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Compte-Rendu - cr cm 20250610
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Peyrole.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 20250610)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
COMMUNE de
PEYROLE
République
Française
COMMUNE
DE
PEYROLE
Nombre
de
membres
Séance
du
mardi
10
juin
2025
en
exercice
:12
L'an
deux
mille
vingt-cinq
et
le
10
juin,
l'assemblée
régulièrement
convoquée,
s'est
réunie
sous
la
présidence
du
Maire
Gwénaël
GRANGER.
Présents
: 7
Sont
présents
: Alain
CAMALET,
Roland
FOULON,
Didier
BURATTO,
Gwénaël
GRANGER,
Florian
RAPOSO,
Geneviève
IMART,
Emmanuel
CAVAILLES
Votants
: 7
:
:
Représentés
:
Excusés
:
Absents
: Hervé
DESSENNE,
Pascal
TARROUX,
Georges
GEERAERT,
Nathalie
RAMOS,
Gilles
LACROIX
Secrétaire
de
séance
: Roland
FOULON.
Objet
: N°2025-06-10-01
: Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
28
avril
2025
Addendum
:
il
est
nécessaire
d'approuver
un
compte
rendu
précédent.
M.
le
Maire
Gwénaël
GRANGER
rappelle
au
conseil
municipal
les
différentes
délibérations
et
sujets
divers,
constitutifs
du
conseil
municipal
du
14
avril
2025.
M.
le
Maire
Gwénaël
GRANGER
demande
l'approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
14
avril
2025.
Le
Conseil
APPROUVE,
7
POUR,
0
contre,
0
abstention.
M.
le
Maire
Gwénaël
GRANGER
rappelle
au
conseil
municipal
les
différentes
délibérations
et
sujets
divers,
constitutifs
du
conseil
municipal
du
28
avril
2025.
M.
le Maire
Gwénaël
GRANGER
demande
l'approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
28
avril
2025.
Le
Conseil
APPROUVE,
7
POUR,
0
contre,
0
abstention.
Objet
: N°2025-06-10-02
: Demande
de
subvention
aux
associations
M.
le
Maire
Gwénaël
GRANGER
explique
que
« Génération
Mouvement
» demande
une
subvention.
M.
le
Maire
Gwénaël
GRANGER
propose
l'octroi
d’une
subvention
de
100€,
identique
à l’année
précédente,
sur
ce
dossier
complet
et
motivé
reçu
en
Mairie.
Le
conseil
APPROUVE,
7
POUR,
0
contre,
0
abstention.
M.
le
Maire
Gwénaël
GRANGER
explique
que
l’Association
des
Parents
d’Elèves
Parisot-Peyrole
»
demande
une
subvention.
M.
le Maire
Gwénaël
GRANGER
propose
l'octroi
d’une
subvention
de
150€,
identique
à l’année
précédente,
sur
ce
dossier
complet
et
motivé
reçu
en
Mairie.
Le
conseil
APPROUVE,
7
POUR,
0
contre,
0
abstention.
M.
le Maire
Gwénaël
GRANGER
explique
que
l'Association
« Au
Petit
Pré
» demande
une
subvention.
M.
le
Maire
Gwénaël
GRANGER
propose
l'octroi
d’une
subvention
de
150
£,
identique
à
l’année
précédente,
sur
ce
dossier
complet
et
motivé
reçu
en
Mairie.
Le
Conseil
APPROUVE,
7
POUR,
0
contre,
0
abstention. M.
le
Maire
Gwénaël
GRANGER
explique
que
le
« Comité
des
Fêtes
de
Peyrole
»
demande
une
subvention. M.
le
Maire
Gwénaël
GRANGER
propose
l'octroi
d’une
subvention
de
600€,
identique
à
l’année
précédente,
sur
ce
dossier
complet
et
motivé
reçu
en
Mairie.
Le
Conseil
APPROUVE,
7
POUR,
0
contre,
0
abstention.
M.
le
Maire
Gwénaël
GRANGER
explique
que
le
« SDIS
»
demande
une
subvention
pour
aider
à
l’organisation
du
cross
de
l’amicale
des
Sapeurs-pompiers.
M.
le
Maire
Gwénaël
GRANGER
propose
l'octroi
d’une
subvention
exceptionnelle
de
100€,
sur
ce
dossier
complet
et
motivé
reçu
en
Mairie.
Le
Conseil
APPROUVE,
7
POUR,
0
contre,
0
abstention.
M.
le
Maire
Gwénaël
GRANGER
explique
que
l’Association
Sportive
du
Collège
le Clézio
de
Lisle-sur-
Tarn
demande
une
subvention
pour
aider
à la
participation
au
championnat
de
France
Féminin
de
Foot
Salle
et
une
sortie
Sportive
à
Najac.
M.
le
Maire
Gwénaël
GRANGER
propose
l’octroi
d’une
subvention
exceptionnelle
de
150€,
sur
ce
dossier
complet
et
motivé
reçu
en
Mairie.
Le
Conseil
APPROUVE,
7
POUR,
0
contre,
0
abstention.
Objet
: N°2025-06-10-03
: Demande
d’aide
sociale
M.
le
Maire
Gwénaël
GRANGER
explique
qu’une
famille
demande
une
aide
sociale.
Un
dossier
présentant
ses
revenus
et
charges
a été
présenté
à
la commission
sociale.
M.
le
Maire
Gwénaël
GRANGER
demande
l'approbation
du
conseil
municipal :
Le
Conseil
REFUSE,
0
pour,
6
CONTRE,
1
abstention.
Objet
: N°2025-06-10-04
: Projet
d’une
cuisine
centrale
à
la
zone
Garrigue
Longue
M.
le
Maire
Gwénaël
GRANGER
explique
que
la Communauté
de
Commune
de
Gaillac-Graulhet
a
un
projet
de
cuisine
centrale
pour
le
scolaire
(estimation
de
2500
repas
quotidien).
Lisle-sur-Tarn
demande
à
Peyrole
l'adhésion
à
une
motion
proposant
l'implantation
de
ce
projet
sur
la
zone
Garrigue
Longue,
ce
qui
renforcerait
l'implantation
des
activités
alimentaires
dans
la zone.
Même
si
ce
sujet
est
à
l’état
de
projet,
le
conseil
municipal
a
besoin
d'informations
supplémentaires
et
rappelle
son
attachement
aux
services
de
restauration
actuels
du
RPI
Parisot-Peyrole.
M.
le
Maire
Gwénaël
GRANGER
demande
la délibération
du
conseil
municipal :
Le
Conseil
S'ABSTIENT,
O
pour,
0
contre,
7
abstentions.
Objet
: N°2025-06-10-05
: Délégation
de
signature
aux
adjoints
en
cas
d’empêchement
du
Maire
M.
le
Maire
Gwénaël
GRANGER
demande
l’approbation
du
Conseil
Municipal
:
Le
Conseil
APPROUVE,
7
POUR,
0
contre,
0
abstention.
Objet
: N°2025-06-10-06
: Avis
sur
le
Bilan
de
la
concertation
relatif
à
la
modification
N°2
du
Plan
Local
d’Urbanisme
de
Pevyrole,
avant
arrêt
(note
de
RF
: arrêt
veut
dire
«
vote
»)
en
conseil
communautaire
M.
le
Maire
adjoint
Didier
BURATTO
explique
les
objectifs
des
projets
de
modification
N°2
et
de
révision
allégée
N°1
qui
seront
présentés
aux
services
de
l’état.
l'est
rappelé
le déroulement
de
la concertation
du
public,
qui
en
complément
des
modalités
réglementaires
a comporté
une
réunion
publique
et des
réunions
avec
les
personnes
propriétaires
et
les
personnes
riveraines
des
zones
où
des
bâtiments
dont
l’usage
changerait
de
destination.
{|
est
présenté
le
bilan
de
cette
concertation
:
Aucune
remarque
n’a
été
formulée
sur
le
registre
mis
à disposition
en
Mairie
-
l’ensemble
des
personnes
ayant
participé
aux
réunions
a
formulé
un
avis
favorable
pour
les
modifications
envisagées.
M.
le
Maire
Gwénaël
GRANGER
demande
l’approbation
du
conseil
municipal
sur
l'avis
sur
le bilan
de
la
concertation
réalisée
dans
le village,
et
la
demande
au
Conseil
de
la Communauté
d'agglomération
Gaillac-
Graulhet
d'arrêter
le bilan
de
la concertation
au
sujet
de
la
Modification
N°2
du
PLU.
Le
Conseil
APPROUVE,
6
POUR,
1
contre,
0
abstention. Objet
: N°2025-06-10-07
: Avis
sur
le
Bilan
de
la
concertation
relatif
à
la
révision
allégée
N°1
du
Plan
Local
d'Urbanisme
de
Pevrole,
avant
arrêt
(note
de
RF
: arrêt
veut
dire
«
vote
»)
en
conseil
communautaire
M.
le
Maire
adjoint
Didier
BURATTO
explique
les
objectifs
des
projets
de
modification
N°2
et
de
révision
allégée
N°1
qui
seront
présentés
aux
services
de
l’état.
Il'est
rappelé
le déroulement
de
la concertation
du
public,
qui
en
complément
des
modalités
réglementaires
a comporté
une
réunion
publique
et des
réunions
avec
les personnes
propriétaires
et les personnes
riveraines
des
zones
ou
des
bâtiments
dont
l’usage
changerait
de
destination.
Il
est
présenté
le
bilan
de
cette
concertation :
-__
Aucune
remarque
n’a
été
formulée
sur
le
registre
mis
à disposition
en
Mairie
-
Aucune
remarque
n’a
été
formulée
sur
le
registre
numérique
mis
à disposition
sur
le site
internet
de
là
Communauté
d'Agglomération
Gaillac-Graulhet.
-
l’ensemble
des
personnes
ayant
participé
aux
réunions
a
formulé
un
avis
favorable
pour
les
modifications
envisagées.
M.
le
Maire
Gwénaël
GRANGER
demande
l’approbation
du
Conseil
Municipal
sur
l’avis
sur
le
bilan
de
la
concertation
réalisée
dans
le village,
et
la demande
au
Conseil
de
la Communauté
d'agglomération
Gaillac-
Graulhet
d'arrêter
le bilan
de
la
concertation
au
sujet
de
la
Révision
Allégée
N°
1 du
PLU.
Le
Conseil
APPROUVE,
6
POUR,
1
contre,
0
abstention.
Obiet
: N°2025-06-10-08
: Question
diverses
:
e
M.Alain
CAMALET
explique
avoir
assisté
à une
réunion
du
conseil
général,
Il était
question
de
la carte
scolaire.
Il
n’est
pas
question
d’allonger
la
durée
de
trajet
scolaire
des
enfants
de
Peyrole
pour
alimenter
les
effectifs
du
nouveau
collège
de
Coufouleux.
e
M.
Alain
CAMALET
explique
que
des
devis
sont
demandés
pour
réparer
le faîtage
de
la
Mairie
qui
fuit
et
que
les travaux
de
l’ancienne
Ecole
de
Peyrole
se
termineront
à
la fin
du
mois.
e
M.
Didier
BURATTO
explique
qu’un
sinistre
dans
un
logement
communal
est
en
cours
de
résolution
et
qu’un
devis
est
demandé
pour
démonter
l'antenne
près
du
château
d’eau
de
Tréluzen.
Le
projet
de
rond-point
D87/D10
suit
son
cours,
il est
en
cours
de
valorisation
e
M.
Roland
FOULON
explique
que
le
comité
de
suivi
2025
de
la
crèche
« au
petit
pré
» s’est
tenue
en
Mai
et
que
la
gestion
générale,
et
notamment
financière,
par
l'association
et
ses
employés
est
remarquable
depuis
plusieurs
années.
M.
Roland
Foulon
tient
à
remercier
les
bénévoles
et
professionnels
pour
leur
engagement.
e
M.
Roland
FOULON
explique
que
le site
internet
a besoin
d’une
maintenance
avant
Octobre
2025.
e
M.
Roland
FOULON
quand
sera
présenté
le
projet
de
nouveau
SCOT.
Réponse
ce
soir
lors
du
conseil
d'agglomération.
e
M.
Geneviève
IMART
propose
un
aménagement
des
containers
de
la crèche
au
Petit
Pré.
e
M.
Geneviève
IMART
demande
un
point
d’information
sur
le projet
privé
d'aménagement
de
la Lucie.
M.
GRANGER
explique
que
la synthèse
de
la
concertation
va
faire
l’objet
d’une
communication.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20h18.
Le
Maire
Le
Secrétaire
de
Séance,
Gwénaël
GRANGER
Roland
FOULON