unknown - Communauté de communes - Bresse et Saône - ccbs oj 14.12.2020

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unknown - Communauté de communes - Bresse et Saône - ccbs oj 14.12.2020 Document publié le Lundi 14 décembre 2020 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bresse et Saône - ccbs oj 14.12.2020)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, *

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2020

BAGE-LE-CHATEL

ORDRE DU JOUR

 Désignation du secrétaire de séance

 Adoption du compte-rendu du conseil communautaire du 9 novembre 2020

 Rapport n° 2020-069 :

Décisions modificatives

 Rapport n° 2020-070 :

Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement 2020 avant le vote du budget primitif 2021

 Rapport n° 2020-071 :

Admissions en non-valeur budget OM PDB

 Rapport n° 2020-072 :

Admissions en non-valeur budget OM PDV

 Rapport n° 2020-073 :

Admissions en non-valeur budget portage de repas

 Rapport n° 2020-074 :

Admissions en non-valeur budget principal

 Rapport n° 2020-075 :

Admissions en non-valeur budget SPANC

 Rapport n° 2020-076 :

Redevance d’enlèvement des ordures ménagères 2021

 Rapport n° 2020-077 :

Redevance assainissement non collectif 2021

 Rapport n° 2020-078 :

Règlement intérieur de la Communauté de Communes : modification Rapport n° 2020-079 :

Politique locale du commerce et soutien aux associations commerciales : définition de l’intérêt communautaire

 Rapport n° 2020-080 :

Développement économique : délégation de compétence au Département de l’Ain

 Rapport n° 2020-081 :

ZA Ozan : cession de terrain à la SCI Espaces CPG

 Rapport n° 2020-082 :

Viabilisation de la ZA Pré Buiron à Manziat : demande de subvention auprès du Département de l’Ain

 Rapport n° 2020-083 :

Rapport préalable sur le principe d’un contrat de concession sous forme de délégation de service public pour la gestion, l’exploitation, l’entretien et la maintenance du camping Champ d’été

 Rapport n° 2020-084 :

Projet de Société d’Economie Mixte « LEA - Les énergies de l’Ain »

 Rapport n° 2020-085 :

Projet de création d’un Service Public de la Performance Energétique de l’Habitat (SPPEH) et candidature à l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) de la Région

 Rapport n° 2020-086 :

Création d’une Société Publique Locale (SPL) comme structure porteuse du SPPEH

 Rapport n° 2020-087 :

ALEC 01 : convention d’animation du service conseil Info Energie et d’accompagnement à la préparation de la candidature SPPEH

 Rapport n° 2020-088 :

Contrat CITEO : extension du périmètre contractuel actuel

 Rapport n° 2020-089 :

Rapport annuel 2019 d’ORGANOM

 Rapport n° 2020-090 :

Sentiers de randonnées : inscription au PDIPR

 Rapport n° 2020-091 :

Participation aux frais de transport des associations sportives au titre de l’année 2020 Rapport n° 2020-092 :

Comité de gestion du boulodrome à Pont-de-Vaux : remboursement de produits d’entretien

 Rapport n° 2020-093 :

Adoption des tarifs des repas et des soupes pour le service portage des repas

 Rapport n° 2020-094 :

Tarif des impressions de plans grands formats

 Rapport n° 2020-095 :

Désignation des représentants à l’office de tourisme intercommunal et à l’association « Route fleurie de la Haute Bresse »

 Décisions prises par le Président par délégation de l’organe délibérant

 Informations et questions diverses