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Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Saint-Rémy-lès-Chevreuse.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberation CM 21 03 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Saint-Rémy lès-Chevreuse
es Saint-Rémy-lès-Chevreuse, le 23 mars 2026
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal lors
de sa séance du samedi 21 mars 2026
CABINET DU MAIRE
1) Délibération n°78-575-2026-005- examinée le 21/03/2026
Election du Maire
Monsieur Dominique BAVOIL a été élu Maire
2) Délibération n°78-575-2026-006 — examinée le 21/03/2026
Détermination du nombre d’adjoints
> Vote : 29 voix pour
3) Délibération n°78-575-2026-007 — examinée le 21/03/2026
Election des adjoints au Maire
La liste de Monsieur BAVOIL Dominique a obtenu la majorité absolue
4) Délibération n°78-575-2026-008 — examinée le 21/03/2026
Prise d’acte de l’élection des conseillers communautaires à la Communauté de Communes de la Haute Vallée de Chevreuse (CCHVC)
11) Délibération n°78-575-2026-009 — examinée le 21/03/2026
Délégations d’attributions par le Conseil Municipal au Maire en application des articles L2122-22 et L2122-
23 du CGCT
> Vote : 22 voix pour ; 7 contre (Madame IDRISSI Nathalie, Monsieur CHOAY Pierre, Madame
VANDENDRIESSCHE Suzanne, Monsieur SOULE Hubert, Madame RAIMUNDO NEIVA Joana, Monsieur VOLLMER Dominique, Madame PORTA Marjorie) ;
Suite à la séance en date du samedi 21 mars 2026, la liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal,
a été affichée le lundi 23 mars 2026 conformément aux prescriptions de l’article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.
maille | Hôtel de Ville
nature 2 rue Victor Hugo - BP 38 - 784708 AFEREMyles-Chevrèuse Tél. : 01 30 47 05 00 - Fax : 01 30 47 67 12