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Compte-Rendu - CR CM 11 07 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Martin-du-Frêne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 11 07 23)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Transports,
DEPARTEMENT
DE
L°AIN
Commune
de
01430
ST
MARTIN
DU
FRESNE
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
JUILLET
2023
à 19
heures
Sous
la présidence
de
Mr
Dominique
TURC,
Maire,
Présents
:
M.GIROD
Pierre,
M.
GUINARD
Jacques,
Mme
ECOFFARD
Christelle,
Adjoints,
M.
COURAND
Serge,
Mme
VOILLAT
Françoise,
Mme
MERCIER
Marie-Christine,
M.
DURAFOUR
Jean-François,
Mme
GRENIER-CAUSSANEL
Véronique,
M.
DAGALLIER
Frédéric,
Mme
MANUEL
Muriel,
M.
Franck
BORN.
Absents
excusés
:
Mme
RIGHETTTI
Nathalie
qui
donne
procuration
à M.
TURC
Dominique,
M.
BURDET
Thibaut,
qui
donne
procuration
à M.
Franck
BORN,
Mme
SERRAVALLE
Pascaline
qui
donne
procuration
à M.
GIROD
Pierre.
Mme
Christelle
ECOFFARD
a été
élue
secrétaire
de
séance,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et
à l’unanimité,
Décide
d’allouer
une
subvention
exceptionnelle
de
2 000,00
€ au
comité
des
fêtes
de
Saint
Martin
du
Fresne.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et
à l’unanimité,
Autorise
l’achat
de
« chèques
culture
» d’une
valeur
de
50€
pour
chaque
jeune
diplômé
de
la
commune
en
2023
ayant
fourni
les
pièces
énumérées
ci-dessus.
Autorise
Monsieur
Le
Maire
à signer
toutes
pièces
consécutives
à cette
décision.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et
à l’unanimité,
Autorise
Monsieur
le Maire
à vendre
en
l’état
le véhicule
PEUGEOT
JS
pour
un
prix
de
500€
à Monsieur
Patrick
GIROD.
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
tous
les
documents
relatifs
à la
cession
du
véhicule
et à
faire
toutes
les
démarches
auprès
des
autorités
administratives
compétentes.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et à
l’unanimité,
Décide
de
régulariser
la création
du
poste
d’agent
technique
qu’occupe
M.
Dylan
VAGINAY
en
portant
sa
création
à l’année
2005.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et
à l’unanimité,
Donne
son
accord
pour
la création
d’une
association
des
communes
adhérentes
et la
SCM
de
la maison
de
santé
du
Frêne.
Donne
son
accord
pour
participer
aux
frais
de
prise
en
charge
du
salaire
de
la secrétaire
médicale,
à hauteur
de
8 000.00€
maximum,
pour
une
durée
de
5 ans,
révisable
tous
les
ans.
QUESTIONS
DIVERSES
:
Le
Conseil
Municipal
est
informé
que
:
- L'association
Haut
B’gey
Volant
nous
a fait
savoir
qu’elle
ne
souhaitait
plus
être
domiciliée
à
Saint
Martin
du
Fresne.
- Le
CPINI
de
La
Commune
compte
12
pompiers
volontaires
depuis
le 01®
juin
2023. Monsieur
Le
Maire
rappelle
que
les
panneaux
de
circulation
doivent
être
respectés
sur
la
commune. Nous
avons
reçu
une
offre
pour
la rénovation
de
la fresque
de
la salle
des
Châteaux.
D’autres
devis
comparatifs
seront
demandés
pour
pouvoir
inscrire
cette
somme
au
budget
2024.
Le
prochain
conseil
municipal
aura
lieu
le mardi
12
septembre
2023
à 19h.
Nous
attendons
une
offre
pour
une
AMO
concernant
la démolition
du
bâtiment
31-33
Grande
Rue. Nous
souhaitons
faire
valoir
le droit
de
préemption
de
la commune
pour
l’achat
de
la parcelle
B164,
d’une
surface
de
4540
m?
pour
la somme
de
1200.00€.
Séance
levée
à 20h40
Le
Maire,
M.
Dominique