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Déliberation - delib 15 0212 2025
Déliberation - delib 02 0212 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Blaye.
Lien du pdf (Déliberation - delib 02 0212 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Aménagement du territoire,
. t Blave 2t :.. DfiRAIT DU PR,OCES VERBAL DES DELIBERAÏIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Mauie de Blaye (33390)
L'an deux mille vingt-ctnq [e 2 décembre, le Conseil Municipal de la Commune de Blaye étant assembté en session ordinaire, salte du conseil municipal, après convocation légate en date du 25 novembre 2025. sous [a préstdence de Monsieur Denis BALDES Maire de Blaye.
Etaient présents :
M. BALDES. Maire.
Mme SARRAUTE. M BROSSARD, Mme GIROTTI, M CARREAU, Mme MERCHADOU, M' SABOURAUD M SERAFFON, Mme SENTIER, Adjoints, Mme HIMPENS, Mme GRANGEON. M CASTETS. Mme THEUIL, Mme PAIN-GOJOSSO' Mme BAUDERE M CARDOSO. M. EYMAS, M. WINTERSHEIM, M MOINET, Mme SANCHEZ, Conseillers Municipaux.
Etait excusé et reorésenté par pouvoir:
M. RTNAUD à Mme SEN',tR
Etalent excusés:
Mme HOLGADO, M IOUBE
EtÊlÊtrt3h§rDtss.
Mme LUCKHAUS, Mme DUBOURG
conformément à t'article I - n21-15 du Code Générat des cottectivités Territoriales, Mme PAIN Go]oSSo est élue secrétaire de séance, et Ceci à l,unanimité des membres présents.
Consetllers en êxerclce : 25
Conseillers présents : 20
Consêillêÿs votants : a
Pour : 20
Contre : 0
Abstonüon : 1
2 - Conutsstot.ts COMMU NAI.TS - MODIFICATONS
Le Conselt Municipal délibère à l'unanlmité
En apptication de t'articte L.n22-22 du Code Générat des cottectivités Terrltoriates, [e conseit t tunicipat peut former des commissions chargées d'étudier tes questions soumises au conseil soit par l'administration, soit à t'initiative d'un de ses membres'
Acetitre,pardétibérationdullJuittet2020,teConseitMunicipalacrééTcommisslons et désigné ses membres.
Par détibération du 1"' Octobre 2024,le conseil Municipat a modifté ces commissions et en a créé une 8è'".
A ta suite de ta démission de Monsieur stéphane ELIAS et de Monsieur Thierry DURANT' a" L" [=t" .. Blaye avance !,, i[ convient de procéder à ta modification des commissions communales suivantes :
o n" 2 - Cutture / Tourisme / UNESCO / Jumetages / Animation patrimoniate ;
. n. 3 - Santé / Ecotogie sociale et solidaire / Activttés commerciates / Démocratie
citoyenne ',
i n" 7 - Urbanisme / Habitat / Revitatisation urbaine / Mobitités / Patrimoine urbain
et fortifté (COT). l[ est demandé aux conseillers municipaux de [a liste " Blaye avance !' de désigner [e remplaçant de Monsieur Thieny DURANT au sein de [a commission n' 2.
Madame Sandrine SENTIER est désignée pour remptacer Monsieur Thierry DURANT au sein de [a commission n' 2.
l[ est demandé aux conseitters municipaux de ta tiste u Btaye avance !, de désigner te remptaçant de Monsieur Stéphane ELIAS au sein de ta commisslon n' 3.
Madame Chantal BAUDÈRE est désignée pour remplacer Monsieur Stéphane ELIAS au sein de [a commission n" 3.
l[ est demandé aux conseillers municipaux de la liste " Blaye avance !" de désigner te remplaçant de Monsieur Thierry DURANT au sein de [a commission n.7.
Madame Patricia MERCFIADOU est désignée pour remptacer Monsieur Thierry DURANT au sein de [a commission n'7.
Fait et adopte à l'unanimité en séance, [es jours, mois et an susdits :
La présente déLlbétatuan peut faûe Iabpl d'un recours pour ercès de pouvolr devant le flbunal Admrnrstra&f de Bordeaux dans un délai de deux mots â compter de sa publicafion et de sa réception par ie représentant de IEtat
Certifié exécutoire our avoir été reçu
à ta Sous-Préf 5
ldentifiant
23300s8
La So.
n : 033-
-DE-1-1
NGùSb
Mada TE
t, r^n