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Déliberation - 2021 84
Déliberation - 2022 73
Déliberation - 2022 35
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 2022 84
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Freissinières.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 84)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Humanitaire,
Envoyé
en
préfecture
le 07/12/2022
Reçu
en
préfecture
le 07/12/2022
Affiché
le
°
e
ID
:005-210500583-20221205-202284-DE
O
Freissinières
PAYS
DES
ÉCRINS
COMMUNE
DE
FREISSINIERES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
05
DECEMBRE
2022
DÉLIBÉERATION
N°2022-84
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 10
Conseillers
présents
: 10
Pour
: 9
Conseillers
absents
: 2
Contre :
Conseillers
représentés
: 1
Abstention :
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
cinq
décembre
à
dix-neuf
heures
trente
Le
Conseil
Municipal
de
Freissinières
était
assemblé
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie
de
Freissinières,
après
convocation
légale
du
28
novembre
2022,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Cyrille
DRUJON
D’ASTROS,
Maire
de
Freissinières.
Présents
: ARDUIN
Annie
- BERTHALON
Jérôme
- BOISSET
André
- BOISSET
Philippe -
DRUJON
D’ASTROS
Cyrille
- LATIL
Jessica
-MESTRE
Françoise
- SEGOND
Eric.
Absents
: BOISSET
Vincent
- LEJEUNE
Laurent
Pouvoir
: BOISSET
Vincent
à
LATIL
Jessica
Secrétaire
de
séance
: SEGOND
Eric
Objet
: CONVENTION
DE
PARTENARIAT
AVEC
L'ASSOCIATION
VERTICAL
ECRINS
- CARTE
DE
DECOUVERTE
FFCAM
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
Membres
du
Conseil
Municipal
que
dans
le
cadre
de
l'exploitation
de
la cascade
il est
nécessaire
de
proposer
à
la vente
une
assurance
couvrant
l’activité
de
cascade
de
glace
aux
pratiquants.
La
carte
de
découverte
journée
de
la
FFCAM
sera
proposée.
Pour
proposer
cette
assurance
il est
nécessaire
de
s’appuyer
sur
un
club
local
affilié
à
la
FFCAM
et
de
ce
fait
Monsieur
le Maire
propose
aux
Membres
du
Conseil
Municipal
de
signer
une
convention
de
partenariat
avec
l'association
Vertical
Ecrins. Autorise
le
Maire
à signer
la
convention
de
partenariat
avec
l’association
Vertical
Ecrins Envoyé
en
préfecture
le 07/12/2022
Reçu
en
préfecture
le 07/12/2022
Affiché
le
ID
: 005-210500583-20221205-202284-DE
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
Approuve
l’exposé
du
Maire.
Autorise
le Maire
à
signer
la
convention
de
partenariat
avec
l'association
Vertical
Ainsi
fait
et
délibéré
Les
jour
et
an
susdits.
Pour
Extrait
Conforme Le
Maire
Cyrille
DRUJON
D'ASTROS
Pour
aire
ét par
délégalion
Monsieur
Eric
8EGOND
4e
adjoint
au
Maire.