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Déliberation - 7zax700j1bbnvc
Document publié le Lundi 2 décembre 2024 par la commune de Barbières.
Lien du pdf (Déliberation - 7zax700j1bbnvc)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Environnement,
DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
Arrondissement de VALENCE
MAIRIE
25, Rue de la Bise
26300 BARBIERES
Téléphone : 04 75 47 41 58
E-mail : mairie@barbieres.fr
Liste des délibérations examinées
par le conseil municipal
lors de la séance du 02 décembre 2024
N° de
délibération Objet
Résultat du vote
de l’assemblée
2024-12-01 | Délégation complémentaire d'actions justice à POUR à la majorité
consentir au maire par le conseil municipal
2024-12-02 | Validation des zones d’accélération énergies POUR à l’unanimité renouvelables (loi APER)
2024-12-03 | Convention d'assistance de maîtrise d'ouvrage avec
Valence Romans habitat pour projet salle polyvalente POUR à la majorité
Liste affichée et mise en ligne sur www.barbieres.fr le 04 décembre 2024
Le Secrétaire de séance,
David MIRABEL
Le Maire,
Bernard PRÉVIEU