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Document publié le Mardi 19 septembre 2023 par la commune de Tour-du-Pin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 19 septembre 2023 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
Conseil municipal de La Tour du Pin du 19 septembre 2023
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Liste des délibérations
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 19 SEPTEMBRE 2023
Liste des délibérations Conseil municipal de La Tour du Pin du 19 septembre 2023
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_______________________________________________________________________________________ Liste des délibérations
Le dix-neuf septembre 2023 à 19 heures 30, le Conseil municipal de LA TOUR DU PIN s’est réuni à l’Hôtel de Ville.
Date de la convocation : 12 septembre 2023
Présidence : Madame Claire DURAND, maire
Secrétaire de séance : Monsieur Fabrice PACCALIN
Etaient présents : Mmes et MM. Y. PLATEL LIANDRAT, A. GENTILS, J.P. PAGET et F. PACCALIN, adjoints
Mmes et MM. C. D’HANGEST, M. COCHARD, N. ZEBBAR, I. MOINE, P. SALESIANI, J.P. RAVIER, V. DURAND (arrivée à 20h15), J. RODRIGUES, P. PERGET, E. AOUN, G. STIVAL et R. BOUVIER
Pouvoirs : Mme Danièle CALLOUD Pouvoir à Mme Maryse COCHARD Mme Corinne HONNET Pouvoir à M. Fabrice PACCALIN Mme Valérie BOUREY Pouvoir à Mme Nicole ZEBBAR Mme Estela GARCIA Pouvoir à M. Vincent DURAND (à partir de 20h15)
M. Jean-Michel GRILLET Pouvoir à M. Alain GENTILS
M. Bulent SALMA Pouvoir à M. Pierre PERGET
M. Fabien RAJON Pouvoir à Mme Claire DURAND
Excusés/absents : Mmes et MM. Sameh BELGACEM, Françoise AUDINET, Daniel BERNARD, Chantal GARIN et Pierre DUMONT
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 16
17 pour la délibération n° 23-124
Nombre de pouvoirs : 6
7 pour la délibération n° 23-124 Conseil municipal de La Tour du Pin du 19 septembre 2023
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_______________________________________________________________________________________ Liste des délibérations
SOMMAIRE
I Compte rendu des décisions prises par le maire (article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales)
II Approbation du procès-verbal des réunions du conseil municipal des 9 juin 2023 et 27 juin 2023
Finances
III 23-116 Décision modificative n° 2023-01
IV 23-117 Admission en non-valeur de produits irrécouvrables Urbanisme
V 23-118 Acquisition foncière AB 33p – AB 878 – route de Rochetoirin VI 23-119 Signature d’une convention d’opération programmée d’amélioration de l’habitat - renouvellement urbain (OPAH-RU)
Mobilité
VII 23-120 Convention maîtrise d’ouvrage déléguée à la communauté de communes Les Vals du Dauphiné – liaison mode doux gare – ZI des Vallons
Ressources humaines
VIII 23-121 Modification du tableau des emplois
Culture
IX 23-122 Convention de partenariat « collectivités » avec la MC2 pour la saison 2023-2024
X 23-123 Règlement intérieur du centre Equinoxe
Administration générale
XI 23-124 Présentation du rapport de la chambre régionale des comptes (CRC)
I COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES (ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DE COLLECTIVITES TERRITORIALES)
Le compte rendu des décisions prises n’amène aucune observation.
II APPROBATION DU PROCES-VERBAL DES REUNIONs DU CONSEIL MUNICIPAL DES 9 JUIN 2023 ET 27 JUIN 2023
Les procès-verbaux sont approuvés sans observation.
III 23-116 – DECISION MODIFICATIVE N° 2023-01
Adopté à l’unanimité.
IV 23-117 – ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES
Adopté à l’unanimité.
V 23-118 – ACQUISITION FONCIERE AB 33p – AB 878 – ROUTE DE ROCHETOIRIN
Adopté à l’unanimité.
VI 23-119 – SIGNATURE D’UNE CONVENTION D’OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT - RENOUVELLEMENT URBAIN (OPAH-RU)
Adopté à l’unanimité. Conseil municipal de La Tour du Pin du 19 septembre 2023
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_______________________________________________________________________________________ Liste des délibérations
VII 23-120 – CONVENTION MAITRISE D’OUVRAGE DELEGUEE A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES LES VALS DU DAUPHINE – LIAISON MODE DOUX GARE – ZI DES VALLONS
Adopté à l’unanimité.
VIII 23-121 – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
Adopté à l’unanimité.
IX 23-122 – CONVENTION DE PARTENARIAT « COLLECTIVITES » AVEC LA MC2 POUR LA SAISON 2023-2024
Adopté à l’unanimité.
X 23-123 – REGLEMENT INTERIEUR DU CENTRE EQUINOXE
Adopté à l’unanimité.
XI 23-124 – PRESENTATION DU RAPPORT DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC)
Adopté à l’unanimité.
La séance est levée. Il est 20 heures 25.