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Compte-Rendu - CR 5 avril 2019
Document publié le Vendredi 5 avril 2019 par la commune de Beaumont-du-Gâtinais.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 5 avril 2019)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Démocratie,
République Française
Département
SEINE ET MARNE
Registre des délibérations de Commune de Beaumont du Gatinais Séance du Vendredi 5 Avril 2019
L'an 2019 et le 5 Avril à 18 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu autorisé par Monsieur Le Sous-Préfet, MAIRIE 1 rue Montgaudier sous la présidence de MONCEL Hugues Maire
Présents : M. MONCEL Hugues, Maire, Mmes : CHEVALLIER Charlotte, FOREST Christiane, FROT Régine, GALLIANO Muriel, JAMESSE Patricia, LANGLOIS Danielle, LECHARME Sylvie, MONCEL Lilas, MM :CÔME Claude, GRÉGOIRE Stéphane, JAIRE Jean-Claude, LOUARN Jean-Marie,
Excusé ayant donné procuration : M. SIMON Cédric donne pouvoir à M. CÔME Claude
Excusé : M. BROSSIER Claude
Secrétaire de séance : Mme LANGLOIS Danielle
Date de la convocation : Mardi 26 Mars 2019
Date d'affichage : 26/03/2019
SOMMAIRE
Vote des subventions aux associations communales
OBJET DE LA DELIBERATION : Vote des subventions aux associations communales
Le Conseil Municipal soucieux de soutenir les associations, tout en conservant une égalité de traitement, décide que chaque association bénéficiera de trois locations gratuites par an. Les associations devront fournir une attestation d'assurance et signer le contrat de location pour toute réservation.
En raison de cette gratuité, certaines subventions sont revues à la baisse. La demande de certaines de ne pas obtenir d'aide financière pour 2019 est respectée.
Vote 2018 Vote 2019
Club « Amitié Loisirs » 750,00 550,00 Amicale des Anciens Combattants 300,00 0,00€ Club Gymnastique Beaumontois 700,00 700,00€ ES Gymnastique Château-Landon 150,00 180,00€ Football Club Beaumontois 1 000,00 1 000,00 Jeunes Sapeurs-Pompiers 150,00 150,00€ Les Balades du Jeudi - marche 300,00 0,00€ Les Balades du Jeudi - gym 600,00 0,00€ Mieux vivre 400,00 0,00€ Stock Car Club 150,00 0,00€ Vélo Club Beaumontois 400,00 400,00€ Association des Parents du RPI du Gâtinais 200,00 0,00€ GAJ Junior Association 200,00€ 3 180,00€
La dépense sera inscrite à l'article 6574 du Budget Primitif 2019.
A l'unanimité (pour : 14 contre : 0 abstentions : 0)
réf : 1 05 04 2019 OBJET DE LA DELIBERATION : Vote des subventions aux associations communales
Le Conseil Municipal soucieux de soutenir les associations, tout en conservant une égalité de traitement, décide que chaque association bénéficiera de trois locations gratuites par an. Les associations devront fournir une attestation d'assurance et signer le contrat de location pour toute réservation.
En raison de cette gratuité, certaines subventions sont revues à la baisse. La demande de certaines de ne pas obtenir d'aide financière pour 2019 est respectée.
Vote 2018 Vote 2019
Amicale des Sapeurs-Pompiers 450,00€ 500,00€ 500,00€
La dépense sera inscrite à l'article 6574 du Budget Primitif 2019.
A l'unanimité (pour : 11 contre : 1 abstentions : 2)
réf : 2 05 04 2019
OBJET DE LA DELIBERATION : Vote des subventions aux associations communales
Le Conseil Municipal soucieux de soutenir les associations, tout en conservant une égalité de traitement, décide que chaque association bénéficiera de trois locations gratuites par an. Les associations devront fournir une attestation d'assurance et signer le contrat de location pour toute réservation.
En raison de cette gratuité, certaines subventions sont revues à la baisse. La demande de certaines de ne pas obtenir d'aide financière pour 2019 est respectée.
Vote 2018 Vote 2019
Les Amis du Patrimoine Beaumontois 150,00€ 500,00€ 500,00€
Cette association a repris la section « marche » des Balades du Jeudi. La dépense sera inscrite à l’article 6574 du Budget Primitif 2019.
A l'unanimité (pour : 12 contre : 0 abstentions : 2)
réf : 3 05 04 2019
OBJET DE LA DELIBERATION : Vote des subventions aux associations communales
Mme LECHARME Sylvie quitte la séance et donne son pouvoir à Mme JAMESSE Patricia
Le Conseil Municipal soucieux de soutenir les associations, tout en conservant une égalité de traitement, décide que chaque association bénéficiera de trois locations gratuites par an. Les associations devront fournir une attestation d'assurance et signer le contrat de location pour
toute réservation.
En raison de cette gratuité, certaines subventions sont revues à la baisse. La demande de certaines de ne pas obtenir d’aide financière pour 2019 est respectée.
Vote 2018 Vote 2019
L'Ecole Buissonnière 4 795,00 4 500,00€ 4 500,00€
L'étude est difficile, aucun détail de sorties et animations n'est fourni et l'effectif est en baisse. La dépense sera inscrite à l’article 6574 du Budget Primitif 2019.
A l'unanimité (pour : 12 contre : 1 abstentions : 1)
réf : 4 05 04 2019
AFFAIRES DIVERSES / COMPLEMENT DE C
La séance est levée à 21h00, Le Maire, MO