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Déliberation - delib 14 0212 2025
Déliberation - delib 01 0212 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Blaye.
Lien du pdf (Déliberation - delib 01 0212 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
IV ,al.
,t.,. Blaye DCTRA|T DU PR,OCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Mairie de Blaye (33390)
L'an deux mille vingt-cinq [e 2 décembre. [e Conseil Municipa[ de la Commune de Btaye étant assemblé en session ordinaire, salle du conseil municipal. après convocatLon [égate en date du 25 novembre 2025, sous la présLdence de MonsLeur Denis BALDES Maire de Blaye.
Etaient orésents :
M. BALDES, Maire
Mme SARRAUTE. M. BROSSARD, Mme GIROTTI, M. CARREAU, Mme MERCHADOU, M. SABOURAUD M. SERAFFON, Mme SENTIER, Adioints, Mme HIMPENS. Mme GRANGEON. M. CASTETS. Mme THEUIL, Mme PAIN-GOIOSSO. Mme BAUDERE, M CARDOSO. M EYMAS. M. WINTERSHEIM, M. MOINET, Mme SANCHEZ, ConseiLLers Municipaux.
Etalt excusé et représenté par pouvoin
M RENAIID à Mme SENTIER
Eteient excusésl
Mme HOLGADO. M JOUBE
Etalant ebsêntês:
Mme IUCKHAUS. Mme DUBOURG
Conformément à t'articte l - 21n-15 du Code Général des Cotlectivités TerrLtorLales, Mme PAIN GOJOSSO est élue secrétaire de séance, et ceci à l'unanimrté des membres présents.
Conselllers en exerclce : 25
Consel[ers présents : 20
Consêillors votânts : 0
Pour : 0
Contrê : 0
Abstention : 0
1-D ÉMISSIONS DE DzuX CONSEII.IERS MUNICIPAT.IX
Le Consell MunictPal délibère à
SUJET NE DONNANT PAS LIzu A UN VOTE
Par courrler en date du 22 Septembre 2025, reçu [e 25 Septembre 2025, Monsieur Stéphane ELIAS a donné sa démission au poste de conseitter municipat'
Par counier en date du 28 Septembre 2025, reçu [e 29 Septembre 2025, Monsieur Thierry DURANT a donné sa démission au poste de conseltter municipat'
conformément à t'articte L.270 du code Electoral " Ie candidat venant sur une liste immédiatement après le demier élu est appelé à le remplacer sur cette liste dont le siège devient vacant (..) ".
Cependant, ta tiste " Btaye avance ! , ne comporte pas de suivant. Les deux sièges de conseilters municipaux restent donc vacants.
Falt et prend acte en séance, les jours, mols et an susdlts : La présente délibération peut fâire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tnbunal Administrâtif de
Bordeaux dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le reptésentant de l'Etat
Certifié exécutoire pour avoir été reçu
à [a Sous-Préfecture le 05fl2125
ldenüfiant de télétransmission : 033-
213300585 2-76675-DE-7-l
&sosso
Pour
Madam UTE
La f