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unknown - Communauté de communes - Gâtinais en Bourgogne - CCGB 240927 LDE
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gâtinais en Bourgogne - CCGB 240927 LDE)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Environnement,
1
Communauté de Communes du Gâtinais en Bourgogne
Liste des délibérations examinées
Séance du Conseil communautaire du 27 septembre 2024
2024-10-01 Commission Transition Environnementale : Candidature de la commune de La Belliole : adoptée à l’unanimité
2024-10-02 Relations Humaines : Astreintes de direction service Enfance Jeunesse et Sports : adoptée
à l’unanimité
2024-10-03 Relations Humaines : Forfait mobilités durables : 3 abstentions ; 7 oppositions ; 24 favorables
2024-10-04 Relations Humaines : Plan de formation 2024-2026 : Adopté à l’unanimité 2024-10-05 Relations Humaines : Création d’un poste d’adjoint technique principal 2ème classe :
Adoptée à l’unanimité
2024-10-06 Relations Humaines : Adhésion (unanimité) et montant de prise en charge de la complémentaire santé (1 abstention ; 10 contres ; 23 pour) et prévoyance (unanimité) 2024-10-07 Finances-Marchés : Création d’un budget annexe ZA de Vallery : adoptée à l’unanimité 2024-10-08 Finances-Marchés : Admission en non-valeur sur le budget Principal : adoptée à l’unanimité
2024-10-09 Finances-Marchés : Admission en non-valeur sur le budget annexe SPANC : adoptée à l’unanimité
2024-10-10 Finances-Marchés : Admission en non-valeur sur le budget annexe Déchets ménagers : adoptée à l’unanimité
2024-10-11 Finances-Marchés : Zonage France Ruralités Revitalisation : adoptée à l’unanimité
2024-10-12 Finances-Marchés : Lancement de l’opération Centre administratif : Adoptée à l’unanimité 2024-10-13 Déchets ménagers : Projet de création d’une Unité de Valorisation Énergétique (UVE : incinérateur) à Sens : Adoptée à l’unanimité
2024-10-14 Déchets ménagers : proposition de location d’un local pour entreposer et laver les conteneurs : adoptée à l’unanimité
Déchets ménagers : Appel à projet de CITEO contre les déchets abandonnés : Délibération reportée
2024-10-15 SPANC : Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement Non
Collectif en 2023 : Adoptée à l’unanimité
2024-10-16 Enfance-Jeunesse et Sport : Avenant aux conventions d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales : Adopté à l’unanimité
2024-10-17 Enfance-Jeunesse et Sport : Renouvellement de la convention de prestation de services avec le SIVOS Nord Est Gâtinais en 2024-2025 : Adoptée à l’unanimité
2024-10-18 Enfance-Jeunesse et Sport : Renouvellement de la convention de prestation de services avec la commune de Jouy en 2024-2025 : Adoptée à l’unanimité
2024-10-19 Enfance-Jeunesse et Sport : Tarifs de prestation de services périscolaires 2024-2025
Adoptée à l’unanimité
2024-10-20 Enfance-Jeunesse et Sport : Convention de prestation de services avec la commune de Nailly : Adoptée à l’unanimité 2
2024-10-21 Développement Économique : ZA Nord Gâtinais : Promesse unilatérale d’achat de parcelles à Fouchères : 1 abstention ; 0 contre ; 32 pour
Développement Économique : ZA Sud Gâtinais : Servitudes de passage, d’accès et d’aménagement au profit de SUN’R en vue de l’installation d’une centrale photovoltaïque sur une parcelle limitrophe à la ZA Sud Gâtinais : délibération reportée à l’unanimité 2024-10-22 Urbanisme : Délibération rectificative concernant l’obligation de dépôt d’une déclaration préalable à l’édification de clôtures et aux travaux de ravalement : Adoptée à l’unanimité
2024-10-23 Urbanisme : Modification simplifiée n°1 du PLUi : Modalité de concertation : Adoptée à l’unanimité
Liste des présents : Jean-François CHABOLLE, Christine AITA, Brigitte BERTEIGNE, Fred JEAN- CHARLES, Frédéric BOURGEOIS, Florence BARDOT, Jean-Jacques NOEL, Dominique JEULIN, Séverine MAZATEAU, Sylvie GUILPAIN, Jean-Luc BOUGAULT, Valérie DARTOIS, Philippe DE NIJS, Nathalie ORIOLI, Christelle NOLET, Henri DE REVIERE, Christian DESCHAMPS, Bernadette DOUBLET, Laurent BOULMIER, Nadia LEITUGA, Béatrice HIMBRECHTS, Patrice MAISON, Annie ROGER, Xavier ROSALIE, Jean-Luc HENRY, Claudine PASQUIER, Gilbert GREMY, Annie AMBERMONT, Marcel MILACHON, Patrick PELISSIER, Jean-François ALLIOT, Pierre-Eric MOIRON.
Date de mise en ligne : 01/10/2024
Auteur : Jean-François CHABOLLE, Président de la CC du Gâtinais