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Déliberation - EXE DE2023092006 Subvention exceptionnelle Eimy Dubost
Document publié le Samedi 2 septembre 2023 par la commune de Soucieu-en-Jarrest.
Lien du pdf (Déliberation - EXE DE2023092006 Subvention exceptionnelle Eimy Dubost)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Envoyé
en
préfecture
le
21/09/2023
Reçu
en
préfecture
le 21/09/2023
Publié
le
ID
: 069-216901769-20230920-DE20230920_06-DE
6DEPARTEMENT
DU
RHONE
/ COMMUNE
DE
SOUCIEU-EN-JARREST
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°2023-09-20/06
Nombre
de
conseillers
en
exercice :
26
Présents
: 20
Votants
: 21
Le vingt
septembre
deux
mille vingt-trois,
Le Conseil
municipal
de
la commune
de
SOUCIEU-EN-JARREST
(Rhône)
étant
réuni
en
session
ordinaire
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
Monsieur
Arnaud
SAVOIE,
Maire.
Etaient
présents
: Arnaud
SAVOIE,
Stéphane
PITOUT,
Gérard
MAGNET,
Aurélien
BERRETTONI,
Frédéric
LOGEZ,
Laurence
CHIRAT,
Etienne
FLEURY,
Sylviane
LAFONT,
Nicolas
TRICCA,
David
ZERATHE,
Mélanie
BRENIER,
Malo
TRICCA,
Daniel
ABAD,
Catherine
CERRO,
Sylvie
BROYER,
Marie-France
PILLOT,
Mélanie
TRAVIER,
Monique
TALEB,
Marie-Claude
PHILIPPE,
Brice
DEVIF
Membres
absents
ayant
donné
pouvoir: Anne-Sophie
DEVAUX
donne
pouvoir
à
Magali
BACLE,
Bernard
CHATAIN
donne
pouvoir
à Monique
TALEB
Membres
absents
excusés
: Magali
BACLE,
Marie-Pierre
DUPRE-LATOUR,
Isabelle
BRAILLON,
Véronique
AVENAS
Secrétaire
: Laurence
CHIRAT
Service
instructeur:
affaires
sociales
Le
Maire
certifie
:
OBJET
:SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
-—
Eimy
Dubost
- que
la convocation
du
Conseil
municipal
avait
été
faite
le
Nicolas
TRICCA,
conseiller
délégué
aux
sports
expose :
Dans
le
cadre
de
sa
politique
en
faveur
du
sport
de
haut
niveau
mais
également
dans
14/09/2023
la
perspective
des
JO
de
Paris
de
2024
et
de
Terre
de
jeux
sur
le
territoire
mornantais,
la
commune
de
Soucieu-en-Jarrest
souhaite
soutenir
les
athlètes
Jarréziens
évoluant
au
niveau
national
voir
international
de
leurs
disciplines.
- acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
le:
21
SEP.
2023
- et publication
du:
2 2 SEP. 2023
Arnaud
SAVOIE,
Maire
C'est
dans
cette
démarche,
que
la
commune
souhaite
soutenir
Eimy
DUBOST,
jeune
Sportive
qui
pratique
le
BMX
depuis
2
ans.
Grâce
a
ses
performances,
elle
a
été
retenue
pour
participer
au
championnat
du
monde
de
sa
catégorie
à
Edimbourg
en
Ecosse. Bien
que
la
compétition
ait
déjà
eu
lieu,
les
frais
occasionnés
par
ce
déplacement
ont
été
importants
et
la
commune
souhaite
verser
aux
parents
d'Eimy
Dubost
une
subvention
exceptionnelle
de
200.00
€ afin
de
couvrir
une
partie
des
dépenses.
Vu
le
code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
l'article
L.212-29,
Le
Conseil
municipal,
ouï
cet
exposé
et
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
des
membres
présents
où
représentés
:
ATTRIBUE
une
subvention
exceptionnelle
de
200
€
aux
parents
D'Eimy
Dubost,
Monsieur
et
Madame
Dubosl
Nicolas,
DIT
que
la
dépense
sera
imputée
au
chapitre
65
du
budget
principal.
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jours
mois
et
an
susdits.
Arnaud
SAVOIE,
Maire