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Compte-Rendu - compte rendu ccas 2015
Document publié le Vendredi 30 octobre 2015 par la commune de Ponteilla.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu ccas 2015)
Thèmes du document : Vieillesse, Budget, Handicap et inclusivité,
° Pontailla-Nyls Cultivons l'avenir
REUNION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
DU JEUDI 30 OCTOBRE 2015
L'an deux mille quinze et le vingt neuf octobre 2015,à 17h15 le C.C.AS. de PONTEILLA-NYLS régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la Présidence de Madame Sylvie RABIA Vice-Présidente, Monsieur Rolland THUBERT, Président, s'excusant de devoir quitter la séance retenu par des affaires communales.
Présents: Madame Sylvie RABIA, Monsieur Joseph NAUDILLON, Madame Fernande SEGURA, Madame Lise GOMEZ, Madame Stéphanie ESPINOSA.
Absents excusés ayant donné mandat de vote: Monsieur Rolland THUBERT, Madame Mireille COURTINES, Monsieur Alexis CAMPOS.
Absents excusés n’ayant pas donné mandat de vote : Madame Brigitte ESCACH- SANCHEZ, Madame Michèle DUPIN, Monsieur Philippe BRANGIER.
Le quorum étant constaté, l’ordre du jour de la séance est ensuite abordé.
i . Vote du budget prévisionnel ET :
Lecture est faite du budget prévisionnel 2016, il se décompose comme suit :
Groupe 1 : Dépenses afférentes à l'exploitation courante
Le total des dépenses prévisionnelles du groupe 1 s'élève à 5 086.80 euros.
Il est prévu au compte 6262 un abonnement de téléphonie mobile afin que les bénéficiaires du service n'appellent plus sur le téléphone privé de la secrétaire.
Décision approuvé à l'unanimité des membres présents et représentés. Groupe 2 : Dépenses afférentes au personnel
Le total des dépenses prévisionnelles du groupe 2 s'élève à 257 018.98 euros.
Il est prévu d'inscrire au tableau des effectifs un poste d'agent social de 1° classe Madame Christine CARRENO ayant obtenu son concourt le 17 décembre 2015.
Il est également prévu un poste d’adjoint administratif de 2°" classe à temps partiel 20/35%"% la charge de travail du bureau du CCAS ayant augmenté, ce poste est budgétisé dans le cadre d’un contrat aidé de type CAE-CUI.
Décision approuvé à l'unanimité des membres présents et représentés.
Groupe 3 : Dépenses afférentes à la structure
Le total des dépenses prévisionnelles du groupe 3 s'élève à 2 785.80 euros.
La prévision des coûts de maintenance et de charges locatives reste égales comme indiquée dans la convention de mise à disposition de moyens et de matériel.
Le loyer versé à la commune pour la location du bureau et de la salle de réunion quand à lui diminue car le CCAS a déménagé au rez de chaussé de la mairie dans un bureau plus petit comme indiqué dans la convention.
Décision approuvé à l'unanimité des membres présents et représentés.
Recettes d'exploitation
Les recettes du compte 6419 sont essentiellement constituées du remboursement par les ASP des contrats emploi avenir de Madame Jessica ZEGHARI et Mademoiselle Sandrine RUIZ et du futur contrat CAE-CUI d’adjoint administratif pour un total de 25 485.12 euros.
Au vu des heures réalisées en 2015 il est prévu 13 555 heures d'interventions pour 2016, afin d'équilibrer le budget il convient d'augmenter le taux horaire de 17.42 euros à 18.40 euros.
Mesdames Lise GOMEZ, Fernande SEGURA et Stéphanie ESPINOSA souhaiterai une hausse plus modérée du tarif.
Monsieur Joseph NAUDILLON est favorable à cette hausse qu'il trouve raisonnable, il préfère rester prudent dans l'éventualité d’une baisse des heures effectuées.
Madame Sylvie RABIA rappelle que la décision sera prise après consultation du conseil départemental.
Décision approuvé à l'unanimité des membres présents et représentés. |2. Cartes cadeaux pour le personnel du NT ETES
CTI
L'an passé nous avions optés pour des cartes cadeaux Fédébon tournées vers le commerce de proximité, après consultation du personnel du service d'aide à domicile il ressort que la préférence du personnel va vers les cartes cadeaux Auchan.
Décision approuvé à l'unanimité des membres présents et représentés.
ECO
Les modalités d'inscription restent inchangées pour 2016. Suite au départ du traiteur Christian SEGUI de la commune choix d’un nouveau traiteur s'impose.
Décision approuvé à l'unanimité des membres présents et représentés.
ESS
> Présentation du nouveau contrat établit entre le service d’aide à domicile et les bénéficiaires. Ce contrat reprend les modalités des interventions ainsi que les droits et obligations du personnel et des bénéficiaires.
Décision approuvé à l'unanimité des membres présents et représentés.
> Présentation des conventions de mise à disposition du personnel et de moyens et matériels pour 2016.
Décision approuvé à l'unanimité des membres présents et représentés.
> Paniers de noël des bénéficiaires, présentation de l’entreprise Cellier du Périgord qui propose un panier à 14.50 euros, la composition du panier est très attractive compte tenu du prix proposé. Cette entreprise bénéficie en plus du label FSC (protection des forêts replantées autant qu’elles sont exploitées), et d'un label éco-responsable. Cette société met également en avant l'insertion de personnes handicapées par une collaboration avec un Centre d'Aide au Travail.
Décision approuvé à l'unanimité des membres présents et représentés.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h00.
Fait et délibéré, le jour, mois, an que dessus.