Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv du 25 octobre 2022 v3
Compte-Rendu - compte rendu du 25 octobre 2016
Compte-Rendu - doc011222 01122022173137
Procès Verbal - pv du cm du 06 juillet 2020
Compte-Rendu - compte rendu du cm du 17 janvier 2018
PLU - Autres - Projet d’aménagement et de développement durables
Procès Verbal - pv du 29 dern version
Compte-Rendu - compte rendu du cm du 12 septembre 2018
Procès Verbal - 25 octobre 2022
Procès Verbal - pv du cm du 25 septembre 2024
Déliberation - delib du 25 octobre 2022
Document publié le Mardi 25 octobre 2022 par la commune de Sainte-Marie-de-Cuines.
Lien du pdf (Déliberation - delib du 25 octobre 2022)
Thèmes du document : Changement climatique, Environnement, Handicap et inclusivité,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Mardi 25 octobre 2022 à 18 heures
Liste des délibérations examinées
Présents 10 - Procurations 5
1) Pour l’ajout de délibérations :
POUR : 15
2) Changement de l’automate vétuste de la chaufferie et demande de subventions:
POUR 15
3) Projet d’extension du réseau de chaleur et validation du bureau d’études : POUR 15
4) Décisions concernant la sobriété énergétique :
POUR 15
5) Décisions modificatives sur la situation de l’ex CCVG :
POUR 15
6) Décisions modificatives pour créances irrécouvrables :
DECISION REPORTEE AU PROCHAIN CM
7) Motion concernant le bouclier énergétique pour les collectivités : POUR 15
8) Remplacement de l’étrave du tractopelle et demande de subvention: POUR 15