Conseil Municipal - cm 2021 04 12

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Procès Verbal - PV CA CCAS 2021.03.23 mars 2021

Conseil Municipal - cm 2021 04 12 Document publié le Lundi 12 avril 2021 par la commune de Podensac. Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 2021 04 12)Thèmes du document : Vieillesse, Investissement et développement économique, Économie et finances, Conseil municipal de Podensac

COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE

DU 12 AVRIL 2021

_________

L’an deux mil vingt-et-un, le lundi 12 avril, à 20h45, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué le 2 avril 2021, s’est réuni à la salle municipale « le SporƟng », en séance publique, sous la présidence de Monsieur Bernard MATEILLE, Maire.

Présents : Mesdames ALBERTIN-LEGUAY, BARCELONNE, DE LA TORRE, DÉJOUA, FORTINON, GUILLOUZO- DOURNEAU, LE BLOND (à parƟr du point 2), LLADO, NICHILO, Messieurs BLOT, BUREL, CABALLERO, DALIER, DEGUDE, DEPUYDT, LEBARBIER, MATEILLE, PERNIN, QUENNESSON, TOMAS.

Pouvoirs : MME SENS à M. QUENNESSON, M. FEURTE à Mme FORTINON.

Absente excusée : MMES LE BLOND (jusqu’au point 1), LENOIR.

Secrétaire de séance : Mme ALBERTIN-LEGUAY.

Membres en exercice : 23 Présents : 19 Votants : 21



Le quorum étant aƩeint, Monsieur le Maire ouvre la séance à 20h45.

Conformément à l’arƟcle L. 2121-15 du Code général des collecƟvités territoriales, il est proposé la désignaƟon du secrétaire de séance. Madame ALBERTIN-LEGUAY est désignée à l’unanimité pour remplir ces foncƟons qu’elle accepte.

Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 mars 2021 est approuvé à l’unanimité.

L’Assemblée a examiné les points suivants :

01 –AdopƟon du compte de gesƟon 2020

Monsieur DEPUYDT indique que la première délibéraƟon porte sur l’adopƟon du compte de gesƟon. Conformément à la première commission finances, le compte de gesƟon et le compte administraƟf ont pu être examinés en détail. Il a pu être constaté que ce document est dans le détail et en tous points idenƟque au compte administraƟf. Il invite donc à délibérer afin d’approuver le compte de gesƟon du receveur.

Monsieur le Maire précise que le compte de gesƟon consƟtue le clone du compte administraƟf. Ce docu- ment a été validé par le receveur, car leurs écritures sont en tous points idenƟques.

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré,

- ADOPTE le compte de gesƟon de Monsieur le Receveur pour l’exercice 2020, dont les écritures

sont conformes à celles du compte administraƟf pour le même exercice.

(à l’unanimité)02 – AdopƟon du compte administraƟf 2020

Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’en sa qualité d’ordonnateur, il doit quiƩer la salle le temps que l’assemblée délibère sur le compte administraƟf.

Monsieur DEPUYDT assure la présidence de la séance et indique que, conformément à ce qui a été dit sur la première délibéraƟon, le compte de gesƟon étant adopté, il s’agit d’examiner le compte administraƟf. Il est en tous points idenƟque au compte de la percepƟon, ne figure aucune anomalie ou remarque parƟculière de la percepƟon. Comme évoqué lors de la première commission finances, les montants sont ci-dessous re- produits.

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré,

Adopte le compte administraƟf de l’exercice 2020, arrêté comme suit :

INVESTISSEMENT FONCTIONNEMENT

Dépenses 994 564,92 1 687 846,44

ReceƩes 1 531 702,66 2 385 090,83

Résultat de clôture 537 137,74 697 244,39

Résultats antérieurs reportés -97 616,78 818 410,86

Résultat comptable cumulé 439 520,96 1 515 655,25

Restes à réaliser (dépenses) 179 668,00 0

Restes à réaliser (receƩes) 230 448,00 0

Total secƟon 490 300,96 1 515 655,25

Excédent à reporter 439 520,96 1 515 655,25

(à l’unanimité)

03 – AffectaƟon du résultat 2020

Monsieur DEPUYDT procède à la lecture des éléments tels que reproduits dans le tableau suivant : SecƟon

FoncƟonnement

SecƟon

InvesƟssement

Rappel : ReceƩes

Dépenses

A. Résultat de l’exercice

2 385 090,83 €

1 687 846,44 €

697 244,39 €

1 531 702,66 €

994 564,92 €

537 137,74 €

B. Report N-1 818 410,86 € - 97 616,78 €

C. Résultat cumulé (A+B) 1 515 655,25 € 439 520,96 €

(à reporter au R001 si

excédent, et au D001

si déficit)

1 Restes à réaliser en dépenses 0 179 668,00 €

2 Restes à réaliser en receƩes 0 230 448,00 €

3 Total par secƟon (C-D+E) 1 515 655,25 € 490 300,96 €(à reporter au R1068

si négaƟf)

1 Résultat excédentaire (R002)

en couverture des besoins de

financement de

l’invesƟssement

Ou

Résultat déficitaire (D002)

reporté à la secƟon de

foncƟonnement

1 515 655,25 €

(à reporter au R002 si excédent, au D002 si déficit)

Monsieur DEPUYDT précise que figure sur la ligne C le résultat cumulé tel qu’annoncé sur la délibéraƟon précédente. Il invite donc à valider l’affectaƟon du résultat.

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré,

- DECIDE de procéder à l’affectation du résultat 2020 de la section de fonctionnement

comme suit :

SecƟon de FoncƟonnement SecƟon d’invesƟssement

Dépenses ReceƩes Dépenses ReceƩes

D 002 : déficit reporté R 002 : Excédent

reporté

1 515 655,25 €

D001 : solde d’exécuƟon

N-1

R 001 : solde

d’exécuƟon N-1

439 520,96 €

R 1068 : excédent

de

foncƟonnement

capitalisé

0 €

(à l’unanimité)

04 - Vote des taux des taxes locales pour 2021

Monsieur le Maire explique que, en ce qui concerne les taxes locales, il y a eu beaucoup de changements. Il n’est pas évident de se retrouver dans les chiffres tels que reproduits dans l’état 1259, la seule prise de la Commune réside désormais sur le foncier bâƟ et le foncier non bâƟ. Il est proposé de laisser les taux à l’idenƟque et de ne pas les augmenter.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

 FIXE les taux d’imposiƟon de l’année 2021, comme suit :

Taux 2020

A

Taux

départementa

l

B

AugmentaƟon Taux 2021

A + B

Bases Produit

FB 21,11 17,46 0 % 38,57 2 844 000 1 096 931

FNB 55,64 / 0 % 55,64 50 700 28 209

TOTAL 1 125 140

(à l’unanimité)05– AdopƟon du Budget PrimiƟf 2021

Monsieur le Maire rappelle qu’un important travail a été fait en commissions finances, il remercie les élus qui se sont invesƟs dans ce cadre ainsi que Laurine qui a réalisé un travail important.

Monsieur DEPUYDT remercie également le personnel et en parƟculier Laurine qui a réalisé un travail péda- gogique. Cela a permis d’éclairer tout le monde sur les méandres de la concepƟon du budget. Les commis- sions finances des 1er et 8 avril ont eu pour objet de préparer ce budget dont les montants sont ci-dessous reproduits.

Monsieur le Maire souligne que, dans ce budget, l’intégralité de ce qui a été remonté par les commissions a été acté afin que tout soit chiffré. Ce budget prévisionnel demandera de la part des commissions un travail plus approfondi afin de lisser les invesƟssements de sorte à faire un pseudo PPI. C’est un budget prévision- nel, tout ne sera pas nécessairement réalisé en 2021 mais cela représente quelque chose de très réel, tout ce qui a été traité par les commissions a été intégré.

M. PERNIN souhaite intervenir en son nom et au nom de son groupe Podensac Avenir. Après avoir parƟcipé aux 3 commissions « finances », il Ɵent à souligner la qualité du travail effectué par Laurine qui a préparé une présentaƟon du budget sous une forme pédagogique, qui pourrait réconcilier avec l’exercice financier sur le sujet. Il adresse donc ses remerciements à Laurine au nom du groupe Podensac Avenir. CeƩe nou- velle présentaƟon reflète un budget qualifié de dynamique car il y a une bonne maîtrise des charges et re- ceƩes de foncƟonnement ; et comprend des dépenses d’invesƟssement conformes aux besoins exprimés, avec notamment un travail sur le terrain de football de Porte-Père. Il souligne que c’est aux yeux de son groupe une étape mais qu’il reste beaucoup de chemin à faire (écoles, city stade etc.). Ce budget 2021 marque un changement de cap, raison pour laquelle son groupe votera favorablement ce budget.

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré,

- ADOPTE le budget primiƟf de l’exercice 2021 comme suit :

DEPENSES RECETTES

InvesƟssement 2 480 445,93 2 480 445,93

FoncƟonnement 3 714 766,25 3 714 766,25

TOTAL 6 195 212,18 6 195 212,18

(à l’unanimité)

06 – Socle numérique de base : plan de financement et demande de subvenƟons

Monsieur le Maire précise que ce projet concerne les écoles et notamment l’achat d’ordinateurs portables de la classe mobile, un ordinateur portable évolué etc... pour montant total de 8259€TTC.

Monsieur TOMAS précise que c’était en effet prévu pour les écoles car l’ordinateur portable de la directrice commençait à montrer des signes de faƟgue. Concernant la classe numérique, la classe mobile existe de- puis quelques temps mais les ordinateurs montrent des signes de faiblesse également. C’est surtout Yan POUPOT qu’il faut remercier car il a fait un inventaire et a bien ciblé les besoins en recherchant le bon rap- port qualité / prix.

Monsieur le Maire indique qu’il s’agit de conclure un partenariat avec Gironde Numérique pour bénéficier de tarifs aƩracƟfs. Le plan de financement sera donc le suivant :

Dépenses ReceƩesVOLET EQUIPEMENTS

Montant du projet subvenƟonnable 8 259 € TTC Ministère de l’EducaƟon NaƟonale 5 781 €

Commune -

Autofinancement 2 478 €

TOTAL 8 259 € TTC TOTAL 8 259 €

VOLET SERVICES ET RESSOURCES

Montant du projet subvenƟonnable 611 € TTC Ministère de l’EducaƟon NaƟonale 305 €

Commune -

Autofinancement 306 €

TOTAL 611 € TTC TOTAL 306 €

TOTAL PROJET 8 870 € TTC 8 870 €

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal,

- ACCEPTE le plan de financement ci-dessus,

- AUTORISE Monsieur le Maire à déposer un dossier de demande de subvenƟon auprès du Ministère de l’EducaƟon NaƟonale, de la Jeunesse et des sports,

- DIT que les crédits sont inscrits au budget 2021 de la commune,

- S’ENGAGE à préfinancer la TVA,

- S’ENGAGE à prendre en charge financièrement le solde de l’opéraƟon si les financeurs ne suivent pas,

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes les pièces afférentes à ce dossier.

(à l’unanimité)

07 – AƩribuƟon du marché de travaux « RéhabilitaƟon du Pavillon Chavat en lieu d’accueil associaƟf et de loisirs à desƟnaƟon des jeunes »

Monsieur le Maire indique que ce dossier, qui avance bien, a déjà fait l’objet de longues discussions. Ce projet est financé à 80 % par des subvenƟons. Dix lots sont aƩribués et 2 lots seront relancés sous peu et présentés bientôt en Conseil Municipal. Il est proposé d’aƩribuer les lots suivants :

Lots Candidats retenus Montants des offres HT

Lot 1 – Maçonnerie – DémoliƟons SARL Chavaux Joël 22 735,71 €

Lot 2 – Couverture – Zinguerie –

Plancher – Escalier SARL Lilian Bapsalle 32 264,38 €

Lot 3 – Menuiserie Aluminium –

Volets roulants SARL TCB

Offre de base

39 905 €

Lot 4 – Menuiserie Acier /

Lot 5 – Menuiserie bois - Parquets SARL Maura 21 365 €

Lot 6 – Plâtrerie – IsolaƟon SARL GeƩoni 37 581 €

Lot 7 – Chauffage – Electricité – VMC EURL Cabanat 39 343,34 €

Lot 8 – Plomberie sanitaire ETS Pendanx 12 007 €

Lot 9 – Carrelages SARL Nicot et Fils Variante carrelage 22 263,44 €

Lot 10 – Peinture – Revêtements

collés SARL d’exploitaƟon MATE 30 985 €

Lot 11 – Elévateur PMR SAS Ermhes 21 917 €Lot 12 – Aménagements extérieurs /

TOTAL HT 271 658,87 €

Monsieur le Maire propose par ailleurs de relancer les lots suivants :

Lots MoƟf de la déclaraƟon sans suites

Lot 4 – Menuiserie Acier DéclaraƟon sans suites pour moƟf d’intérêt général d’ordre économique. L’aƩribuƟon entraînerait un dépassement du

budget disponible. Par ailleurs, un moƟf d’insuffisance de

concurrence peut être invoqué en raison de la récepƟon d’une

offre unique pour ce lot.

CeƩe déclaraƟon suppose de relancer la consultaƟon afin

d’ouvrir la concurrence sur le lot.

Lot 12 – Aménagements extérieurs DéclaraƟon sans suite pour moƟf d’intérêt général : moƟf d’ordre financier (demande de réévaluaƟon de l’offre).

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

 ATTRIBUE le marché de réhabilitaƟon du Pavillon Chavat en lieu d’accueil associaƟf et de loisirs à desƟnaƟon des jeunes comme suit :

Lots Candidats retenus Montants des offres HT

Lot 1 – Maçonnerie – DémoliƟons SARL Chavaux Joël 22 735,71 €

Lot 2 – Couverture – Zinguerie –

Plancher – Escalier SARL Lilian Bapsalle 32 264,38 €

Lot 3 – Menuiserie Aluminium –

Volets roulants SARL TCB

Offre de base

39 905 €

Lot 5 – Menuiserie bois - Parquets SARL Maura 21 365 €

Lot 6 – Plâtrerie – IsolaƟon SARL GeƩoni 37 581 €

Lot 7 – Chauffage – Electricité – VMC EURL Cabanat 39 343,34 €

Lot 8 – Plomberie sanitaire ETS Pendanx 12 007 €

Lot 9 – Carrelages SARL Nicot et Fils Variante carrelage 22 263,44 €

Lot 10 – Peinture – Revêtements

collés SARL d’exploitaƟon MATE 30 985 €

Lot 11 – Elévateur PMR SAS Ermhes 21 917 €

TOTAL HT 271 658,87 €

 AUTORISE Monsieur le Maire à signer les marchés afférents et toutes les pièces relaƟves à l’exécuƟon du présent marché ;

 DECLARE sans suite les lots 4 et 12 en raison des moƟfs énoncés ci-dessus ;  AUTORISE Monsieur le Maire à relancer la consultaƟon pour les lots 4 et 12 ;  DIT que les crédits sont inscrits au budget primiƟf 2021.

(par 17 voix pour et 5 abstenƟons : Mmes GUILLOUZO-DOURNEAU,

SENS, Mrs LEBARBIER, QUENNESSON et PERNIN)

08 - Adhésion au disposiƟf « Ville aidante » avec France Alzheimer GirondeMme FORTINON indique qu’il s’agit d’une délibéraƟon qui concerne la signature d’une charte concernant la maladie d’Alzheimer. L’idée a été soulevée par Yann FEURTE qui a été touché dans sa famille. Mme FORTI- NON a été concernée dans la sienne également. A la suite de cela, ils ont fait venir la directrice France Alz- heimer de la Gironde qui a proposé des acƟons. La Commune doit dans un premier temps signer la Charte, qui n’engage à rien sauf à faire un relai via le CCAS pour prêter des salles, donner ou recevoir des acƟons etc. Podensac serait la première commune du sud gironde à signer ceƩe charte, sinon à proximité les com- munes de Talence et de Libourne l’ont également signée.

Monsieur le Maire rappelle que les maladies d’Alzheimer, ce sont des démences. Il y en a des centaines. Au sein de la maison de retraite, c’est sans doute très compliqué pour le malade mais aussi pour les aidants et les personnes autours. Si la Commune peut meƩre une pierre à l ‘édifice, ce serait bien. Il remercie Mme FORTINON d’avoir porté ce dossier devant l’assemblée municipale.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

 DECIDE d’adhérer à l’associaƟon France Alzheimer Gironde et AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes les pièces afférentes à ce dossier,

 APPROUVE la charte d’engagements réciproques « Ville aidante Alzheimer »,

 DIT que les dépenses en résultant seront imputées au budget communal.

(à l’unanimité)

09 - DématérialisaƟon de l’envoi des bulleƟns d’état civil à l’INSEE

Monsieur le Maire indique qu’il s’agit de dématérialiser les bulletins d’état civil. Tout se fait désor- mais par Internet. Se fait pour la liste électorale, pour l’état civil et pour bien d’autres choses.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

 DECIDE d’adhérer au disposiƟf de dématérialisaƟon de l’envoi des bulleƟns d’état civil à l’INSEE et

AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convenƟon d’engagement ci-annexée ainsi que toutes les

pièces afférentes à ce dossier.

(à l’unanimité)

10 – ProgrammaƟon arƟsƟque 1 er semestre 2021

Mme NICHILO indique que, malgré le contexte défavorable aux fesƟvités, le programmateur réalise son travail. Il est proposé au Conseil Municipal de signer les contrats avec les compagnies dont les spectacles sont programmés au premier semestre de l’année 2021.

Monsieur le Maire précise qu’il s’agit de la programmaƟon de quatre manifestaƟons dont une pour les Nuits atypiques. Comme évoqué par Florence, le contexte est difficile mais il faut que gens qui vivent du spectacle puissent vivre. Le Conseil Départemental et le Conseil Régional conƟnuent à voter des subven- Ɵons pour maintenir le monde arƟsƟque à flot.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

 APPROUVE les contrats, ci-annexés, avec les compagnies suivantes et AUTORISE Monsieur le Maire à les signer, ainsi que toutes les éventuelles autres pièces afférentes à ce dossier :

Compagnie Spectacle Date du spectacle Montant TTC

ZAZOU ProducƟon FB Konzert 06/03/2021 1 688 €

Compagnie Barber Shop Opus 4 17/04/2021 2 650 €

Festes Baroques 05/06/2021 1500 €ProducƟon des Nuits

Atypiques

Unda 04/06/2021 1 600 €

 DIT que les dépenses en résultant seront imputées au budget.

(à l’unanimité)

11 - SubvenƟon excepƟonnelle à l’associaƟon « Les Nuits Atypiques »

Mme NICHILO indique que ce projet de délibéraƟon concerne les Nuits atypiques. Il s’agit d’une demande de subvenƟons de sorte à signer le partenariat avec eux car cela amène une notoriété sur la Commune, fait découvrir la culture d’un autre monde. Une intervenƟon est prévue également sur les rendez-vous aux jar- dins qui se Ɵendront en juin.

Monsieur le Maire rappelle que ceƩe délibéraƟon est présentée chaque année.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal,

 ACCEPTE de verser 3 000 € à l’associaƟon « Les Nuits Atypiques »

 AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convenƟon avec Nuits Atypiques annexée à la présente délibéraƟon ;

 DIT que les dépenses seront inscrites au budget 2021 de la Commune, arƟcle 6574.

(à l’unanimité)

12 – ProgrammaƟon arƟsƟque du FesƟval Côté jardin 2021 : contrat avec le programmateur

Mme NICHILO indique qu’il s’agit de la programmaƟon du FesƟval Côté jardin qui est un travail complé- mentaire de la programmaƟon de la Commune. Elle souhaite que le contrat soit signé car le travail est déjà fait.

Monsieur le Maire précise que dès septembre, le travail est réalisé pour année à venir.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

 APPROUVE la convenƟon avec l’associaƟon Simul’Act pour la mise en œuvre des édiƟons 2021 et

2022 du FesƟval Côté jardin et AUTORISE Monsieur le Maire à la signer, ainsi que tous les

documents s’y rapportant,

 DIT que les dépenses en résultant seront imputées au budget.

(à l’unanimité)

INFORMATIONS DIVERSES :

 Mme NICHILO indique que, par rapport à ces fesƟvités en préparaƟon, il y aura besoin de béné- voles. Elle lance donc un appel aux élus.

 Monsieur le Maire indique que, comme tout le monde l’a bien compris, les élecƟons ne seront pas reportées. C’est difficile à organiser et si on regarde ce que demande le conseil scienƟfique (vote dehors, voter à heures fixes, la vaccinaƟon des assesseurs etc.), il a demandé à reporter ces élec-Ɵons. Il y a un fort besoin d’assesseurs ces jours là pour les 4 bureaux + les bureaux centralisateurs. Il informe donc de l’envoi d’un mail à venir avec appel à candidature.

La séance est levée à 21h30