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Document publié le Jeudi 25 août 2022 par la commune de Vaulnaveys-le-Haut.
Lien du pdf (Convocation - 2022 25 08 convocation cm)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Justice et droit, Institutions publiques,
La séance du Conseil municipal - dont vous trouverez l’ordre du jour ci-dessous - se déroulera :
Le Jeudi 25 août 2022 à 18h30 - Salle du Conseil Municipal
Mairie de Vaulnaveys-le-Haut
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AOUT 2022
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 7 juillet 2022
2. Comptes Rendus des décisions du maire
3. INTERCOMMUNALITE / SICCE : Signature de la Convention Territoriale Globale avec la caisse d’allocations familiales de l’Isère
Rapporteur : Jean-Yves PORTA / Isabelle COURANT
4. ASSOCIATIONS : Subvention à l’association « VAULN'ATHLE KIDS » Rapporteur : Isabelle COURANT
5. FINANCES : Décision modificative n°2 : Virement de crédits
Rapporteur : Jean-Yves PORTA
6. CULTURE / BIBLIOTHEQUE : Autorisation de signature de l’avenant à la convention culturelle pour le projet des intermèdes 2022.
Rapporteur : Lorine BAUDOIN
7. Informations
8. Questions Diverses
CONVOCATION