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Déliberation - 13 DM n°1 BA Cimetiere
Déliberation - 10 DM 1 BA Golf
Déliberation - 6 D.M n°2 sur BA CLSH
Déliberation - 4 2 DM n¯ 1 BA du Cimetiare
Document publié le Mardi 7 juillet 2015 par la commune de Bassussarry.
Lien du pdf (Déliberation - 4 2 DM n¯ 1 BA du Cimetiare)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Culture et patrimoine,
{dus
PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
20150042
MAIRIE
BASSUSSARRY
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
BASSUSSARRY
Séance
publique
du 07 juillet 2015
L’an
deux
mille
quinze,
le
sept
juillet
à
19h00,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
BASSUSSARRY,
se
sont
réunis
en
session
ordinaire
dans
la
salle
du
conseil
municipal
de
la
mairie,
sur
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire
le
02
juillet
2015
conformément
à l’article
L2121.11
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Etaient
présents
:M.
Paul
Baudry,
Maire,
Mmes
et
MM.
Gallot,
Yaouanc,
Lahorgue,
Bonzon,
Delettre,
Etchegaray,
Gay,
Klisz,
Etcheverry,
Recart,
David,
Dallet,
Sorhaits
et
Gony.
Absents
excusés
:Mme
et
MM.
Davril
(procuration
à M.
Baudry),
Bigé
(procuration
à M.
Lahorgue),
Bigoteau
et
Vigier
(procuration
à M.
Sorhaits).
Secrétaire
de
séance
: M.
Michel
Lahorgue
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 19
Nombre
de
présents
: 15
Nombre
de
votants
:
15
N°
4-2 :
Objet:
Délibération
modificative
de
crédits
n°
1
(B.A.
du
Cimetière)
Le
Maire
expose
que
l’exécution
du
budget
nécessite
certains
_Vimementse de
crédits.
Ces
virements
sont
les
suivantes
:
eL3 se
-
Section
de
Fonctionnement
:
Te
;
To
Dépenses
:
.
,
Chapitre
67
:
DE
…
672
:Reversement
de
l’excédent
- ]00E
….
Chapitre
65
:
TT
este
658
:Charges
diverses
+0
€
5
APRES
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire
To
APRES
en
avoir
délibéré,
Le
CONSEIL
MUNICIPAL
VOTE
les
augmentations
de
crédits
proposées.
Vote
: 15
Pour :
18
(dont
3 procurations)
Adopté
à l’unanimité
Pour
extrait
certifié
conforme
Le
Maire
P.
Baudry
-
Qf
17