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unknown - Communauté de communes - Bresse et Saône - ccbs oj cc 02.03.2020
Document publié le Lundi 2 mars 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bresse et Saône - ccbs oj cc 02.03.2020)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Sport, Entrepreneuriat et startup,
Communauté de Communes Bresse et Saône - Année 2020 Page 1 sur 2
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 MARS 2020
FEILLENS
ORDRE DU JOUR
Désignation du secrétaire de séance
Adoption du compte-rendu du Conseil Communautaire du 10 février 2020
Rapport n° 2020-009 :
Comptes de gestion 2019
Rapport n° 2020-010 :
Comptes administratifs 2019
Rapport n° 2020-011 :
Affectation des résultats 2019
Rapport n° 2020-012 :
Vote du taux des trois taxes ménages et du taux de la contribution foncière des entreprises
Rapport n° 2020-013 :
Budgets primitifs 2020
Rapport n° 2020-014 :
Vente du tènement immobilier DIMOBOX à Ozan
Rapport n° 2020-015 :
Vente de terrain à la SCI PRO OZAN
Rapport n° 2020-016 :
Développement économique : aide à l’immobilier d’entreprise
Rapport n° 2020-017 :
Participation aux frais de transport des associations sportives au titre de l’année 2019
Rapport n° 2020-018 :
Tarifs 2020 pour l’utilisation des équipements sportifs communautaires
Rapport n° 2020-019 :
Comite de gestion du boulodrome à Pont-de-Vaux : remboursement de produits d’entretien Communauté de Communes Bresse et Saône - Année 2020 Page 2 sur 2
Rapport n° 2020-020 :
Accroissement saisonnier d’activité
Rapport n° 2020-021 :
Arrêt du projet de PCAET Bresse et Saône 2020-2025
Décision prise par le Président par délégation de l’organe délibérant
Informations et questions diverses