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unknown - Communauté de communes - Aygues Ouvèze en Provence (CCAOP) - PV DU 27 02 2026
Document publié le Vendredi 27 février 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aygues Ouvèze en Provence (CCAOP) - PV DU 27 02 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
PROCES
VERBAL
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
février
2026
Présents:
M.
J.
SAURA,
Maire,
M.
P.
SIMLER,
Mme.
M.
HELY,
M.
G.
BELTRAN,
Mme
S.
CHOPINET,
M.
R.
BARRE,
Adjoints,
Mme
A-M
MICHEL,
M.
E.
LAVASTRE,
M.
E.
MOUTARDE,
Mme
C.
BIGOT,
Mme
C.
MONTAGNE,
Mme
M-C.
ROUVIERE,
Mme
J.
JOURDAIN,
M.
C.
MICHEL,
Conseillers
municipaux.
Absents
excusés :
M.
J. MARTINOT
qui
donne
pouvoir
à M.
R.
BARRE
Mme
S.
BENOIT
qui
donne
pouvoir
à Mme
C.
MONTAGNE
Mme
C.
CAPELIER
qui
donne
pouvoir
à M.
E.
LAVASTRE
M.
T.
REBOUL
qui
donne
pouvoir
à M.
G.
BELTRAN
Mme
C.
LANTHELME
qui
donne
pouvoir
à J. JOURDAIN
14 PRESENTS
+ 5 PROCURATIONS
=
19 votes
Après
avoir
vérifié
le quorum,
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
à
18h00.
Document M.
le Maire
demande
aux
conseillers
municipaux
s’ils
ont
reçu
leur
convocation
accompagnée
de
la
note
explicative.
Tous
le confirment.
Ils confirment
également
avoir
reçu
par
voie
dématérialisée
les
projets
de
délibération.
MODIFICATION
DE
L’ORDRE
DU
JOUR
M.
le Maire
explique
que
le
SGC
de
Vaison
n’était
pas
en
mesure
de
transmettre
le compte
de
gestion
de
la
commune
2025
compte
tenu
d’un
problème
technique
rencontré
avec
leur
plateforme
de
travail
HELIOS. En
conséquence
le
compte
administratif
2025
de
la
commune
ne
pourra
pas
être
voté
puisqu’il
est
nécessaire
de
disposer
des
comptes
arrêtés
par
le receveur
public.
Monsieur
le
Maire
demande
à l’assemblée
si les
deux
points
sont à
retirer
de
l’ordre
du jour
ou
s’il
est
possible
cependant,
d’examiner
le
compte
administratif,
les
membres
du
conseil
municipal
disposant
des
éléments
comptables.
Cet
examen
ne
donnera
pas
lieu
à un
vote.
Maintien
des
points
accepté
à l’unanimité.
ORDRE
DU
JOUR
-
_1/ APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
VILLE
2025
;
-
_2/ VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
VILLE
2025
;
-
_3/ RESSOURCES
HUMAINES
: MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
-
4/
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
AYGUES
OUVEZE
EN
PROVENCE
:
PLAN
INTERCOMMUNAL
DE
SAUVEGARDE
5/ CONVENTION
AVEC
SOS
ANIMAUX.
Secrétaire
de
séance
: Gabriel
BELTRAN
Auxiliaire
de
séance
: Mauricette
GAUTIER,
DGS
1
| Conseil
municipal
du
27
février
2026
: procès-verbal APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
PRECEDENTE
Monsieur
le Maire
propose
de
soumettre
au
vote
le procès-verbal
de
la séance
du
19 janvier
2026.
Le
procès-verbal
est
adopté
à l’unanimité
sans
observations.
Arrivée
de
Mme
BIGOT
à
18H07
DECISIONS
MUNICIPALES
Monsieur
le Maire
rend
compte
au
Conseil
Municipal
des
décisions
prises
au titre de
l’article
L2122-22
du
CGCT :
- Décision
n°2026
—
09
Avenant
n°3
Entreprise
BRAJA-VESIGNE/WINOVATIO
Travaux
pour
l'aménagement
d’une
continuité
cyclable
- Tranche
optionnelle
1
: hameau
de
la
Galle
au
chemin
de
la
Combe
des
Cabres
— Tranche
optionnelle
2
: chemin
de
la
Combe
de
paris
au
Farjons.
1/ APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
VILLE
2025
Le
compte
de
gestion
2025
du
Trésorier
n’a
pas
été
présenté.
2/VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
VILLE
2025
Rapporteur
: Joseph
Saura
Le
compte
administratif de
la ville 2025
est présenté
à l’assemblée
communale.
Les
comptes
en dépenses
et en
recettes
sont
présentés
pour
les
sections
de
fonctionnement
et d’investissement.
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT :
Dépenses
:
1
508
196,29
€
Recettes
1
788
093,89
€
Résultat
de
l'exercice
2025 :
279
897,60
€
Reprise
de
l'exercice
antérieur :
1
769
371,20
€
Résultat
de
clôture
:
2
049
268,80
€
SECTION
D'INVESTISSEMENT
:
Dépenses
:
1
586
410,45
€
Recettes
:
1
042
813,87
€
Résultat
de
l'exercice
2025 :
- 543
596,58
€
Reprise
de
l'excédent
de
l'exercice
antérieur :
439
005,81
€
Résultat
de
clôture
:
- 104
590,77
€
Balance
des
restes
à
réaliser :
247
069,92
€
M.
le
Maire
rappelle
les
deux
décisions
municipales
prises
pour
la
section
de
fonctionnement
et
la
section
d’investissement.
On
a
minoré
lors
du
budget
les
crédits
des
charges
à
caractère
général.
Il y
a
des
postes
à
surveiller
comme
l’énergie
ou
la maintenance.
Pour
la section
d’investissement
M.
le Maire
souhaite
que
la comptabilité
d’engagement
puisse
être mise
en
place.
Il demande
aussi
qu’au
moment
du
budget,
soit
étudié
le fonds
de
roulement.
Concernant
l’endettement,
il
sera
nécessaire
de
regarder
la
situation
qui
est
saine
mais
appelle
de
la
vigilance. Considérant
les
conditions
particulières,
il n’est
pas
demandé
de
vote
sur
le
compte
administratif
de
la
ville
2025.
3/ RESSOURCES
HUMAINES
: MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
Rapporteur
: MJ.
SAURA
2
| Conseil
municipal
du
27
février
2026
: procès-verbal Dans
le cadre
d’un
avancement
de
grade,
il est
proposé
de
mettre
à jour
le tableau
des
effectifs
comme
suit
: suppression
du
poste
d’Attaché
territorial
et
ouverture
du
poste
de
grade
d’avancement
Attaché
territorial
principal.
Cette
mise
à jour
est
soumise
à l’assemblée
municipale
VOTE
ABSTENTION
CONTRE
POUR
0
0
19
Adopté
à l’unanimité
4/_COMMUNAUTE
_DE
COMMUNES
_AYGUES
OUVEZE
EN
PROVENCE:
PLAN
INTERCOMMUNAL
DE
SAUVEGARDE
Rapporteur
: M
R.
BARRE
Le
plan
intercommunal
de
sauvegarde
est
communiqué
à
l’assemblée
municipale
pour
approbation.
VOTE
ABSTENTION
CONTRE
POUR
0
0
19
Adopté
à l’unanimité
5/ CONVENTION
AVEC
SOS
ANIMAUX
Rapporteur
: M
J.
SAURA
Il convient
de
renouveler
la convention
d’accueil
en
fourrière
des
chiens
et chats
errants
avec
S. O.
S. ANIMAUX
d’'ORANGE
pour
une
durée
d’un
an
à compter
du
ler janvier
2026.
La
participation
financière
de
la
commune
d’Uchaux
est de
0.80
euros
par
an
et par
habitant,
soit
1398.40
euros
pour
l’année
2026.
Monsieur
le Maire
précise
que
le
Policier
Municipal
dispose
d’un
lecteur
de
carte
à puce.
Cet
outil
permet
d’identifier
l’animal
errant
et
de
le restituer
à ses
propriétaires
après
sa
capture.
L’assemblée
municipale
est
appelée
à se prononcer
sur
le renouvellement
de
cette
convention.
VOTE
ABSTENTION
CONTRE
POUR
0
0
19
Adopté
à l’unanimité
+++
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
Monsieur
le Maire
lève
la séance
à
18h45.
+++
Monsieur
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
séance,
Joseph
SAURA
Gabriel
BELTRAN
«SZ
—
Z
à
150
3
| Conseil
municipal
du
27
février
2026
: procès-verbal