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unknown - Communauté de communes - Gâtinais en Bourgogne - CCGB 240705 LDE
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gâtinais en Bourgogne - CCGB 240705 LDE)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Jeunesse,
1
Communauté de Communes du Gâtinais en Bourgogne
Liste des délibérations examinées
Séance du Conseil communautaire du 05 juillet 2024
2024-08-01 Dénonciation de la convention de prestation de services avec le SIVOM du Gâtinais :
Adoptée à l’unanimité
2024-08-02 Création d’un emploi du temps non permanent pour accroissement d’activité : Abstention :
1 / Contre : 0 / Pour : 31
2024-08-03 Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’emploi des ingénieurs : Abstention :
1 / Contre : 0 / Pour : 31
2024-08-04 Choix du bureau d’étude pour les schémas directeurs intercommunal et communaux
d’assainissement collectif : Adopté à l’unanimité
2024-08-05 COSEC : Choix de l’assistant à maitrise d’ouvrage pour la rénovation : Adopté à
l’unanimité
2024-08-06 COSEC : Choix de l’entreprise pour les relevés topographiques : Adopté à l’unanimité
2024-08-07 COSEC : Choix de l’entreprise pour le diagnostic immobilier : Adopté à l’unanimité
2024-08-08 ZA Nord Gâtinais : Étude de faisabilité pour aménagement de voirie : Adoptée à
l’unanimité
2024-08-09 Rectification du plan de financement du Pôle Culture Enfance Jeunesse : Adoptée à
l’unanimité
2024-08-10 École multisports : Ouverture d’un créneau à Brannay : Adoptée à l’unanimité
2024-08-11 École multisports : tarifs 2024-2025 : Adoptés à l’unanimité
2024-08-12 École multisports : Modification du règlement intérieur : Adoptée à l’unanimité
2024-08-13 École multisports : Convention avec l’association du Groupement d’Employeurs Multi
Activités de l’Yonne (GEMA 89) : Adoptée à l’unanimité
2024-08-14 Urbanisme : débat sur la cohérence des zones d’accélération des énergies renouvelables :
Abstention : 2 / Contre : 0 / Pour : 30
2024-08-15 ZA Nord Gâtinais : Enquête publique pour le projet Stonehedge : Adoptée à l’unanimité
2024-08-16 Déchets ménagers : Présentation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service
public de prévention et de gestion des déchets : Adopté à l’unanimité
2024-08-17 Développement économique : Avenant au protocole d’accord 2023-2027 du territoire
d’industrie Yonne Industrielle : Adopté à l’unanimité.
Liste des présents : Jean-François CHABOLLE, Christine AITA, Brigitte BERTEIGNE, Frédéric BOURGEOIS, Florence BARDOT, Jean-Jacques NOEL, Etienne SEGUELAS, Dominique JEULIN, 2
Séverine MAZATEAU, Sylvie GUILPAIN, Valérie DARTOIS, Philippe DE NIJS, Christelle NOLET, Christian DESCHAMPS, Laurent BOULMIER, Nadia LEITUGA, Loïc BARRET, Béatrice HIMBRECHTS, Patrice MAISON, Xavier ROSALIE, Bruno CHEMIN, Claudine PASQUIER, Gilbert GREMY, Annie AMBERMONT, Marcel MILACHON, Patrick PELISSIER, Jean-François ALLIOT, Stéphanie QUESNEL.
Date de mise en ligne : 09/07/2024
Auteur : Jean-François CHABOLLE, Président de la CC du Gâtinais