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Document publié le Vendredi 22 avril 2016 par la commune de Plélan-le-Grand.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 22 avril 2016)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
COMPTE-RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL
ZI Plélan le Grand REUNION
DU 22 AVRIL 2016
Porke de Brocéliande
L'an deux mil seize, le 22 avril, le conseil municipal de la Commune de PLELAN LE GRAND dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la mairie sous la présidence de RIFFAULT Patrick, 1% Adjoint faisant fonction de Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 27
Date de convocation du conseil municipal : le 18 avril 2016
PRESENTS: MM. BERTRAND, BLAIRON, COLLET, FERRIERES, GODET, HELAUDAIS, LE RHUN, LEBLED, LEVEUGLE, MONNIER, PERRICHOT, SAULTIER, SCHURB, MMES BOEL, CHAUSSEPIED, CLOUET, COUTINEAU, DOUTÉ-BOUTON, HONORÉ, LE HEN, MARCON-BRAC, MARTY, PICOT, ROLLAND, ROUZEL, TADRIST, VERDON.
Madame Marion PICOT a été élue secrétaire.
VOTES A BULLETINS SECRETS
INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
ELECTION DU MAIRE
La séance a été ouverte sous la présidence de M. RIFFAULT Patrick, 1% Adjoint faisant fonction de Maire sortant ; qui a déclaré installés dans leurs fonctions de Conseillers municipaux : MME Murielle DOUTÉ-BOUTON, M Jean BERTRAND, MME Arlette ROUZEL, M Michel HELAUDAIS, MME Erika VERDON, M Cédric BLAIRON, MME Bénédicte ROLLAND, M Serge MONNIER, MME Sandra LE HEN, M Steven PERRICHOT, MME Aude MARTY, M Eric FERRIERES, MME Emilie TADRIST, M Damien LEVEUGLE, MME Nathalie MARCON-BRAC, M Erwan GODET, MME Marion PICOT, M Cyril LEBLED, MME Sophie BOEL, M Sébastien LE RHUN, MME Séverine COUTINEAU, M Patrick SAULTIER, MME Laurence HONORÉ, M David SCHURB, MME Géraldine CLOUET, M
Patrick COLLET, MME Valérie CHAUSSEPIED.
Le Conseil a choisi pour secrétaire MME Marion PICOT.
MME Arlette ROUZEL, le plus âgé des membres du Conseil, a pris ensuite la présidence.
Deux assesseurs ont été désignés à savoir Madame Sandra LE HEN et Monsieur Jean BERTRAND
ELECTION DU MAIRE
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Le Président, après avoir donné lecture des Articles L. 2122-4 et L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales,
a invité le Conseil à procéder à l'élection d'un Maire.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulleüns trouvés dans PUNé ss crrnnesrerreeremrenninenertréiennn A DEDUIRE: bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code Electoral blancs.
RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés... anses 21 Majorité absolue :csarmeemmmnaemenanmnmonenennenenninennennennnEnn een An een nenns 11
À obtenu : - MME DOUTÉ-BOUTON Murielle : vingt-une voix.
MME DOUTÉ-BOUTON ayant obtenu la majorité absolue légale, a été proclamée Maire et a été immédiatement installée.
Hôtel de Ville - 37, avenue de la Libération - 35380 PLÉLAN-LE-GRAND
Tél. 02 99 06 81 41 - Fax 02 99 06 97 96 www.pielan-le-grand.ir - accueil @plelan-le-arand.fr ELECTION DES ADJOINTS
Sous la présidence de Madame DOUTÉ-BOUTON, élue Maire, le conseil municipal a été invité à procéder à l’élection des adjoints. Elle informe l’assemblée, qu’en vertu de l’article L.2122-2 du Code général des Collectivités Territoriales, le conseil municipal détermine le nombre d’adjoints sans que celui-ci ne puisse excéder 30% de l’effectif légal du conseil. Il est proposé de fixer à 7 le nombre d’Adjoints au Maire à élire, l’assentiment des conseillers municipaux est recueilli.
Madame le Maire rappelle que les adjoints sont élus parmi les membres du conseil municipal, au scrutin de liste à la majorité absolue. Le vote a lieu au scrutin secret. Les listes doivent respecter la parité et donc comporter autant d'hommes que de femmes en cas d’élection d’un nombre pair d’adjoints ou un écart égal à un si nombre impair d’adjoints. Les listes sont dites bloquées, sans par conséquent possibilité de panachage ou de vote préférentiel. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin, l’élection a alors lieu à la majorité
relative. Sont proclamés élus l’ensemble des candidats de la liste ayant remporté l’élection.
La seule liste déposée est la suivante :
1 ROLLAND Bénédicte
2 BERTRAND Jean
3 ROUZEL Arlette
4 HELAUDAIS Michel
5 MARTY Aude
6 BLAIRON Cédric
7 VERDON Erika
ELECTION DES ADJOINTS
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombrede bulletins trouvés dans lapins ner sieste .27 À DEDUIRE: bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code Electoral blancs .05
RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés... 22 Majorité absolue see Essen 12
A obtenu : - Liste ROLLAND Bénédicte : vingt-deux voix.
La liste ROLLAND Bénédicte ayant obtenu la majorité absolue légale, ont été proclamés Adjoints et immédiatement installés
1* Adjoint : ROLLAND Bénédicte
2è" Adjoint : BERTRAND Jean
3ème Adjoint : ROUZEL Arlette
4è"e Adjoint : HELAUDAIS Michel
5°m% Adjoint : MARTY Aude
6% Adjoint : BLAIRON Cédric
7è% Adjoint : VERDON Erika
Fait à PLELAN-LE-GRAND), le 26 avril 2016
Le Maire, |
Murielle DOUTE-BOUTON