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unknown - Communauté de communes - Liancourtois la Vallée Dorée - 00 ojcc14 10 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Liancourtois la Vallée Dorée - 00 ojcc14 10 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Espaces terrestres et maritimes,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du 14 octobre 2024 à 20h30
Salle Marcel Patoux – 1, rue de Nogent à Laigneville
• Points d’informations – Conseil Communautaire du 14 octobre 2024
• Approbation du procès-verbal de la séance du 16 septembre 2024
ADMINISTRATION GENERALE
1. Désignation d’un membre au sein du conseil communautaire
2. Election d’un conseiller au sein des commissions Chedeville
3. Election d’un conseiller au sein des commissions santé
4. Election d’un conseiller communautaire au sein du SMOTHD (suppléant)
EAU / ASSAINISSEMENT / GEMAPI
5. Dommage Eiffage Energie Systèmes sur le réseau et les branchements d’eaux usées
rue du Marais à Rosoy
6. Prise d’acte du rapport d’activités du Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Brèche
(SMBVB)
DEPARTEMENT ENVIRONNEMENT DECHETS
7. Fixation de la liste des professionnels et administrations exonérés de la taxe d’enlèvement
des ordures ménagères (TEOM) dans le cadre de la redevance spéciale pour l’année
2025
AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
8. Convention de servitude de passage entre la CCLVD et L’ASL de Cauffry (régularisation
passage voie verte Laigneville -Cauffry)
9. Convention NFI
10. Etude de programmation friche KUOM
11. Inventaire des ZAE TRANSITION ECOLOGIQUE
12. Validation du bilan financier de l’Entente Filière Chanvre et de la contribution de la CCLVD
(4618.50 €)
ESPACE FRANCE SERVICES
13. Approbation de la participation à l’AMI « Lieux innovants, lieux accueillants » et
autorisation de Monsieur le Président à signer les documents nécessaires