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Conseil Municipal - reunion du 03 octobre 2019
Document publié le Jeudi 3 octobre 2019 par la commune de Chapelle-Saint-Fray.
Lien du pdf (Conseil Municipal - reunion du 03 octobre 2019)
Thèmes du document : Animaux, Économie et finances, Institutions publiques,
Département
de
La
Sarthe
Commune
de
LA
CHAPELLE
SAINT
FRAY
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
03
Octobre
2019
Présents
: MM
Blot,
Hartmann,
Feuvrier,
Landry,
Louveau,
Savare
Absents
excusés
: MM
Langin,
Martin,
Ménagé,
Absent
:MM
Le
Coz,
Martin
Monsieur
Ménagé
a donné
procuration
à Monsieur
Savare
Madame
Louveau
a été
nommée
secrétaire
de
séance
La
séance
publique
est ouverte
à
18
H
30,
sous
la présidence
Mme
Moinet,
Maire
POUR
INFO
1°Il
sera
remis
la médaille
du
Travail
à Mme
Blot
2°Nous
avons
un
problème
avec
l’entreprise
Pigeon
qui
devait
entreprendre
le confortement
d’une
pile
du
pont
sur
la Voie
Communale
N°
11.
3°11
est rappelé
que
la Commémoration
du
11
Novembre
se fera
le jour
même
à
10
h 00
COMMERCE
Suivant
montant
Travaux
estimés
1)
Prêt
à
envisager
50
000€
Le
Conseil
Municipal
envisage
de
recourir
à l’emprunt
pour
faire
face
à la dépense
montant
probable
de
50
000€
à taux
fixe
sur
10
ans.
Le
Montant
définitif sera fixé après validation
du
marché
de
travaux.
2)
DM
Crédits
à
Allouer
à
lFOpération
18
Lors
du
vote
du
budget
il n’a
pas
été
prévu,
de
crédits
pour
cette
opération.
Depuis
nous
devons
réaliser
des
travaux
de
mise
en
conformité,
aussi
nous
devons
prévoir
les
crédits
nécessaires.
Dans
un
premier
temps
le Conseil
Municipal
décide
de
prévoir
pour
cette
Opération
65
000€.
Des
modifications
sont
donc
à apporter
au
budget,
suivant
la décision
modificative
ci-dessous
Cptes |
Crédits
à enlever
cptes
Crédits
à
rajouter
2315-
-
25 000€
2188-18
+ 18 000€
40
|
2313-
-
30
000€
2313-18
+
47
000€
11 2313-
-
10
000€
30 TOTAL
-
65
000€
TOTAL
+
65
000€
4
CPS
-
Rapport
2019
de
la CLECT
(mail
du
01/10/2019)
Les
élus
ont
pris
connaissance
du
rapport
de
la Commission
Locale
d'Evaluation
des
Charges
Transférées.
Ils
ont
décidé
d’approuver
ce
rapport
des
Charges
Transférées
2019
de
la ACPS
joint
à la présente
délibération. ANIMAUX
ERRANTS Renouvellement
convention
(mail
du
01/10/2019)
Les
élus
ont
accepté
les
conditions
de
reconduction
de
la convention
Fourrière
animale
passée
avec
Caniroute.
Frais
capture
des
Animaux
errants
Jt
Les
élus
décident
d’appliquer,
à compter
du
1° Janvier
2020,
lors
du
ramassage
des
animaux
errants,
des
frais
de
capture.
Il sera
donc
demandé
aux
propriétaires
de
ces
animaux :
180€
pour
chats
et chiens
de
moins
de
30
Kgs
250€
pour
chiens
de
plus
de
30
Kgs
et chèvres,
moutons
400€
pour
chevaux,
vaches
et animaux
exotiques
(serpents...)
Nous
vous
informons
que
les
chats
ne
sont
pas
considérés
comme
des
animaux
errants
s’ils
sont
à moins
de
deux
cent
mètres
d’une
habitation.
Il est rappelé
que
la divagation
des
animaux
reste
interdite.
INFORMATIQUE
Renouvellement
Contrat
(mail
du
01/10/2019)
Les
élus
ont
accepté
de
renouveler
le contrat
informatique
que
nous
avons
avec
Ségilog
(Berger-Levrault)
pour
trois
années
pour
le prêt
, la mise
à jour
des
logiciels
informatique
et la formation
du
personnel
pour
1
120€
HT
Sortie
de
Mme
Hartmann
PERSONNEL
-
Embauche
Agent
Entretien
La
personne
qui
devait
remplacer
notre
ancien
agent,
s’est
désistée
au
dernier
moment.
Nous
avons
fait appel
à Solidarité
Travail,
pour
nous
fournir
une
personne
en attendant
de pouvoir
recruter.
Les
élus
maintiennent
leur
décision
à savoir
recruter
dans
un
premier
temps
un
agent
à raison
de
20H/semaine
sous
forme
Contrat
à Durée
Déterminée
pour
six mois
à
compter
du
1% novembre
2019.
Un
poste
d”’ d’ouvrier
polyvalent
pris
sur
le grade
adjoint
technique
territorial
est
instauré
pour
20
heures
hebdomadaire.
QUESTIONS
DIVERSES
Madame
le
Maire
clos
la
séance
20H50
Le
Maire