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unknown - Communauté de communes - Gâtinais en Bourgogne - CCGB 240517 LDE
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gâtinais en Bourgogne - CCGB 240517 LDE)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Environnement,
Communauté de Communes du Gâtinais en Bourgogne
Liste des délibérations examinées
Séance du Bureau communautaire du 17 mai 2024
2024-05-01 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Projet de territoire : plan de
financement : Adoptée à l’unanimité
2024-05-02 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Convention de partenariat avec le Pôle Économie et Insertion Professionnelle du Sénonais (PEIPS) :
Attribution d’une subvention au PEIPS de Sens : Adoptée à l’unanimité
2024-05-03 ÉCOLE DE MUSIQUE : Reconduction du bail de location pour une période d’un an à compter du 1er janvier 2025 : Adoptée à l’unanimité
2024-05-04 FINANCES / MARCHÉS : Marché pour l’achat d’un camion benne pour le service technique : Adoptée à l’unanimité
2024-05-05/2024-05-06/2024-05-07 FINANCES / MARCHÉS : Marchés entretien des espaces verts intercommunaux : Adoptée à l’unanimité
2024-05-08 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE : Marché de réfection de
la voierie de la ZAC 1 Sud du Gâtinais : Adoptée à l’unanimité
2024-05-09 ÉQUIPEMENT D’INTERET COMMUNAUTAIRE : Présentation de la mise à jour de l’étude de faisabilité et choix du scénario de rénovation du gymnase : Adoptée à l’unanimité
2024-05-10 ENFANCE – JEUNESSE - SPORTS : Projet Éducatif De Territoire (PEDT) « Plan mercredi » 2024 / 2027 : Adoptée à l’unanimité
2024-05-11 EAU POTABLE : Préparation des transferts des compétences Eau potable, Assainissement et Pluvial : Adoptée à l’unanimité
2024-05-12 DÉCHETS MÉNAGERS : Cotisation 2024 au Syndicat des Déchets du Centre Yonne (SDCY) : Adoptée à l’unanimité
2024-05-113 DÉCHETS MÉNAGERS : Contrat relatif à la prise en charge des
déchets issus de Produits et Matériaux de Construction de Bâtiment (PMCB)
collectés dans le cadre du service public de prévention et gestion des déchets :
Adopté à l’unanimité
Liste des présents Jean-François CHABOLLE, Brigitte BERTEIGNE, Frédéric
BOURGEOIS, Florence BARDOT, Jean-Jacques NOEL, Etienne SEGUELAS, David
ROUSSEL, Christian DESCHAMPS, Nadia LEITUGA, Xavier ROSALIE, Jean-François
ALLIOT, Sylvie GUILPAIN, Séverine MAZATEAU, Pierre-Eric MOIRON, Gilbert
GREMY, Monique JARRY, Fred JEAN-CHARLES, Marcel MILACHON.
Date de mise en ligne : 21/05/2024
Auteur : Jean-François CHABOLLE, Président de la CC du Gâtinais