Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Gâtinais en Bourgogne - C
unknown - Communauté de communes - Gâtinais en Bourgogne - C
unknown - Communauté de communes - Gâtinais en Bourgogne - C
unknown - Communauté de communes - Gâtinais en Bourgogne - C
unknown - Communauté de communes - Gâtinais en Bourgogne - C
unknown - Communauté de communes - Gâtinais en Bourgogne - C
unknown - Communauté de communes - Gâtinais en Bourgogne - C
unknown - Communauté de communes - Gâtinais en Bourgogne - C
unknown - Communauté de communes - Gâtinais en Bourgogne - C
unknown - Communauté de communes - Gâtinais en Bourgogne - C
unknown - Communauté de communes - Gâtinais en Bourgogne - CCGB 230712 LDE
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gâtinais en Bourgogne - CCGB 230712 LDE)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Énergies,
1
Communauté de Communes du Gâtinais en Bourgogne
Liste des délibérations examinées
Séance du Bureau communautaire du 12 juillet 2023
2023-09-01 Approbation des procès-verbaux des 05 mai et 09 juin 2023 : approbation à l’unanimité
2023-09-02 Achat d’un véhicule électrique pour les services : approbation à l’unanimité
2023-09-03 Déchets ménagers : présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public
de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés : approbation à l’unanimité
2023-09-04 Déchets ménagers : acquisition de composteurs en bois
: approbation à l’unanimité
2023-09-05 Déchets ménagers : Acquisition d’un broyeur de branches : : approbation à l’unanimité
2023-09-06 Préparation des transferts des compétences eau potable, assainissement et pluvial : étude
du transfert : approbation à l’unanimité
2023-09-07 Préparation des transferts des compétences eau potable, assainissement et pluvial :
Assistance à Maitrise d’ouvrage pour la réalisation de 11 études schémas directeurs d’assainissement
collectif : approbation à l’unanimité
2023-09-08 Préparation des transferts des compétences eau potable, assainissement et pluvial :
Assistance à Maitrise d’ouvrage pour la réalisation de 3 schémas directeurs d’eau potable : approbation à
l’unanimité
2023-09-09 Développement économique : convention sur la facturation de la redevance
d’assainissement collectif de la ZA Nord du Gâtinais : approbation à l’unanimité
2023-09-10 Ecole de musique, de danse et d’art dramatique : renouvellement du bail de location des
locaux de Villeroy pour 2024 : approbation à l’unanimité
2023-09-11 Action sociale d’intérêt communautaire : planning été 2023 : approbation à l’unanimité
2023-09-12 Action sociale d’intérêt communautaire : avenant au règlement intérieur de l’accueil
collectif de mineurs : approbation à l’unanimité
Liste des présents : Jean-François CHABOLLE, Christine AITA, Brigitte BERTEIGNE, Fred JEAN-
CHARLES, Frédéric BOURGEOIS, Florence BARDOT, Jean-Jacques NOEL, Etienne SEGUELAS,
Sylvie GUILPAIN, Monique JARRY, Christelle NOLET, Laurent BOULMIER, Nadia LEITUGA, Loïc
BARRET, Gilbert GREMY, Marcel MILACHON, Jean-François ALLIOT.
Date de mise en ligne : 17/07/2023
Auteur : Jean-François CHABOLLE, président de la CC du Gâtinais