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Arrêté - 112 les arretes 082 pm circulation rue de coat omnes kermesse sainte anne
Document publié le Mercredi 27 mars 2019 par la commune de Plouzané.
Lien du pdf (Arrêté - 112 les arretes 082 pm circulation rue de coat omnes kermesse sainte anne)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
PLOUZané Hôtel
de Ville
+ Ti-Kêr
signé
électroniquement
le
27/03/2019
BP
7 « 29280
Plouzané
par
BERNARD
RIOUAL
T 02
98
31
95
30
www.plouzane.fr
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
N°2019/082
ve:
/
Arrêté
portant
règlementation
temporaire
de
la circulation,
Rue
de
Coat-Omnes
lors
de
la
circulation
d’un
petit
train
pour
les
enfants
lors
de
la
kermesse
annuelle
de
l’école
Saint-Anne
Le Maire
de
la Ville de
PLOUZANÉ,
Vu
les
articles
L.2212.1,
L.2213.1
à L.2213.6
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
ère
Vu
l'instruction
ministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livre
1
—
1
l'arrêté
interministériel
du
7 Juin
1977
modifié,
partie
—
Généralités)
approuvée
par
Vu
le Code
de
la
Route,
notamment
l’article
L.411-1,
Vu
les
arrêtés
formant
règlement
général
de
police
sur
la commune,
Vu
la demande
présentée
par
courriel
le
14
Mars
2019,
par
Monsieur
Vincent
PERROT,
Président
du
comité
des
fêtes
des
écoles
libres
de
Plouzané,
d'organiser
la
circulation
d’un
petit
train
pour
les
enfants
au
niveau
de
la
rue
de
Coat-Omnes,
lors
de
la
kermesse
annuelle
de
l’école,
le
: le
dimanche
19
Mai
2019,
de
10
heures
à
17
heures, Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
règlementer
la
circulation
sur
le
trajet
du
petit
train
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers, Sur
proposition
de
Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la ville
de
PLOUZANE,
ARRÊTE
ARTICLE
1.
Monsieur
Vincent
PERROT,
Président
du
Comité
des
fêtes
des
écoles
libres
de
Plouzané,
est
autorisé
dans
le
cadre
du
déroulement
de
la
kermesse
annuelle
de
l’école
Saint-Anne,
à organiser
la
circulation
d’un
petit
train
pour
les
enfants
:le
dimanche
19
Mai
2019,
de
10
heures
à
17
heures
au
niveau
de
la
rue
de
Coat-Omnes. ARTICLE
2.
La
rue
de
Coat-Omnes
sera
bloquée
à
cet
effet,
dans
les
deux
sens
effectifs
de
circulation,
dans
sa
portion
comprise
entre
son
intersection
avec
la
route
de
la
Trinité
et
celle
de
la
Duchesse
Anne.
ARTICLE
3.
Pendant
la
durée
de
la
circulation
du
petit
train,
les
véhicules
seront
déviés
par
la
rue
des
Goëlands. ARTICLE
4.
Des
barrières
de
sécurité
seront
mise
en
place
au
niveau
des
intersections
précitées,
par
l’organisateur
durant
toute
la
durée
de
la
manifestation.
ARTICLE
5.
Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la
Ville
de
Plouzané,
Monsieur
Vincent
PERROT,
Président
du
comité
des
fêtes
des
écoles
libres
de
Plouzané,
Madame
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigade
de
Gendarmerie
de
Plouzané,
Guilers,
Le
Conquet,
le
Policier
Municipal
et
tous
agents
de
la
force
publique
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
a
Décision
rendue
exéchtdire
IB:,
Er
|
Fait à Plouzané
°
dE
Le 27 mars 2019
r
le Maire,
\
Notification
|
Affichéele:
&a0
17049
Le présent
arrêté
peut faire
l’objet
d’un
recours
devant
le
Tribunal Administratif
de
Rennes,
dans
un
délai
de
doriv
maie
à
rnmntor
do
la
dato
nartant
rnrartèro
ovéritnire