Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - arrete municipal 2024 088
Arrêté - arrete municipal 007 2023
Arrêté - arrete municipal 2023 130
Arrêté - arrete municipal 2023 62
Arrêté - arrete municipal 2023 143
Arrêté - arrete municipal 2023 110
Arrêté - arrete municipal 2023 076
Arrêté - arrete municipal 005 2023
Arrêté - arrete municipal 2023 150
Arrêté - arrete municipal 068 2023
Arrêté - arrete municipal 2023 088
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ambilly.
Lien du pdf (Arrêté - arrete municipal 2023 088)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
Ambilly UN PONT
ENTRE
NOUS
ARRETE
MUNICIPAL
N°
2023/0838
Réglementation
de
la
circulation
sur
l'ensemble
de
la
commune
Le
Maire
de
la
commune
d'Ambilly,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
articles
L 2212-2
et
L
2213-1,
L
2212-3,
VU
le
Code
de
la
Route,
notamment
les
articles
R.
110-2,
R
411-25,
R
411-8,
410-2,
411-1
et
R
412-
7; VU
l'arrêté
interministériel
du
12
janvier
2012
modifiant
l'arrêté
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif
à
la
signalisation
routière,
CONSIDERANT
qu'il
y
a
lieu
de
réglementer
la
circulation
de
tous
les
véhicules
pour
améliorer
la
fluidité
du
trafic
et d'assurer
la sécurité
des
usagers,
des
piétons
et des
riverains
sur
la commune.
ARRÊTE
Article
1
:
CIRCULATION
DES
VEHICULES
DE
PLUS
3T
500
Al
Circulation
des
véhicules
de
plus
de
19
Tonnes
La
circulation
des
véhicules
de
plus
de
19
Tonnes
est
autorisée
uniquement
sur
les
axes
suivants
:
- Rue
de
l’Helvétie,
dans
les
deux
sens
- Rue
Jean
Jaurès,
de
l'angle
de
la
rue
des
Marronniers
jusqu’au
début
de
la
Rue
de
la
Paix,
dans
les
deux
sens
- Rue
de
la
Paix,
dans
les
deux
sens
- Rue
Marc
Sangnier,
dans
les
deux
sens
- Rue
Jean
Jaurès,
du
clos
Babuty
à
l'intersection
de
la douane
de
Pierre-à-Bochet
- Rue
de
la
Martinière,
dans
les
deux
sens
- Rue
Ravier,
dans
les
deux
sens
Rue
du
Gaz,
de
l'angle
de
la
Rue
Ravier
jusqu'à
l'angle
de
la
Rue
de
la
Fraternité,
dans
les
deux
sens.
Page
1
sur
7 B/
Circulation
des
véhicules
de
plus
de
3,5
Tonnes
et
jusqu’à
19
Tonnes
La
circulation
des
véhicules
de
plus
de
3,5T
et jusqu’à
19T,
est
autorisée
dans
les
rues
nommées
ci-
dessus
(+19Tonnes)
ainsi
que :
- Rue
de
Genève,
dans
le
sens
Rue
des
Belosses/
Rue
de
l'Helvétie.
- Rue
Aristide
Briand,
dans
le
sens
Rue
Margueritte
Cocco/
Rue
Babuty.
- Rue
Jean
Moulin,
dans
les
deux
sens.
- Rue
des
Négociants,
dans
les
deux
sens.
- Rue
du
Jura
jusqu’à
l'intersection
de
la
Rue
de
la
Fraternité,
dans
les
deux
sens.
- Rue
de
la
Fraternité,
dans
les
deux
sens.
- Rue
Pasteur,
dans
le
sens
Rue
de
Genève/Rue
Aristide
Briand
- Rue
Victor
Hugo,
dans
le
sens
Rue
Aristide
Briand/Rue
de
Genève
CI
Circulation
des
bus
urbains
(TAC)
- Rue
des
Négociants,
dans
les
deux
sens
- Rue
du
Jura,
dans
les
deux
sens
- Rue
de
la
Fraternité,
dans
les
deux
sens
- Rue
de
la
Rotonde,
dans
les
deux
sens
- Rue
du
Gaz,
dans
les
deux
sens
- Rue
Ravier,
dans
les
deux
sens
- Rue
des
Ecoles,
dans
les
deux
sens
- Rue
des
Alpes,
dans
les
deux
sens.
D/
Circulation
des
bus
scolaires
et
autres
- Rue
des
Négociants,
dans
les
deux
sens
- Rue
du
Jura,
dans
les
deux
sens
- Rue
de
la
Martinière
- Rue
Ravier
- Rue
Jean
Jaurès
- Rue
Marc
Sangnier
- Rue
de
la
Paix
- Rue
de
Genève
- Rue
de
la
Zone
Les
poids
lourds
en
transit
sont
autorisés
à circuler
sont
les
axes
de
plus
de
19Tonnes.
La
traversée
du
pont
située
avant
la douane
de
Pierre
à
Bochet
est
interdit
à tous
les
poids
Lourds
de
plus
de
3
T
500.
Aucune
interdiction
de
circulation
de
tonnage
sur
les
axes
de
la
commune
pour
:
- la collecte
des
ordures
ménagères
- les
véhicules
des
communes
de
toute
l’agglomération
de
plus
de
3,5
Tonnes
Les
véhicules
de
transport
de
matériaux
de
constructions
et de
travaux
avec
un
poids
total
autorisé
en
charge
(PTAC)
de
plus
de
7,5
Tonnes
n'ont
pas
le
droit
de
circuler
sur
l'ensemble
du
réseau
routier
communal
sauf
dans
les
axes
cités
dans
l'article
1 À
et
1 B.
Ils
sont
soumis
à
dérogation
temporaire
délivrée
par
la
Mairie
lorsqu'ils
n'empruntent
pas
un
itinéraire
prévu
à
l’article
1 À
et
B.
Page
2
sur
7 Article
2:
SENS
INTERDITS
La
circulation
de
la
rue
des
Jardins
est
interdite
dans
le
sens
rue
Louis
Armand,
rue
des
Alpes.
La
circulation
de
la
rue
du
Docteur
Roux
est
interdite
dans
le
sens
rue
de
Genève,
rue
Aristide
Briand.
La
circulation
de
la
rue
Emile
Zola
est
interdite
dans
le
sens
rue
de
Genève,
rue
Aristide
Briand.
La
circulation
de
la
rue
Victor
Hugo
est
interdite
dans
le
sens
rue
de
Genève,
rue
Aristide
Briand.
La
circulation
de
la
rue
Louis
Pasteur
est
interdite
dans
le
sens
rue
Aristide
Briand,
rue
de
Genève.
La
circulation
de
la
rue
de
Genève
est
interdite
dans
le
sens
rue
de
l'Helvétie,
rue
des
Belosses.
La
circulation
des
rues
du
Foron,
de
la
tour
et
des
Voirons
est
interdite
dans
le
sens,
rue
des
Voirons,
rue
de
la
Tour,
rue
du
Foron.
La
circulation
de
la
rue
du
Centenaire
est
interdite
dans
le
sens
rue
Jean
Moulin,
rue
Jean
Jaurès.
La
circulation
de
la
rue
de
la
Rose
est
interdite
dans
le
sens
Rue
du
Centenaire
Rue
de
la
Paix.
La
circulation
de
la
rue
Anatole
France
est
interdite
dans
le
sens
rue
Monplaisir,
rue
du
Centenaire.
La
circulation
de
la
rue
Mon
Plaisir
est
interdite
dans
le
sens
rue
de
la
Paix,
rue
du
Centenaire.
La
circulation
de
la
rue
des
Maraïîchers
est
interdite
depuis
l'Avenue
louis
Lachenal.
Rue
en
impasse
du
n°1
au
n°11.
La
circulation
de
la
rue
Aristide
Briand
est
interdite
dans
le
sens
rue
Rosiers,
rue
Margueritte
Cocco.
La
circulation
de
la
rue
Louis
Armand
est
interdite
dans
le
sens
rue
des
Négociants,
rue
de
l'Helvétie.
La
circulation
de
la
rue
des
Monthouses
est
interdite
dans
le
sens
rue
du
Salève,
rue
des
Belosses.
La
circulation
de
la
rue
du
Nord
est
interdite
dans
le
sens
rue
Ravier,
rue
du
Gaz.
La
circulation
de
la
rue
du
Pont
Noir
est
interdite
dans
le
sens
rue
Aristide
Briand,
rue
Dégerine
du
n°
4
au
n°12.
La
circulation
de
la
Rue
Aristide
Briand
est
interdite
dans
le
sens
Ambilly/Gaillard,
entre
la
Rue
Babuty
et
la
Rue
du
Pont
Noir.
La
circulation
de
la
Rue
Babuty
est
interdite
depuis
la
rue
Aristide
Briand
face
à
la
Rue
Pasteur.
La
circulation
de
la
Rue
Babuty
est
interdite
dans
le
sens
des
n°27,
28
au
34,
37.
La
circulation
de
la
Rue
des
Marronniers
est
interdite
dans
le
sens
Rue
Jean
Jaurès,
rue
des
Alpes
La
circulation
de
la
Rue
des
Ecoles
est
interdite
dans
le
sens
Rue
du
Mont-Blanc,
Rue
de
la
Martinière La
circulation
de
la
Rue
des
Alpes
est
interdite
dans
le
sens
Rue
de
la
Fraternité,
Rue
du
Mont-Blanc.
La
circulation
de
la
Rue
du
Jura
est
interdite
dans
le
sens
Rue
de
la
Martinière,
Rue
du
Mont-Blanc
En
sortant
du
parking
de
la
Fraternité,
côté
rue
du
Jura,
il
est
interdit
de
tourner
à
gauche
et
de
franchir
la
ligne
continue.
Article
3
:
STATIONNEMENT
ET
ARRET
EN
SENS
INTERDIT
L'arrêt
et
le
stationnement
des
véhicules
sont
interdits
dans
le
sens
opposé
de
la
circulation
et
sont
considérés
comme
génants
dans
les
rues
précitées
dans
l'article
2.
Les
véhicules
en
infraction
pourront
être
mis
en
fourrière
aux
frais
du
titulaire
de
la
carte
grise.
Article
4
:
LIMITATION
DE
VITESSE
La
vitesse
maximale
autorisée
est
de
30
km/h
rue
de
Mon-
Idée,
dans
les
deux
sens,
au
niveau
de
l'ancienne
douane.
La
vitesse
maximale
autorisée
est
de
30
km/h
rue
du
Bief
du
carrefour
avec
la
rue
Ravier,
jusqu'au
numéro
5
de
la
rue
du
Bief,
dans
les
deux
sens
de
circulation.
Un
passage
piéton
surélevé
ainsi
que
des
écluses
ont
été
implantés.
La
vitesse
maximale
autorisée
est
de
30
km/h
sur
la
rue
de
Genève
de
l'intersection
de
la
rue
des
Belosses
à
celle
de
l'impasse
des
Charmilles.
Page
3 sur
7 Article
5
:
IMPLANTATION
DE
ZONES
30
KM/H
Une
zone
30
est
créée,
elle
comprend
:
- la
rue
de
Fraternité,
devant
le
groupe
scolaire
- la rue
de
la
Paix
- la
rue
Marc
Sangnier
- la
rue
des
Ecoles
- la
rue
Margueritte
Cocco
- la
rue
Aristide
Briand
- la
rue
Babuty
- la
rue
Louis
Pasteur
- la rue
Emile
Zola
- la rue
du
Docteur
Roux
- la
rue
Victor
Hugo
- la
rue
de
Genève
de
l'impasse
des
Charmilles
à
l’Avenue
Louis
Lachenal.
Article 6 : IMPLANTATION
DES
STOPS
Des
panneaux
«
STOP
»
sont
implantés
:
A
l'intersection
de
la
rue
de
la
Fraternité
et
rue
du
Jura
(perte
de
priorité
pour
la
rue
de
la
Fraternité)
A
l'intersection
de
la
rue
des
Alpes
et
rue
du
Jura
(perte
de
priorité
pour
la
rue
des
Alpes)
A
l'intersection
de
la
rue
des
Pierres
et
rue
des
Négociants
(perte
de
priorité
pour
la
rue
des
Pierres)
A
l'intersection
de
la
rue
des
Maraïîchers
et
rue
des
Saules
(perte
de
priorité
pour
la
rue
des
Saules)
A
l'intersection
de
la
rue
de
la
Treille
et
rue
de
l’Helvétie
(perte
de
priorité
pour
la
rue
de
la
Treille)
A
l'intersection
de
la
rue
de
la
Rose
et
rue
de
la
Paix
(perte
de
priorité
pour
la
rue
de
la
Rose)
A
l'intersection
de
la
rue
Humbert
de
Rossillon
et
rue
de
la
Martinière
(perte
de
priorité
pour
la
rue
H.
de
Rossillon)
A
l'intersection
de
la
rue
de
la
Martinière
et
rue
Jean
Jaurès
en
venant
de
la
douane
de
Pierre
à
Bochet
(perte
de
priorité
pour
la
route
d'Ambilly
-
Commune
de
Thônex,
Suisse)
A
l'intersection
de
la
rue
Monplaisir
et
rue
de
la
Paix
(perte
de
priorité
pour
la
rue
Monplaisir)
A
l'intersection
de
la
voie
verte
d'agglomération
et
de
la
rue
des
Négociants
(perte
de
priorité
pour
la
voie
verte
d'agglomération)
A
l'intersection
de
la
voie
verte
d'agglomération
et
de
la
rue
de
l’Helvétie
(perte
de
priorité
pour
la
voie
verte
d'agglomération)
A
l'intersection
de
la voie
verte
d'agglomération
et
de
la
rue
du
Pont
Noir
(perte
de
priorité
pour
la voie
verte
d'agglomération)
Article 7
:
IMPLANTATION
DES
FEUX
TRICOLORES
Des
feux
tricolores
sont
implantés
:
A
l'intersection
de
la
rue
de
Genève,
rue
des
Belosses
et
rue
des
Rosiers.
A
l'intersection
de
la
rue
des
Belosse,
rue
du
d’Arve,
rue
des
Vignes,
rue
du
Chatelet.
A
l'intersection
de
la
rue
de
Genève,
avenue
Louis
Lachenal,
rue
de
l'Helvétie
(croix
d'Ambilly).
A
l'intersection
de
la
rue
des
Écoles,
rue
de
la
Martinière.
A
l'intersection
de
la
rue
de
la
Martinière,
rue
de
Mon-Idée,
rue
du
Jura,
rue
Ravier.
A
l'intersection
de
la
rue
Ravier
et
de
la
rue
du
Gaz.
A
l'intersection
des
rues
de
Genève,
Pasteur
et
Impasse
des
Crêts
A
l'intersection
de
la
Rue
des
Négociants
et de
la
rue
Baron
de
loëx
Page
4
sur
7 Dans
la contre-allée
de
la
rue
de
Genève
au
n°38
A
l'intersection
des
rues
Marguerite
Cocco,
Helvétie
et
Impasse
des
Glières
Dans
la
rue
de
la Zone
Article
8
:
IMPLANTATION
DES
CEDEZ
LE
PASSAGE
Des
panneaux
«
cédez
le
passage
»
sont
implantés
:
A
l'intersection
de
la
rue
l'Europe
et
rue
Ravier
(perte
de
priorité
pour
la
rue
de
l'Europe)
A
l'intersection
de
la
rue
du
Bief
et
rue
Ravier
(perte
de
priorité
pour
la
rue
du
Bief)
A
l'intersection
de
la
rue
de
la
Dôle
et
rue
Ravier
(perte
de
priorité
pour
la
rue
de
la
Dôle)
A
l'intersection
de
la
rue
du
Nord
et
rue
Ravier
(perte
de
priorité
pour
la
rue
du
Nord)
A
l'intersection
de
la
rue
des
Voirons
et
rue
Ravier
(perte
de
priorité
pour
la
rue
des
Voirons)
A
l'intersection
de
la
rue
du
Pré
de
la
Chille
et
rue
de
Mon-Idée
(perte
de
priorité
pour
la
rue
du
Pré
de
la
Chille)
A
l'intersection
de
la
rue
des
Jardins
et
rue
Louis
Armand
(perte
de
priorité
pour
la
rue
des
Jardins)
A
l'intersection
de
la
rue
Louis
Armand
et
rue
des
Négociants
(perte
de
priorité
pour
la
rue
Louis
Armand) À
l'intersection
de
la
rue
Ernest
Renan
et
rue
des
Négociants
(perte
de
priorité
pour
la
rue
Ernest
Renan) A
l'intersection
de
la
rue
de
la
Zone
et
rue
de
Genève
(perte
de
priorité
pour
la
rue
de
la
Zone)
À
l'intersection
de
l'accès
aux
résidences
«les
Marronniers
»
et
«le
Vert
Galant
»
et
la
rue
des
Marronniers
(perte
de
priorité
pour
l'accès
aux
résidences)
A
l'intersection
de
la
rue
des
Marronniers
et
rue
de
la
Paix
(perte
de
priorité
pour
la
rue
des
Marronniers) A
l'intersection
de
la
rue
des
Glières
et
rue
de
l'Helvétie
(perte
de
priorité
pour
la
rue
des
Glières)
A
l'intersection
de
la
rue
Honoré
de
Balzac
et
avenue
Louis
Lachenal
(perte
de
priorité
pour
la
rue
Honoré
de
Balzac)
A
l'intersection
de
la
rue
des
Sources
et
rue
d'Arve
(perte
de
priorité
pour
la
rue
des
Sources)
A
l'intersection
de
la
rue
Babuty
et
rue
Aristide
Briand,
au
niveau
du
n°34
(perte
de
priorité
pour
la
rue
Babuty) A
l'intersection
de
la
rue
Babuty
et
rue
Aristide
Briand,
face
rue
Pasteur
(perte
de
priorité
pour
la
Babuty) A
l'intersection
de
la
rue
Pasteur
et
rue
Aristide
Briand
(perte
de
priorité
pour
la
rue
Pasteur)
A
l'intersection
de
la
rue
Victor
Hugo
et
rue
Aristide
Briand
(perte
de
priorité
pour
la
rue
Victor
Hugo)
A
l'intersection
de
la
rue
du
Docteur
Roux
et
rue
Aristide
Briand
(perte
de
priorité
pour
la
rue
du
Dr
Roux) A
l'intersection
de
l'impasse
du
Fachoret
et
rue
Aristide
Briand
(perte
de
priorité
pour
l'impasse
du
Fachoret) A
l'intersection
de
la
rue
Victor
Hugo
et
rue
de
Genève
(perte
de
priorité
pour
la
rue
Victor
Hugo)
A
l'intersection
de
la
rue
Emile
Zola
et
rue
de
Genève
(perte
de
priorité
pour
la
rue
Emile
Zola)
A
l'intersection
de
la
rue
Pasteur
et
rue
de
Genève
(perte
de
priorité
pour
la
rue
Pasteur)
Article
9
:
CARREFOURS
A
SENS
GIRATOIRE
Les
intersections
suivantes
sont
aménagées
en
carrefours
à
sens
giratoire
et,
à
ce
titre,
assujetties
à
la
règlementation
applicable
en
la
matière
:
-
Intersection
des
rues
du
Mont-Blanc
et du
Jura
-
intersections
des
rues
du
Mont-Blanc,
des
Alpes,
des
Marronniers
et
des
Ecoles
- _
Intersections
des
rues
de
la
Paix
et Jean
Jaurès
-
intersections
des
rues
Marc
Sangnier
et Jean
Jaurès
intersections
des
rues
de
la
Paix,
Jean
Moulin
et
Marc
Sangnier
intersections
des
rues
du
Centenaire
et
Monplaisir
Page
5
sur
7 Article
10 :
AMENAGEMENT
CYCLABLE,
VOIE
VERTE,
ET
PIETON
e
Voie
verte
Des
voies
vertes,
routes
exclusivement
réservées
à
la
circulation
des
véhicules
non
motorisés
à
l'exception
des
engins
de
déplacement
motorisés,
des
cyclomobiles
légers,
des
piétons
et
des
cavaliers,
sont
instaurées
:
-
sur
les
voies
ferroviaires
enterrées
(«
voie
verte
d'agglomération
»),
entre
la
rue
des
Négociants
et
la
rue
de
l'Helvétie
d'une
part,
entre
la
rue
de
l'Helvétie
et
la
rue
du
Pont
Noir
d'autre
part.
La
circulation
est
interdite
à
tous
les
véhicules
motorisés
à
l'exception
des
véhicules
des
services
d'entretien,
de
maintenance
et
de
secours,
ou
de
tout
autre
véhicule
expressément
autorisé
par
arrêté
municipal. Les
cycles
doivent
circuler
à vitesse
adaptée
à
la
présence
de
piétons
et
notamment
d'enfants.
e
Bande
cyclable
Voie
sur
la
chaussée
principale
qui
est
réservée
exclusivement
aux
cycles
à
deux
et
trois
roues,
aux
cyclomobiles
légers,
bénéficie
des
mêmes
titres
de
priorités
que
la chaussée
qu'elle
longe
(art.
L410-2
du
code
la
route),
sont
concernées :
-
Rue
Jean
Jaurès
entre
la Voie
Verte
et la
rue
des
Marronniers,
-__
Rue
Jean
Jaurès,
entre
la
rue
du
Centenaire
et
la
Voie
Verte,
-__
Rue
Marc
Sangnier,
-
Rue
de
l’Helvétie,
-__
Rue
de
Genève,
de
l'intersection
Croix
d'Ambilly
et
la
rue
de
la Zone
e
Doubles-sens
cyclable
(DSC)
Voie
à
un
seul
sens
de
circulation
pour
les
véhicules
motorisés,
cependant
aménagée
et
sécurisée
afin
de
permettre
aux
cycles
à deux
et trois
roues,
aux
cyclomobiles
légers,
de
circuler
dans
les
deux
sens
(art.
L411-1
du
code
la route),
sont
concernées :
-
Rue
Aristide
Briand,
Rue
du
Pont
Noir,
Rue
des
Ecoles
e
Piste
cyclable
unidirectionnelle
Voie
suivant
la
chaussée
délimitée,
sur
la
partie
de
droite
de
la
chaussée
empruntée
par
le
trafic,
par
un
séparateur
continu
non
franchissable,
bénéficie
des
mêmes
titres
de
priorités
que
la chaussée
qu'elle
longe
(art.
L410-2
du
code
la
route),
sont
concernées :
-
Rue
du
Jura,
de
l'intersection
de
la
Martinière
à
l'intersection
avec
la
rue
des
Alpes
-
Rue
Mon-ldée,
de
l'intersection
Rue
de
la
Martinière
à
l'intersection
avec
la
rue
du
Prés
de
la
Chille
La
circulation
est
interdite
à
tous
les
véhicules
motorisés
à
l'exception
des
véhicules
des
services
d'entretien,
de
maintenance
et
de
secours,
où
de
tout
autre
véhicule
expressément
autorisé
par
arrêté
municipal.
Page
6
sur
7 e
Piste
cyclable
bidirectionnelle
Voie
suivant
la chaussée
délimitée,
sur
la
partie
de
droite
de
la chaussée
empruntée
par
le trafic,
par
un
séparateur
continu
non
franchissable,
bénéficie
des
mêmes
titres
de
priorités
que
la chaussée
qu'elle
longe
(art.
L410-2
du
code
la
route),
sont
concernées :
-
Rue
Jean
Jaurès,
de
l'intersection
avec
la
rue
Marc
Sangnier
à
l'intersection
avec
la
rue
de
la
Paix.
La
circulation
est
interdite
à
tous
les
véhicules
motorisés
à
l'exception
des
véhicules
des
services
d'entretien,
de
maintenance
et
de
secours,
ou
de
tout
autre
véhicule
expressément
autorisé
par
arrêté
municipal.
e
Chaussée
à Voie
Centrale
Banalisée
(CVCB
ou
Chaussidou)
L'objectif
est
de
changer
l'ambiance
du
type
de
voirie,
en
réduisant
la
largeur
utilisable
aux
véhicules
motorisés,
en
créant
des
bandes
de
rives
de
chaque
côté
et
en
supprimant
la
bande
axiale,
laissant
peu
de
place
pour
se
croiser,
sont
concernées :
-
Rue
de
la
Paix,
-
Rue
des
Négociants,
e
Zone
de
rencontre
Zone
acceptant
la circulation
de
tous
les
usagers
en
affichant
la
priorité
piétonne,
vitesse
limitée
à
20km/h,
sont
concernées :
-__Ruede
la
Treille,
-__
Rue
de
la Zone
Article
11:
La
Commissaire
de
police,
le
Responsable
de
la
police
municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'application
du
présent
arrêté.
Article
12
: Le
présent
arrêté
abroge
l'arrêté
n°2023/041
en
date
du
25
Avril
2028.
Article
13
: Ampliation
du
présent
arrêté
sera
adressée
à :
-
M.
l'Officier
du
Ministère
Public
-
Mme.
la Commissaire
de
Police
d'Annemasse
-
M.
le Chef
de
Service
de
la
Police
Municipale
d'Ambilly
Ambilly, le
@ à AOÛT
2023
Pour
Le
Maire
empêché,
Le
troisième
Adjoint
Laurent
Gilet
Publié
sur
le site
internet
de
la ville
le
\©
lOBlAEXR
Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
tribunal
administratif
de
Grenoble
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et,
le
cas
échéant,
de
sa
réception
par
le
Représentant
de
l'Etat.
Page
7 sur
7