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unknown - Communauté de communes - Liancourtois la Vallée Dorée - 00 ojcc24 06 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Liancourtois la Vallée Dorée - 00 ojcc24 06 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du 24 juin 2024 à 20h45
Salle Marcel Patoux – 1, rue de Nogent à Laigneville
Points d’informations – Conseil Communautaire du 24 juin 2024
Approbation du procès-verbal de la séance du 15 avril 2024
Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mai 2024
FINANCES / ADMINISTRATION GENERALE
1. Approbation du compte de gestion pour l’exercice 2023 – Budget Principal
2. Approbation du compte de gestion pour l’exercice 2023 – Budget annexe - Eau
3. Approbation du compte de gestion pour l’exercice 2023 – Budget annexe -
Assainissement
4. Approbation du compte de gestion pour l’exercice 2023 – Budget annexe –
Assainissement non collectif
5. Election du Président pour le vote des comptes administratifs 2023
6. Approbation du compte administratif pour l’exercice 2023 – budget principal
7. Approbation du compte administratif pour l’exercice 2023 – budget annexe eau potable
8. Approbation du compte administratif pour l’exercice 2023 – budget annexe
assainissement
9. Approbation du compte administratif pour l’exercice 2023 – budget annexe
assainissement non collectif
10. Remplacement d’un élu au sein du syndicat mixte du bassin creillois et des vallées
Brethoise (SMBCVB)
11. Remplacement d’un élu au sein du Syndicat Mixte Oise Très Haut Débit (SMOTHD)
12. Remplacement d’un élu au sein des commissions piscine et Chedeville
13. Remplacement d’un élu au sein du Syndicat Mixte des Transports Collectifs de l’Oise
(SMTCO)
14. Prise d’acte du rapport d’activités du Syndicat Mixte du Département de l’Oise (SMDO)
15. Prise d’acte du rapport d’activités du Syndicat Mixte Oise Aronde (SMOA) SANTE
16. Approbation du Rapport d'activités 2023 de la Maison de Santé Pluriprofessionnelle
intercommunale
RESSOURCES HUMAINES
17. Modification du tableau des emplois
18. Modification du régime indemnitaire
URBANISME / ACQUISITIONS FONCIERES
19. Conventionnement de partenariat avec le Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de
l’Environnement de l’Oise (CAUE de l’Oise)
CHEDEVILLE
20. Approbation du projet d’aménagement d’un accueil à Chédeville et de ses abords
MOBILITE
21. Cadre d’exonération et de remboursement du versement mobilité
TRANSITION ECOLOGIQUE
22. Modification de la convention constitutive de l’Entente intercommunale pour la
préfiguration d’une filière chanvre protectrice de la ressource en eau, et demande de
subvention à la Région pour la mise en œuvre d’une nouvelle phase plus
opérationnelle de développement de la filière
EAU / ASSAINISSEMENT
23. Autorisation du Président à signer la convention de Co-Maîtrise d’Ouvrage et de
groupement de commande dans le cadre des travaux d’aménagement de la Rue
Fontaine Saint Maur et rue de la Chesnaie à Bailleval