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unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20200604 05 élec° membres bureau
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20200604 05 élec° membres bureau)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Collectivités territoriales,
CCEDA
CC 06/04/2020
(05)
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES « ENTRE DORE ET ALLIER »
29 avenue de Verdun
63190 LEZOUX
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE
_________
REUNION DU 04 JUIN 2020
___________
L’an deux mille vingt, le 04 juin, le Conseil de la Communauté de Communes « Entre Dore et Allier » s’est réuni, en session ordinaire, dans la salle culturelle du LIDO à Lezoux, après convocations légales en date du 29 mai 2020, sous la présidence de Madame Elisabeth BRUSSAT
Etaient présents :
Mme Josiane HUGUET M. Bruno BOSLOUP Mme Danielle GRANOUILLET Mme Bernadette RIOS M. Jean-Baptiste GIRARD M. Thierry TISSERAND Mme Agnès TARTRY-LAVEST Mme Claire GATTI
Mme Sylvie EXBRAYAT Mme Élisabeth BRUSSAT M. Patrick GIRAUD M. Cédric DAUDUIT Mme Julie MONTBRIZON Mme Patricia LACHAMP M. Daniel PEYNON M. Florent MONEYRON Mme Annick FORESTIER Mme Nicole BOUCHERAT Mme Déolinda BOILON M. Jean-Louis DERBIAS M. Alain COSSON Mme Michelle CIERGE Mme Marie-France MARMY M. René BROUSSE M. Christian BOURNAT M. Bernard FRASIAK Mme Catherine MORAND Mme Séverine VIAL
M. Guillaume FRICKER M. Yannick DUPOUÉ Mme Sylvie ROCHE M. Antoine LUCAS M. Romain FERRIER Mme Laurence GONINET Mme Anne-Marie OLIVON
VOTE : En exercice : 35 Présents : 35 / Représentés : 0 Votants : 35
Les Délégués formant la majorité des membres en exercice, il a été procédé, conformément à l’article L.211.4 du Code des Communes, immédiatement après l’ouverture de la séance, à la nomination d’un secrétaire pris au sein du Conseil. Monsieur Guillaume FRICKER, ayant obtenu, à bulletins secrets, la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu’il a acceptées.
Objet : ELECTION DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CCEDA
CC 06/04/2020
(05)
2
ELECTION DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
*****
- VU l’arrêté préfectoral N°19-01849 en date du 9 octobre 2019 constatant le nombre total de sièges que compte l’organe délibérant de la communauté de communes « entre Dore et Allier » et leur répartition par commune membre ;
- VU le code général des collectivités territoriales et notamment Les articles L5211-2 et L5211-10 ;
- VU les procès-verbaux de l’élection des membres du bureau non vice-présidents ;
- VU les résultats des scrutins.
Il est rappelé que l’article L5211-10 du CGCT dispose que le bureau d’un Etablissement Public de Coopération Intercommunal (EPCI) est composé :
− du président de l’EPCI,
− d’un ou plusieurs vice-présidents,
− et éventuellement d’un ou plusieurs autres membres.
Le Conseil de la Communauté de communes, DECIDE
- De proclamer les conseillers communautaires non vice-présidents suivants élus membres du bureau :
o M. Jean-Baptiste GIRARD
o Mme Agnès TARTRY-LAVEST
o M. Patrick GIRAUD
o Mme Déolinda BOILON
o M. Alain COSSON
o Mme Michelle CIERGE
o M. Bernard FRASIAK
o M. Yannick DUPOUÉ
o Mme Laurence GONINET
- Le bureau, après élection des membres non vice-président est ainsi constitué des 16 membres suivants : CCEDA
CC 06/04/2020
(05)
3
COMMUNES
MEMBRES
DELEGUES SIEGEANT AU
BUREAU
FONCTION AU
SEIN DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
BORT L’ETANG Josiane HUGUET 4ème Vice-Présidente
BULHON Jean-Baptiste GIRARD
CREVANT-LAVEINE Agnès TARTRY-LAVEST
CULHAT Patrick GIRAUD
JOZE Daniel PEYNON 3ème Vice-Président
LEMPTY Déolinda BOILON
LEZOUX Marie-France MARMY
Guillaume FRICKER
Alain COSSON
2ème Vice-Présidente
6ème Vice-Président
MOISSAT Thierry TISSERAND 5ème Vice-Président
ORLÉAT Élisabeth BRUSSAT Présidente
PESCHADOIRES Florent MONEYRON 1er Vice-Président
RAVEL Michelle CIERGE
SAINT-JEAN
D’HEURS Bernard FRASIAK
SEYCHALLES Yannick DUPOUÉ
VINZELLES Laurence GONINET
Le Bureau est installé à l’unanimité 35 VOIX POUR
ABSTENTIONS
VOIX CONTRE
Pour extrait certifié conforme,
Fait et publié à Lezoux, le 05 juin 2020
Signé par Élisabeth BRUSSAT