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Déliberation - 2023 52
Déliberation - 2023 60
Déliberation - 2023 77
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Freissinières.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Animaux, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
12/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
12/12/2023
H
Publié
le
D
(
°
©
ID
: 005-210500583-20231211-202377-DE
©
Freissinières
PAYS
DES
ÉCRINS
COMMUNE
DE
FREISSINIERES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
DECEMBRE
2023
DÉLIBERATION
N°2023-77
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 10
Conseillers
présents
: 8
Pour
: 8
Conseillers
absents
: 2
Contre
:
Conseillers
représentés :
Abstention :
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
onze
décembre
à
dix-huit
heures
trente
le
Conseil
Municipal
de
Freissinières
était
assemblé
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie
de
Freissinières,
après
convocation
légale
du
04
décembre
2023,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Cyrille
DRUJON
D’ASTROS,
Maire
de
Freissinières.
Présents
: ARDUIN
Annie
- BERTHALON
Jérôme
- BOISSET
André
- BOISSET
Philippe -
BOISSET
Vincent
- DRUJON
D’ASTROS
Cyrille
-MESTRE
Françoise
- SEGOND
Eric.
Absents
: LATIL
Jessica
-
LEJEUNE
Laurent
Pouvoir
:
Secrétaire
de
séance
: BOISSET
Vincent
Objet
: CONVENTION
D’OCCUPATION
DES
SITES
DE
CHIENS
DE
TRAINEAU
AVEC
TRAINEAU
DINGO
- AVENANT
2
Monsieur
le Maire
rappelle
aux
Membres
du
Conseil
Municipal
qu’une
convention
a
été
signée
avec
Traineau
Dingo
pour
l’activité
de
chiens
de
traineau
sur
la
Commune
le
26
juin
2021,
il convient
de
la
modifier
de
la
façon
suivante :
>
Suite
aux
intempéries
du
mois
d’octobre
2023,
Les
plans
doivent
être
modifiés,
>
Traineau
Dingo
s’engage
à
prendre
en
charge
les
frais
de
damage
des
pistes
de
chiens
traineaux
pour
un
montant
de
50€/heure.
>
Tout
changement
de
parcours,
toute
demande
de
modification
doit
être
faite
par
écrit
et
transmis
à
la
mairie. Envoyé
en
préfecture
le
12/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
12/12/2023
Publié
le
ID
: 005-210500583-20231211-202377-DE
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
Approuve
l’exposé
du
Maire.
Autorise
le
Maire
à
signer
l’avenant
2
à
la
convention
d’occupation
des
sites
de
chiens
de
traineau
avec
Traineau
Dingo.
Ainsi
fait
et
délibéré
Les
jour
et
an
susdits.
Pour
Extrait
Conforme Le
Maire
Cyrille
DRUJON
D’ASTROS