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unknown - commissions et membres
Compte-Rendu - doc011222 01122022173137
Document publié le Mercredi 30 novembre 2022 par la commune de Sainte-Marie-de-Cuines.
Lien du pdf (Compte-Rendu - doc011222 01122022173137)
Thèmes du document : Institutions publiques, Changement climatique, Environnement,
Sainte Marie
de Cuines commune d'harmonie
MAIRIE
DE Sainte-Marie-de-Cuines,
SAINTE MARIE DE CUINES le 30 Novembre 2022
: 04 79 56 22 76
Email : mairie@stemariedecuines.com
CONSEIL MUNICIPAL
29 Novembre à 20 h 00
Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR :
Présents : 14 (22h49 - 13) Absents: 1 Procurations : 0
1)
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Echange sur le projet de rénovation de la Salle Polyvalente : INFORMATION
Révision du prix de location des salles communales au 01 Janvier 2023 : REPORTE
Révision du prix de facturation du kWh du réseau de chaleur pour 2023 : POUR 14
Fixation des taux de la taxe d'aménagement : POUR 14
Décision sur l'application "Panneau Pocket" pour diffusion de l'information aux citoyens : POUR 14
Demande d'un citoyen pour l'acquisition d'une parcelle au Mas de la Scie : POUR 14
Décision des actions à mettre en place dans le cadre de la sobriété énergétique : POUR 14
Information du tracé piste VTT au-dessus du mont d'en haut : INFORMATION
Décision modificative pour créances irrécouvrables sur l’eau : POUR 13
10) Délibération concernant les modalités de publicité des actes de la commune : POUR 13
11) Décision d’acquisition de défibrillateurs : REPORTE
12) Délibération pour la rémunération des agents recenseurs : POUR 13