Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil Municipal du 04 mars 2026
Document publié le Mercredi 4 mars 2026 par la commune de Barbezieux-Saint-Hilaire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil Municipal du 04 mars 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Logement,
MAIRIE DE BARBEZIEUX-SAINT-HILAIRE
26, rue Marcel Jambon
16300 BARBEZIEUX-ST-HILAIRE
05 45 78 20 22
contact@mairie-barbezieux.fr
www.mairie-barbezieux.fr
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 04 mars 2026
DEL01 - Convention Graines de Mômes entre la commune de BARBEZIEUX-ST-HILAIRE et le Département de la Charente
DEL02 - Approbation des comptes de gestion 2025 - budget principal Ville et budgets annexes eau potable, assainissement collectif et maison de santé pluridisciplinaire)
DEL03 - Approbation des comptes administratifs 2025 – budget principal Ville
DEL04 - Approbation des comptes administratifs 2025 - budget annexe eau potable
DEL05 - Approbation des comptes administratifs 2025 - budget annexe assainissement
DEL06 - Approbation des comptes administratifs 2025 - budget annexe maison de santé pluridisciplinaire
DEL07 - Affectation des résultats 2025 - budget principal Ville
DEL08 - Affectation des résultats 2025 - budget annexe eau potable
DEL09 - Affectation des résultats 2025 - budget annexe assainissement collectif
DEL10 - Affectation des résultats 2025 - budget annexe maison de santé pluridisciplinaire
DEL11 - Vote des taux d’imposition pour l’année 2026
DEL12 - Approbation du budget primitif 2026 – ville
DEL13 - Approbation du budget primitif 2026 – budget annexe eau potable
DEL14 - Approbation du budget primitif 2026 – budget annexe assainissement
DEL15 - Approbation du budget primitif 2026 – budget annexe maison de santé pluridisciplinaire
DEL16 - Attribution des subventions aux associations MAIRIE DE BARBEZIEUX-SAINT-HILAIRE
26, rue Marcel Jambon
16300 BARBEZIEUX-ST-HILAIRE
05 45 78 20 22
contact@mairie-barbezieux.fr
www.mairie-barbezieux.fr
DEL17 - Convention annuelle d’objectifs – 2026 – Subvention à l’association CSC
DEL18 - Convention annuelle d’objectifs – 2026 – Subvention à l’association MJC
DEL19 - Cotisation 2026 pour éclairage public
DEL20 - Convention annuelle d’objectifs Incroyable Territoire
DEL 21 Adoption d’une convention pour le versement d’un fonds de concours au SDEG dans le cadre des travaux de remplacement d’une lanterne et d’un panneau solaire – avenue de l’Europe
DEL22 - Adoption d’une convention pour le versement d’un fonds de concours au SDEG dans le cadre des travaux de réalimentation d’un mât et abandon d’un câble _ Impasse Trarieux
DEL23 - Avenant n°1 au Contrat de concession du Service d’Assainissement Collectif
DEL 24 - Convention tripartite de facturation et de recouvrement de la redevance et des taxes de l’assainissement collectif
DEL25 - Avenant n°1 à la Convention des différentes orientations techniques pour une distribution d’eau potable entre la Commune et le Syndicat d’Eau Potable du Sud Charente
DEL 26 - Annule et remplace : vente du bien immobilier sis 5 rue Marcel Jambon à XXX
DEL27 - Vente du bien immobilier sis 5 rue Haute de l’Hôpital à XXX
DEL 28 - Vente du bien immobilier sis 7 rue Marcel Jambon à XXX
DEL29 - Opération façade 6 rue du Ponceau
DEL30 – Débat formation des élus année 2026
DEL31 – Convention de réalisation de travaux par le chantier d’insertion