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Procès Verbal - PV DU 02 AVRIL 2024
Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Bizot.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 02 AVRIL 2024)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Démocratie,
PROCES VERBAL DU MARDI 02 avril 2024
Secrétaire de séance: M. ROBERT Gilles
Absent Excusé : M. PICARD Armel
Représenté par Mme LETOUBLON Isabelle
Absents : Ms FAIVRE Benoît, TERRAPON Nicolas, VUILLEMIN Chariy.
e Approbation des comptes de gestion 2023 (budgets général. bois )
Le conseil municipal approuve à l’unanimité les comptes de gestion de l’année 2023 pour le budget général et le budget annexe bois.
+ Présentation et vote des comptes administratifs 2023
Mme le Maire présente les comptes administratifs 2023
budget général bois Total
solde 2022 215 475.52 34 800.47 250 275.99
INVESTISSEMENT
DEPENSES 80 693.78 1 662.00
RECETTES 14 276.82 0.00
BILAN -66 416.96 - 1 662.00 - 68 078.96
FONCTIONNE-
MENT
DEPENSES 235 850.82 103 713.76
RECETTES 257 348.00 91 541.34
BILAN 21 497.18 -12 172.42 9 324.76
BILAN 2023 -44 919.78 - 13 834.42 -58 754.20
SOLDE 2023 170 555.74 20 966.05 191 521.79
Les comptes administratifs sont approuvés par 7 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention
e Affectation des résultats 2023
Pour le budget général, le conseil municipal, constatant que le compte administratif fait apparaître un excédent de fonctionnement de 236 972.70 € décide d’affecter le résultat de fonctionnement comme suit :
Au compte d’investissement recettes 1068 : 66 416.96 € Le reste en report de fonctionnement au compte R002 : 170 555.74 € Pour le budget bois, le conseil municipal, constatant que le compte administratif fait apparaître un excédent de fonctionnement de 19 428.05 € décide d’affecter le résultat de fonctionnement comme suit :
Au compte d’investissement recettes 1068 : 0€
Le reste en report de fonctionnement au compte RO02 : 19 428.05 € Le conseil municipal à l’unanimité
e Présentation et vote des budgets primitifs 2024
valide ces 2 délibérations d'affectation de résultat.
budget général bois Total
solde 2023 170 555.74 20 966.05 193 521.79
INVESTISSEMENT
DEPENSES 74 687.00 6 150.00
RECETTES 45 379.00 0.00
BILAN -29 308.00 6 150.00 -___35 458.00
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 189 010.09 53 900.00
RECETTES 199 604.50 91 200.00
BILAN 10 594.50 37 300.00 47 894.50
BILAN 2024 -18 713.50 31 150.00 12 436.50
SOLDE 2024 151 842.24 52 116.05 203 958.29
Le budget primitif est adopté par 8 voix pour, Ovoix contre, Oabstention
e Vote des taux des deux taxes directes locales
Après en avoir délibéré, le conseil municipal augmente de 3 % par rapport à 2023 les taux de la taxe du foncier bâti, non bâti et taxe d’habitation
° fixe à l’unanimité les taux d’imposition de 2024 des 3 taxes directes locales :
e Taxe foncier bâti
e Taxe foncier non bâti :
e Taxe habitation
Résultat du vote, 8 voix pour, 0 voix contre,
24.82 %
11.60 %
12.29 %
e Devis entretien annuel de Porgue
En accord avec les communes de LE NARBIEF et de LA BOSSE et après en avoir délibéré, le conseil municipal donne son accord pour le devis de M. CHANON concernant l’entretien annuel de l’orgue de l’église du Bizot montant du devis :
751.20 € (exonéré de TVA) (idem 2023)
Les participations des communes seront les suivantes :
LE BIZOT 50% = 375.60 €
LE NARBIEF 25% = 187.80 €
LA BOSSE 25% = 187.80 €
0 abstention o Révision du contrat d’assurance GROUPAMA
Une personne de GROUPAMA est venue en mairie pour renégociation du contrat actuel des bâtiments communaux.
La cotisation reste inchangée à 4 990.10 € TTC
Le conseil municipal valide la proposition de contrat présentée.
e Devis voirie 2024
Mme Le Maire présente le devis de l’entreprise FCG revu depuis 2021, pour les travaux de
réfection des rues du villages :
FCG : 21 124.00 € ht (25 348.80 € ttc) bicouche
Le conseil municipal valide à l’unanimité ce devis.
Pour rappel le devis 2021 pour le dossier de DETR pour la route du Piot en enrobé s’élevait à 48 104.88 € ttc et le centre du village à 19 200 € ttc.
La demande de subvention a été faite pour 57 371.40 € ht.
En 2023, les travaux de la route du Piot se sont à élevés à 32 785.23 € ht
Bordures de la VC 1 1290.00 € ht
Soit un total de 34 075.23 € ht (40 890.27 € ttc).
e Vente de terrain d’aisance à M. et Mme SIRE
Nous avons reçu en mairie une proposition de délimitation pour la vente de terrain d’aisance à M. et Mme SIRE, 24 rue de la Boussotte.
Le conseil émet un avis favorable à cette proposition.
e Devis d’entretien des bâtiments
Revu avec NAOKT :
Locaux de la mairie, WC publics toutes les 3 semaines : 16 * 95€ = 1 520€ Salle des fêtes 2*an 2*135= 270 € Ancienne salle d’école 2*an 2*55= 110€ Cuisine 1* an 1#180 = 180€ Total /an environ 2080€ht
Vitres :
Joffrey LIEVAUX 1à2foisparan 275€ ht pas de TVA
Voyage 20 € par voyage
+ Commande de matériel
Produits et matériel pour salle des fêtes : 356 € ht (427 €TTC) NESTHY Grille du four : 120 € ht (174 € ttc)
e Affaires diverses
° Suite du dossier Free Mobile antenne -relais.
Syndicat Eau vente des biens au Syndicat oui pour le principe, à revoir
Opérations fleurs et brioches
Fête des mères
Dossier JACQUIER
Dossier MOKDAD assainissement et urbanisme
Réunion le 18 avril 2024 à la maison des services pour le projet éolien du Crêt des Ours.
e AG de l’Ecolette le 06 avril 2024
Fin de séance à : 23H00.