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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 10 04 2024
Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune de Barbezieux-Saint-Hilaire.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 10 04 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
nr
Barbezieux SAINT-HILAIRE
2/2024
Barbezieux, le 27 mars 2024
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous informer que Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire
Mercredi 10 avril 2024 à 19h15 -Salle du Conseil Municipal
1. COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
2. COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 MARS 2024
3. ADMINISTRATION GENERALE
3.1. Bilan-débat des formations suivies par les élus en 2023
4. FINANCES
4.1. Approbation des comptes de gestion 2023 (budget Ville et budgets annexes eau potable, assainissement collectif, maison de santé pluridisciplinaire et piscine) 4.2. Approbation des comptes administratifs 2023 (budget Ville et budgets annexes eau potable, assainissement collectif, maison de santé pluridisciplinaire et piscine) 4.3. Affectation des résultats 2023 (budget Ville et budgets annexes eau potable, assainissement collectif, maison de santé pluridisciplinaire et piscine)
4.4. Vote des taux d'imposition pour l'année 2024
4.5. Approbation des budgets 2024 ({(budget Ville et budgets annexes eau potable, assainissement collectif et maison de santé pluridisciplinaire)
4.6. Attribution subvention LPA
b. ENVIRONNEMENT
2.1.
6. AFFAIRES FONCIERES
6.1. Cession des parcelles cadastrées section AD sous les numéros 26 et 27 - 28 rue
Trarieux - au profit de Monsieur PARGADE Julien
6.2. Bilan des acquisitions et cessions au titre de l'année 2023
7. QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
André MEURAILLON
MAIRIE DE BARBEZIEUX-SAINT-HILAIRE
26, rue Marcel Jambon
16300 BARBEZIEUX-ST-HILAIRE
05 45 78 20 22
contact@mairie-barbezieux.fr
www.mairie-barbezieux.fr
Avenant n°4 du contrat de délégation du service public d’eau potable – Prolongation
du contrat ri
Barbezieux SAINT-HILAIRE
POUVOIR
Je soussigné (e)
dans l'impossibilité d'assister à La séance du Conseil Municipal du
donne par la présente, en vertu du Code Général des Collectivités Territoriales, pouvoir
pour voter en mon nom et place des différents points inscrits à l'ordre du jour de ladite
séance.
(signature)
MAIRIE DE BARBEZIEUX-SAINT-HILAIRE
26, rue Marcel Jambon
16300 BARBEZIEUX-ST-HILAIRE
05 45 78 20 22
contact@mairie-barbezieux.fr
www.mairie-barbezieux.fr