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Déliberation - D 2018 3 2 Organisation des temps scolaires
Document publié le Vendredi 2 mars 2018 par la commune de Mouthiers-sur-Boëme.
Lien du pdf (Déliberation - D 2018 3 2 Organisation des temps scolaires)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Union Européenne,
AR FREFRAT OU REGISTRE D DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
016-211602362-20180309-D_2018DE2-ACOMMUNE DE MOUTHIERS-SUR-BOËME Reçu le 23/03/2018 8, plkce du champ de foire
délibération :
D_2018_3_2
Nombre de conseillers en
exercice : 23
Présents : 15
Votants : 19
Objet : Organisation des temps
scolaires
Fait et délibéré en mairie
les jour, mois et an que
dessus.
Au registre sont
signatures. Pour
conforme.
les
copie
d OUTHIERS-SUR-BOËME
tél : 05.45.67.92.20 fax : 05.45.67.83.38
mairie@mouthiers-sur-boeme.fr
L'an deux mille dix huit , le vendredi 09 mars à 20 h 30, le Conseil Municipal dûment
convoqué, s'est réuni en séance ordinaire, Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de
Monsieur CARTERET Michel, Le Maire.
Date de convocation du : 02 Mars 2018
Présents : Monsieur REVEREAULT Jean, Monsieur BARBE Hugues, Monsieur BORRÉDON
Richard, Madame LHOMME Michèle, Monsieur CARTERET Michel, Monsieur PONTINI Daniel,
Madame LOUVIÉ Catherine, Madame RELET Graziella, Madame COOLEN Anne-Marie,
Monsieur FOUCHÉ Joël, Madame BERTIN Nathalie, Monsieur NOËL Frédéric, Monsieur SUSSET
Bernard, Monsieur NEBOUT Joël, Madame AUDUREAU-GROSS Peggy
Pouvoirs :
Madame HITIER Marie-Christine a donné pouvoir à Madame RELET Graziella
Monsieur RABSKI Jean a donné pouvoir à Monsieur CARTERET Michel
Madame TAMAGNA Véronique a donné pouvoir à Monsieur NEBOUT Joël
Madame GROLLEAU Rachel a donné pouvoir à Monsieur SUSSET Bernard
Absent(s) :
Excusé(s) : Monsieur TROUSSICOT Franck, Madame HITIER Marie-Christine, Monsieur RABSKI
Jean, Madame TAMAGNA Véronique, Madame SOULET Sandrine, Monsieur PORTE Henri-
Renaud, Madame GROLLEAU Rachel, Monsieur BERCHENY Dorian
Secrétaire de Séance : Madame Catherine LOUVIÉ
Madame Lhomme, 1ère adjointe au Maire, informe l'Assemblée que le Conseil Municipal et le Conseil d'Ecole
doivent s'accorder sur l'organisation des temps scolaires 2018-2019 afin de transmettre une proposition à la
Direction Académique des Services de l'Éducation Nationale.
Elle indique que des concertations entre élus-enseignants et parents d'élèves se sont déroulées, lors des dernières
semaines. Les parents d'élèves ont pu exprimer leur avis par un questionnaire. Lors du Conseil d'Ecole, en date du
1er mars 2018, l'association des parents d'élèves, la municipalité et les enseignants se sont prononcés en faveur
d'un maintien de la semaine à 4,5 jours.
Après discussion, les horaires suivants ont été adoptés à l'unanimité : 8h40-12h00 pour les matinées (3h20) et
13h45-15h35 pour les après-midi (1h50). La demande de mise en place des Activités Périscolaires, organisés et
encadrés par le CLSH Effervescentre, de 15h35 à 16h20, est maintenue si possible.
Vu le décret n° 2017-1108 du 27 juin 2017 relatif aux dérogations à l'organisation de la semaine scolaire dans les
écoles maternelles et élémentaires publiques.
Vu la décision du Conseil d'Ecole de Mouthiers-Sur-Boëme du 127 mars 2018.
Entendu cet exposé, le Conseil Municipal, après avoir délibéré :
- EMET un avis favorable au maintien de la semaine des 4,5 jours avec les horaires proposés ci-dessus ;
- DIT que les nouvelles Activités Périscolaires seront maintenues entre 15h35 et 16h20 et, si possible, organisées
par le Centre Social Effervescentre ;
- AUTORISE le Maire à signer tous les documents relatifs à la présente délibération.
Pour :19 Contre :0 Abstention : 0
Emis le 09/03/2018, transmis en sous-préfecture et rendu
exécutoire le ? 3 MARS 2018