Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberation CM 25 06 2026
Convocation - 00 Convocation CM 24 0926
Conseil Municipal - Tenue CM 21 09 2023
Déliberation - Liste deliberation CM 21 03 2026
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 25 09 24
Conseil Municipal - TENUE CM 22 09 2022
Déliberation - Liste deliberation CM 26 03 2026
Déliberation - liste des deliberations cm 30 09 2026
Déliberation - Liste deliberation CM 26 03 2026
Compte-Rendu - Compte Rendu du CM 24 09 2020
Déliberation - Liste deliberation CM 24 09 2026
Document publié le Jeudi 24 septembre 2026 par la commune de Saint-Rémy-lès-Chevreuse.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberation CM 24 09 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Tourisme,
Saint-Rémy lès-Chevreuse
4 Saint-Rémy-lès-Chevreuse, le 25 septembre 2026
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal lors
de sa séance du jeudi 24 septembre 2026
CABINET DU MAIRE
1. Délibération n°78-575-2026-069 — examinée le 24/09/2026
Adhésion au Groupement d'intérêt Public (GIP) «Yvelines Coopération Internationale et
Développement (YCID)
> Vote : 29 voix pour
2. Délibération n°78-575-2026-070 - examinée le 24/09/2026
Accompagnement à la réalisation d’un projet de développement durable pour la commune Ave 2
(Togo) dans le cadre du dispositif FICOL (Facilite de financement des collectivités territoriales
françaises)
> Vote : 29 voix pour
3. Délibération n°78-575-2026-071 —- examinée le 24/09/2026
Création d’une réserve communale de sécurité civile
> Vote : 29 voix pour
FINANCES :
4. Délibération n°78-575-2026-072 - examinée 24/09/2026
Régularisation patrimoniale de l’actif communal
> Vote : 29 voix pour
Délibération n°78-575-2026-073 - examinée 24/09/2026
Perception de la Redevance d'Occupation du Domaine Public (RODP) due au titre de l'occupation du
domaine public communal par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution
d'électricité
> Vote : 29 voix pour
RESSOURCES HUMAINES :
6. Délibération n°78-575-2026-074 - examinée 24/09/2026
maville | Hôtel de Ville
Modification du tableau des effectifs du personnel communal et créations de postes
> Vote : 29 voix pour
rue Victor-Hugo |
nature | o1s0a708 00 7. Délibération n°78-575-2026-075 — examinée le 24/09/2026
Actualisation des modalités de versement de la prime de fin d'année
> Vote : 29 voix pour
URBANISME :
8. Délibération n°78-575-2026-076 - examinée le 24/09/2026
Avis du conseil municipal - Demande d'autorisation environnementale du projet de développement d’un nouveau bâtiment de datacenter sur la commune de Magny-les-Hameaux (78114) au 1 rue Pablo Picasso
> Vote : 29 voix pour
SERVICE TECHNIQUE :
9. Délibération n°78-575-2026-077 — examinée le 24/09/2026
Demande de fonds de concours — rénovation du hall de l’Hôtel de ville
> Vote : 29 voix pour
10. Délibération n°78-575-2026-078 — examinée le 24/09/2026
Demande de fonds de concours —- aménagement du parvis de l’église
> Vote : 22 voix pour ; 7 voix contre (Madame Nathalie IDRISSI, Monsieur Pierre CHOAŸY, Madame Suzanne VANDENDRIESSCHE, Monsieur Hubert SOULE, Madame Joana RAIMUNDO NEIVA, Monsieur Dominique VOLLMER, Madame Marjorie PORTA) ;
SCOLAIRE :
11, Délibération n°78-575-2026-079 — examinée le 24/09/2026
Approbation d’un versement exceptionnel à la coopérative de l’école élémentaire Jacques Liauzun
> Vote : 29 voix pour
PETITE ENFANCE :
12. Délibération n°78-575-2026-080 — examinée le 24/09/2026
Prise d'acte du rapport annuel d'activité 2025 de la crèche « La Bulle à Malice » exploitée en délégation de service public
> Vote : 29 voix pour
13. Délibération n°78-575-2026-081 — examinée le 24/09/2026
Prise d'acte du rapport annuel d'activité 2025 de la micro-crèche « La Clairière Enchantée » exploitée en délégation de service public
> Vote : 29 voix pour Saint-Rémy lès-Chevreuse
D
14, Délibération n°78-575-2026-082 — examinée le 24/09/2026
Approbation de la modification du règlement de fonctionnement de la micro-crèche « Les Petits
Pas »
> Vote : 29 voix pour
VIE ASSOCIATIVE :
15. Délibération n°78-575-2026-083 — examinée le 24/09/2026
Convention de partenariat entre la ville de Saint-Rémy-lès-Chevreuse, la Maison-musée et
Fondation Raymond Devos et l'association Arc relative au projet « Devos, 20 ans après »
> Vote : 29 voix pour
16. Délibération n°78-575-2026-084 — examinée le 24/09/2026
Convention tripartite entre les communes de Saint-Rémy-Lès-Chevreuse et de Dampierre-en-
Yvelines et le tennis club de Saint-Rémy relative à la mise à disposition du court couvert de
Dampierre-en-Yvelines
> Vote : 22 voix pour ; 7 voix contre (Madame Nathalie IDRISSI, Monsieur Pierre CHOAY, Madame
Suzanne VANDENDRIESSCHE, Monsieur Hubert SOULE, Madame Joana RAIMUNDO NEIVA, Monsieur
Dominique VOLLMER, Madame Marjorie PORTA) ;
Suite à la séance en date du jeudi 24 septembre 2026, la liste des délibérations examinées par le Conseil
Municipal, a été affichée le vendredi 25 septembre 2026 conformément aux prescriptions de l’article L. 2121-
25 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le Maire,
Dominique BAVOIL
ctor Saint-Rémy-lès-Chevrause CEDEX
ile-st-remy-chevreuse.fr