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Déliberation - 2024 09 11 Subventions aux associations ayant participe aux festivites communales dans le cadre du relais de la Flamme Olympique
Document publié le Lundi 2 septembre 2024 par la commune de Lion-d'Angers.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 09 11 Subventions aux associations ayant participe aux festivites communales dans le cadre du relais de la Flamme Olympique)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Délibération 2024-09-11 L’an deux mille vingt-quatre, le deux septembre deux mille vingt-quatre à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la commune du Lion d’Angers, convoqué le vingt-sept août deux mille vingt-quatre, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, salle des conseils de la mairie, sous la présidence de Monsieur GLÉMOT Étienne, Maire. Étaient convoqués : Mme CHARRAUD Isabelle, M. DELOIRE Jérôme, Mme DESNOS Caroline, Mme FURIC Tiphaine, M. GABORIAUD Bernard, M. GEORGET David, M. GLÉMOT Étienne, Mme GROSBOIS Mélanie, M. GUEUDET Arnaud, M. GUILLEMIN Richard, Mme HAMARD Marie-Claude, Mme HUBERT Céline, M. LOREAU Samuel, Mme MADIOT Séverine, M. MAURIER Jérôme, Mme MELLIER Marie, M. MUHAMMAD Nooruddine, Mme NOIROT Muriel, Mme PAQUEREAU Amélie, M. PARIS Jean-Paul, Mme PELLETIER Estelle, M. PERRAULT Sylvain, M. PISCIONE Patrick, M. RAYNAL Michel, M. ROBERT Bruno, Mme SORET-LENEUTRE Valérie, Mme STEINIRGER Émeline, Mme THÉBAULT Angélique, Mme MAROLLEAU Estelle. Étaient excusés : Mme DESNOS Caroline a donné procuration à Mme MADIOT Séverine ; Mme Marie-Claude HAMARD a donné procuration à M. Étienne GLÉMOT ; Mme Céline HUBERT a donné procuration à M. Samuel LOREAU ; M. ROBERT Bruno a donné procuration Mme PELLETIER Estelle; Mme SORET-LENEUTRE Valérie a donné procuration à M. GABORIAUD Bernard. Était absent : M. RAYNAL Michel. Secrétaire de séance : M. Nooruddine MUHAMMAD Nombre de conseillers en exercice......... 29 Nombre de conseillers présents...............23 Nombre de suffrages exprimés............... 28 Conformément à l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales Extrait du procès-verbal de la présente séance affichée à la porte de la Mairie 2024-09-11 / Subventions aux associations ayant participé aux festivités communales dans le cadre du relais de la Flamme Olympique LE CONSEIL MUNICIPAL, Sur Proposition de Monsieur le Maire ; Vu le code général des collectivités territoriales ; La commune a fait appel à plusieurs associations pour l’accompagner sur les festivités organisées le 29 mai dernier, à l’occasion de l’accueil du relais de la Flamme Olympique. Il avait été indiqué que seraient pris en charge les coûts spécifiquement mis en œuvre par les structures pour cet évènement (temps éducateurs en plus de leurs contrats normaux notamment). DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DU LION D’ANGERS SÉANCE DU 02 SEPTEMBRE 2024 Accusé de réception en préfecture 049-200053239-20240902-2024-09-11-DE Date de télétransmission : 05/09/2024 Date de réception préfecture : 05/09/2024 Délibération 2024-09-11 Si certaines associations ont d’ores et déjà fait valoir leur demande via le biais de factures (sous la forme d’une prestation), il a été demandé à toutes de faire un retour cet été pour que l’ensemble soit réglé ce mois de septembre, potentiellement sous la forme de subventions. Le tableau ci-dessous recense l’ensemble des retours : Ouï le rapporteur ; Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal décide : - D’approuver le versement d’une subvention pour la participation aux festivités du relais de la Flamme Olympique : - Au Rugby Club du Haut Anjou pour un montant de 245,91 €, - Au Tennis Club Lionnais pour un montant de 339,25 €, - A l’AFR pour un montant de 430,00 €, - D’autoriser le Maire ou son représentant à signer tout document utile à l’application de la présente délibération. Pour extrait conforme au registre Le Lion d’Angers, 02 septembre 2024. Le Maire, Étienne GLÉMOT Le secrétaire de séance, Nooruddine MUHAMMAD La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de NANTES dans un délai de 2 mois à compter de sa publication. La juridiction administrative compétente peut notamment être saisie via une requête remise ou envoyée au greffe du tribunal administratif ou aussi par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr Publié sur le site internet le : Accusé de réception en préfecture 049-200053239-20240902-2024-09-11-DE Date de télétransmission : 05/09/2024 Date de réception préfecture : 05/09/2024