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Arrêté - 112 les arretes 096 pm rglementation temporaire de la circulation printemps de lehpad
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Plouzané.
Lien du pdf (Arrêté - 112 les arretes 096 pm rglementation temporaire de la circulation printemps de lehpad)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
PLOUZané Hôtel
de Ville : Ti-Kêr
signé
électroniquement
le
06/04/2019
BP 7 « 29280
Plouzané
par
BERNARD
RIOUAL
T 02
98
31
95
30
www.plouzane.fr
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
ce
N°2019/096
Arrêté
portant
règlementation
temporaire
de
la circulation,
en
raison
de
la circulation
d’une
calèche
avec
cheval
dans
le secteur
de
la Trinité,
lors
de
la fête
du
printemps
de
l’EHPAD,
se
déroulant
le samedi
27
Avril
2019
Le Maire
de
la Ville de
PLOUZANÉ,
Vu
les
articles
L.2212.1,
L.2213.1
à L.2213.6
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
ère
Vu
l'instruction
ministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livre
1
—
1
l’arrêté
interministériel
du
7 Juin
1977
modifié,
partie
—
Généralités)
approuvée
par
Vu
le Code
de
la
Route,
notamment
l’article
L .411-1,
Vu
les
arrêtés
formant
règlement
général
de
police
sur
la commune,
Vu
la
demande
présentée
par
courrier
le
03
Avril
2019,
par
Madame
Béatrice
Leplomb,
Présidente
de
l'Association
Vivre
à
Kérallan
pour
les
résidents
de
l’'EHPAD
de
Plouzané,
d'organiser
la
fête
de
Printemps
de
l’'EHPAD,
et
de
proposer
des
tours
de
calèche
avec
cheval,
sur
le secteur
de
la Trinité
le samedi
27
Avril
2019,
de
10h
00
à
17h
00,
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
règlementer
la
circulation
sur
le
trajet
de
la
calèche
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers, Sur
proposition
de
Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la ville
de
PLOUZANE,
ARRÊTE
ARTICLE
1.
Madame
Béatrice
Leplomb,
Présidente
de
l'Association
Vivre
à
Kérallan
pour
les
résidents
de
l'EHPAD
de
Plouzané,
est
autorisée
à
organiser
un
parcours
en
calèche
dans
le
cadre
de
la
fête
du
printemps,
édition
de
l’année
2019,
organisé
par
l’association
le
: le samedi
27
Avril
2019,
de
10
heures
à
17
heures
sur
la voie
publique
par
l'itinéraire
suivant
:
- Départ
de
l’EHPAD,
situé
au
n°41
de
la
rue
Jean-Jaures,
- Traversée
de
la
rue
Jean-Jaures
dans
sa
portion
de
voirie
comprise
jusqu’à
son
intersection
avec
l'avenue
Général
de
Gaulle,
-Rond-point
Jean-Marie
Tjibaou
en
direction
de
l’avenue
de
la
Résistance,
-Avenue
de
la
Résistance,
en
direction
de
rond-point
Samuel
Cassin,
-Rond-point
Samuel
Cassin,
en
direction
de
l'allée
du
Thym,
Retour
à l’'EHPAD
de
Kérallan,
par
le même
itinéraire
en
sens
inverse
de
circulation.
ARTICLE
2.
Le
trajet
de
la calèche
se fera
dans
le sens
de
la circulation.
ARTICLE
3.
Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la
Ville
de
Plouzané,
Madame
Béatrice
Leplomb,
Présidente
de
l'association
Vivre
à
Kérallan
pour
les
résidants
de
l’'EHPAD
de
Plouzané,
Madame
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigade
de
Gendarmerie
de
Plouzané,
Guilers,
Le
Conquet,
le
Policier
Municipal
et
tous
agents
de
la
force
publique
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté. Fait
à
Plouzané
Le
4
avril
2019
le Maire, Bernard
RIOUAL
Le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le
Tribunal Administratif
de
Rennes,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
date
portant
caractère
exécutoire.