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Document publié le Lundi 15 juin 2015 par la commune d'Asnan.
Lien du pdf (Déliberation - COMPTE+RENDU+DU+CONSEIL+MUNICIPAL++DU+15+JUIN+2015)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Eau et assainissement,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL D’ASNAN
DU 15 JUIN 2015
L’an 2015, le 15 juin, le Conseil municipal d’Asnan s’est réuni sous la présidence de Madame
Christine Favier, Maire.
Membres en exercice : 11
Membres présents : 10
Présents :
Christine Favier (Maire), Patrick Riolino (1er Adjoint), Jacques Pineau, J.Michel Doux, Catherine
Gilioli, J.Noël Guéneau, Marlène Guenot, Yves Mignot, Nikola Mitic, Faustino Zanfoni
Absent (e) : Anne IRWIN
Secrétaire de réunion : Yves MIGNOT
Séance ouverte à 19h 0 0 :
Ordre du jour :
− Décision modificative budget 2015
− Vente tracteur
− Contrôle réception travaux raccordement
− Travaux cimetière
− Questions diverses
Décision modificative au budget 2015 :
− Madame le Maire explique, que suite au budget 2015, la somme totale des emprunts n’a pas
été prise en compte et qu’il est nécessaire par décision modificative, d’intégrer ce montant, la
DM proposée :
− * Dépenses d’investissement :
- article 165 + 1000, 00 euros cautions
- article 1641 + 5000, 00 euros emprunts
* Recettes d’investissement :
- article 165 + 1000, 00 euros cautions
Votants : 10 Pour : 10 voix Contre : 0 voix
Vente de l’ancien tracteur
Suite à l’acquisition d’un nouveau matériel, la vente de l’ancien tracteur est proposée :
Plusieurs propositions ont été faites, à l’unanimité le Conseil Municipal :
ACCEPTE la vente de ce matériel à Monsieur LALLOZ de Challement au prix de 1500, 00 €.
CHARGE Mme le maire d’émettre le titre correspondant et de signer tous les documents relatifs à
cette vente
Votants : 10 Pour : 10 voix Contre : 0 voix Branchement assainissement M et Mme PERREAU
Suite à la demande formulée par M. et Mme PERREAU, au sujet du raccordement assainissement
et compte tenu des frais élevés pour ce branchement, environ 1500 euros. Le Conseil Municipal
décide d’émettre un refus. Un courrier leur sera adressé
Votants : 10 Pour : 10 voix Contre : 0 voix
Travaux cimetière
Il existe actuellement dans l’enceinte du cimetière qu’un seul robinet d’eau.
Le Conseil municipal décide à l’unanimité le branchement d’un second robinet
d’alimentation d’eau.
Le devis de l’Entreprise CHALONS est retenu pour un montant de 1226,40 €.
Votants : 10 Pour : 10 voix Contre : 0 voix
.QUESTIONS DIVERSES
Acceptation d’une demande pour la construction d’un chalet d’environ 40 m2, dans le pré à
l’intersection, rue sous Mongué et la grande route.
Une étude de la circulation sur la grande route a été effectuée, les résultats révèlent la
vitesse moyenne relevée : Vitesse moyenne : 69 km/heure
89 % au dessus de 50 km/h
Les nouveaux tarifs de l’eau :
Abonnement : 80 euros annuel Prix de l’eau : 1.66 € H.T 5 de 0 à 500 M3
Suspension abonnement : 20 euros Réouverture : 60 euros
L’avenir de l’Eglise : Réunion publique le 26 août prochain à 17 h00
La séance est levée à 21 h45 .