Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jo
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Or
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Or
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Or
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Or
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Or
unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jo
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Or
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Or
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Or
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Ordre du jour CCPG 10 02 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Ordre du jour CCPG 10 02 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Humanitaire,
Mesdames et Messieurs les membres
du Conseil Communautaire
Beaune-la-Rolande, le mardi 3 février 2026
Objet : Convocation au Conseil communautaire du 10 février 2026
Référence : DG/FJ
Affaire suivie par : Fleur JOUSSEMET
Mesdames, Messieurs,
Je vous remercie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes du
Pithiverais Gâtinais qui se tiendra le :
Mardi 10 février 2026 à 19h30
à
la salle des fêtes de Boiscommun
Vous trouverez à cet effet l’ordre du jour et le dossier de Conseil.
Vous voudrez bien me tenir informée de votre présence ou absence par mail à contact@pithiveraisgatinais.fr.
En cas d’empêchement (valable uniquement pour les communes ne disposant que d'un seul conseiller communautaire), je vous rappelle que tout délégué est tenu de prévenir son suppléant (article L5211-6 du CGCT).
Si le Conseiller communautaire ne dispose pas de suppléant ou si son suppléant est lui-même empêché, il peut donner pouvoir de voter en son nom à un autre Conseiller communautaire.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes salutations
distinguées.
La Présidente,
Delmira DAUVILLIERS
#signature1#
PJ : Ordre du jour et dossier de Conseil 2
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du mardi 10 février 2026 à 19h30
ORDRE DU JOUR
• 2026.01 Rapport d’orientations budgétaires 2026
• 2026.02 Approbation du montant des attributions de compensation (AC) provisoires au titre de l’année 2026 • 2026.03 Révision libre de l'attribution de compensation de la comme Le Malesherbois • 2026.04 Taxe sur l’exploitation des infrastructures de transport longue distance • 2026.05 Création d’un emploi permanent d’adjoint Administratif Principal de 1e classe à Temps Complet • 2026.06 Échéancier de régularisation des Déclarations d’Utilité Publique • 2026.07 Approbation du procès-verbal de mise à disposition des équipements nécessaires à l’exercice de la compétence « eau potable » par la commune de Le Malesherbois
• 2026.08 Approbation du procès-verbal de mise à disposition des équipements nécessaires à l’exercice des compétences « eau potable et assainissement collectif » par la commune de Batilly-en-Gâtinais • 2026.09 Approbation du procès-verbal de mise à disposition des équipements nécessaires à l’exercice des compétences « eau potable et assainissement collectif » par la commune de Puiseaux • 2026.10 Redevances pour performance des réseaux d’eau potable et d’assainissement collectif pour l’année 2026
• 2026.11 Convention d'objectifs avec le syndicat SIAEP Nibelle Nesploy
• 2026.12 Marché de travaux pour la création d’un réseau de chaleur mutualisé par géothermie sur sondes à Nibelle - abandon de la procédure pour motif d’intérêt général
• 2026.13 Modification des statuts du Syndicat Mixte pour la Gestion de l’Habitat Voyageur (SYMGHAV) • 2026.14 Adhésion de la Communauté de communes de la Haute Vallée de Chevreuse et de l’Agglomération de Rambouillet territoire au Syndicat Mixte pour la Gestion de l’Habitat Voyageur (SYMGHAV) • 2026.15 Avis sur l’intervention de l’EPFLI Cœur de France sur l’OAP rue des Jardins sur la commune du Malesherbois
• 2026.16 Modification de droit commun du Plan Local d’urbanisme intercommunal du Beaunois • 2026.17 Lancement de la révision allégée n°1 du PLUi du Beaunois
• 2026.18 Avis sur le Plan départemental de protection des forêts contre les incendies • 2026.19 Avis sur le projet de la société Parc éolien de la Maison des Champs sur la commune de Bouzonville- aux-Bois
• 2026.20 Approbation du retour d’expérience sur le premier Projet de territoire de la CCPG • 2026.21 Convention de délégation de la collecte de la taxe de séjour additionnelle départementale