
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Décision
rendue
exécutoire
le
:
C4
10
12019
Fait
à
Plouzané
Le
23
avril
2019
Le
Maire,
à
}
Bernard
RIOUAL
Monven
Fendi!
piovne
Le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Rennes,
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
la
date
portant
caractère
exécutoire.