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Procès Verbal - PV DU 22 MARS 2018
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fay-aux-Loges.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 22 MARS 2018)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Éducation,
PV
2018-3
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22
MARS
2018
L’an
deux
mil
dix-huit,
le
vingt-deux
mars
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
MURA
Frédéric,
Maire.
Présents
:
Monsieur
Frédéric
MURA,
Monsieur
Paul
PERRIN,
Madame
Magali
BLANLUET,
Madame
Nathalie
LE
GOFF,
Madame
Annick
GOUDEAU,
Monsieur
Patrice
GARNIER,
Madame
Anne
BESNIER,
Madame
Anne
BOUQUIER,
Monsieur
Philippe
BAUMY,
Monsieur
Bruno
GUYARD
(arrivé
en
cours
de
séance,
à
20h30),
Monsieur
Fabrice
PELLETIER,
Monsieur
Philippe
AUGER,
Monsieur
Richard
RAMOS,
Madame
Marianne
HUREL,
Monsieur
Jean-François
VASSAL,,
Madame
Mariline
BOUCLET,
Monsieur
Jean-Philippe
LECOINTE.
Absents
ayant
donné
un
pouvoir
: Madame
Sylvie
CHEVILLON
à
Madame
Nathalie
LE
GOFF,
Monsieur
Maurice
TOULLALAN
à Monsieur
Frédéric
MURA.
Absents
excusés
: Madame
Isabelle
VAN
DER
LINDEN,
Monsieur
David
DUBOIS
et
Madame
Christine
HEDJRI.
Secrétaire
de
séance
: Madame
Annick
GOUDEAU.
Procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
22
février
2018 :
Monsieur
PELLETIER
Fabrice
remarque
qu'il
n'a
pas
demandé
s'il
était possible
de faire
un
tarif
hors
commune
s'agissant
de
la délibération
relative
à l’organisation
de
la saison
estivale piscine pour
l'été
2018.
Monsieur
MURA
propose
le retrait de
cette
remarque
dans
le précédent procès-verbal.
Le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
22
février
2018
est
approuvé
à l’unanimité.
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
dans
le
cadre
des
délégations
du
Conseil
Municipal
:
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
des
décisions
prises
par
délégation :
Fournisseur
Objet
Compte
Montant
Lacroix Signalisation
Panneaux
de
signalisation
Route
du
Gourdet
60633
2
003,32€
Cobalys
Gazon
60624
2
863,21€
Hexagone
Location
robot
nettoyeur
pour
la piscine
6135
2 205,18€
TOTAL
FONCTIONNEMENT
:
7 071,71€
Remplacement
luminaire
Place
Dumain
et Rue
de
Spie
la Moinerie
21534
1 890,00€
Bouhours
Mise
en
place
adoucisseur
à l'école
maternelle
2158
2
818,08€
Elicaum
Mise
en
place
visiophone
à l'école
maternelle
21312
4
512,41€
Création
avaloirs
caniveaux
Rue
des
Maison
TPVL
Pavées
2152
17
932,01€
Adequat
Banc
pour
extérieur
piscine
2184
1 300,59€
Réfection
installation
électrique
services
Elicaum
techniques
21318
1 705,31€
Elicaum
Mise
aux
normes
éclairage
école
P1
21312
5 411,69€
Mise
aux
normes
accessibilité
porte
entrée
Croixmétal
maison
des
Loges
21318
4 388,17€ PV
2018-3
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
Croixmétal
Mise
aux
normes
sécurité
porte
classe
11
école
P2
[21312
4
500,79€
Atelier Pointville
Mission
MOE
bureaux
rénovation
P1
21312
2
160,00€
Garden arrossage
Matériel
irrigation
terrain
foot
2111
20
251,31€
TOTAL
INVESTISSEMENT
:
66
870,36€
Droit
de
préemption
urbain
: décisions
du
Maire
Le
Maire,
par
délégation
du
Conseil
Municipal
en
date
du
15 juin
2017,
a décidé
de
ne
pas
préempter
sur
les
Déclarations
d’Intention
d’Aliéner
suivantes
:
>
Bâti
sur terrain
propre
—
17,
Rue
Alphonse
Desbrosses
- AR
0354
2018-030-
Urbanisme
—
Déclaration
préalable
pour
les
travaux
de
rénovation
de
l’école
élémentaire
Pierre
Mesples
Monsieur
le Maire
donne
la parole
à Monsieur
PERRIN.
Monsieur
PERRIN
liste
les
travaux
de
rénovation
envisagés,
à savoir
:
-
La
remise
à
neuf de
la
couverture
des
classes
1,
2
et 3
;
-
Le
remplacement
des
menuiseries
des
classes
1,
2
et
3
;
-
Le
renouvellement
d'air
dans
l’ensemble
des
classes
et des
toilettes.
Vu
le Code
de
l’urbanisme
et notamment
l’article
R.421-17,
Considérant
les
travaux
de
rénovation
de
l’école
élémentaire
en
P1
notamment
le
changement
des
menuiseries
et la couverture
du
toit,
Considérant
qu’il
est nécessaire
de
déposer
une
déclaration
préalable,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
-AUTORISE
Monsieur
le Maire
à déposer
une
demande
de
déclaration
préalable
pour
les
travaux
de
rénovation
de
l’école
élémentaire
Pierre
Mesples
et à signer
tous
les
documents
nécessaires.
2018-031
—
Domaine
et
patrimoine
—
Modification
des
conditions
de
location
du
local
commercial
16
Rue
Notre
Dame
en
bail
dérogatoire
Monsieur
MURA
rapporte
que plusieurs
demandes
ont
été formulées
dans
le cadre
de
la location
de
la
boutique
éphémère
et
plus
particulièrement
une
demande
émanant
d'artisans.
Madame
HUREL
précise
que
quatre
artisans
ont
présenté
une
demande
pour
une
période
de
quatre
mois.
Monsieur
MURA
explique
que
les
conditions
de
location
du
local
commercial
actuelles
ne
permettent
pas
d'accéder
favorablement
à
leur
demande
et
que
les
membres
de
la
commission
« Cadre
de
vie
»
ont
proposé
qu'un
artisan
prenne
le
bail pour
un
mois
renouvelable
quatre fois
ou
que
les
conditions
de
location
soient
modifiées
pour
qu'un
artisan
puisse
prendre
le
bail
deux
mois
renouvelable
une fois.
Monsieur
MURA
ajoute
que
des
demandes
similaires
se profilent.
Madame
BOUQUIER
s'interroge
sur
la possibilité
pour
une
personne
de
louer
ce
local pour
une
durée
d'un
mois
seulement.
Elle
note
que
la formulation
« 2
mois
renouvelable
une
fois
dans
l’année
»
laisse
à penser
que
le
minimum
d'occupation
du
local
est de
deux
mois.
Monsieur
MURA
répond
qu'il
est tout
à fait possible
de
louer
le
local pour
un
mois
et que
dans
ce
cas
il convient
de
corriger
le
texte
et d'indiquer
que
la
location
est
de
« maximum
2
mois
renouvelable
une fois
dans
l’année
avec
un
maximum
de
4 mois
de
location PV
2018-3
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
dans
l’année
».
Madame
BESNIER
suggère
que
le
bail précaire
puisse
avoir
une
durée
de
maximum
d'une
année
et
craint
qu'une
nouvelle
délibération
ne
soit
prise
à
chaque
nouvelle
demande
spécifique.
Madame
HUREL
rappelle
que
l'objectif de
la
boutique
éphémère
est le renouvellement
des
commerces
qui y seront proposées.
Monsieur
MURA
ajoute
qu'il
est nécessaire
de pouvoir justifier
un
refus
et que
quatre
mois
est une
durée
convenable
pour
ce
type
de
commerce.
Vu
l’article
L.2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Entendu
l’exposé
de
Monsieur
le Maire,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
- DECIDE
de
louer
l’immeuble
cadastré
section
AR
0108
pour
une
contenance
de
300
m?°
sis
16,
Rue
Notre
Dame
à FAY-AUX-LOGES,
sous
forme
d’un
bail
dérogatoire
non
plus
d’1
mois
renouvelable
une
fois
dans
l’année
mais
de
maximum
2
mois
renouvelable
une
fois
dans
l’année
avec
un
maximum
de
4 mois
de
location
dans
l’année,
avec
les
conditions
de
loyer
inchangées
;
- DELEGUE
à
Monsieur
le
Maire,
ou
son
représentant,
la
gestion
et
la
signature
de
chaque
acte
à
intervenir,
dès
que
l’occasion
se présente.
2018-032
—
Domaine
et
patrimoine
—
Modifications
du
règlement
intérieur
du
Pôle
d’activités
culturelles Monsieur
MURA
signale
que
quelques
modifications
du
règlement
du
Pôle
d'activités
culturelles
sont
nécessaires.
La
première
est
le
contact
du
correspondant.
II convient
d'ajouter
que
Madame
Laura
CHARLES
est
désormais
la
personne
référente
à
contacter.
L'article
4.4
relatif
à
l’utilisation
du
matériel
informatique
et
internet
est
à
supprimer
dans
la
mesure
où
le
matériel
est
obsolète
et
n'a
jamais
été
utilisé.
Etant
devenu
inutile,
il sera
retiré.
Les
horaires
de
la
bibliothèque/médiathèque
ont
été
élargis.
Madame
BESNIER
note
que
la
bibliothèque/médiathèque
est
ouverte
deux
heures
de plus
par
semaine.
Monsieur
MURA
informe
les
membres
du
Conseil
municipal
que
suite
à
la
visite
de
la
commission
de
sécurité
du
service
départemental
d'incendie
et
de
secours
du
Loiret,
les
capacités
d'accueil
des
salles
de
billard
et Ravel
ont
été
revues.
La
salle
de
billard peut
recevoir
12 personnes
au
lieu
des
20 personnes
précédemment
admises
et la salle
Ravel peut
recevoir
122
personnes
au
lieu
de
80
personnes
précédemment
admises.
Enfin,
Monsieur
le
Maire
signale
une
modification
des
horaires
municipaux
concernant
les
accueils
physique
et
téléphonique
du
Pôle
d'activités
culturelles.
Le
reste
est
inchangé.
Madame
BESNIER
remarque
que
dans
l’article
1.2
relatif à la destination
il est
stipulé
« Les
particuliers fayciens
et non fayciens
ne peuvent
pas
occuper
la Salle
Ravel
»
or
la
Salle
Ravel
figure
dans
le
tableau
relatif
aux
tarifs
municipaux.
Monsieur
MURA
confirme
qu'il
s'agit
d'une
erreur
dans
la
rédaction
du
règlement
qui
devra
être
corrigée
de
la
manière
suivante
: « Les
particuliers fayciens
et non fayciens
ne peuvent pas
occuper
la bibliothèque/médiathèque
».
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
notamment
l’article
L.2122-21 ; Vu
le Code
général
de
la propriété
des
personnes
publiques
;
Vu
la
délibération
n°2016-023
du
Conseil
municipal
du
17
mars
2016
relative
au
règlement
du
pôle
d'Activités
Culturelles
;
Il est proposé
de
mettre
à jour
le règlement
intérieur
du
Pôle
d’Activités
Culturelles,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
-
APPROUVE
les
modifications
du
règlement
intérieur
du
Pôle
d’Activités
Culturelles
et
son
annexe
faisant
partie
intégrante
de
la délibération. PV
2018-3
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
2018-033
—
Finances
et
budgets
locaux
—
Modifications
des
tarifs
du
FAV’STIVAL
et
définition
des
conditions
de
vente
des
billets
Monsieur
MURA
donne
la parole
à Monsieur
BAUMY.
Monsieur
BAUMY
souhaite
que
la
précédente
délibération
relative
aux
tarifs
du
FAY'STIVAL
soit
modifiée
pour
tenir
compte
de
la
vente
de
gobelets
écologiques
non
consignés
et pour
préciser
les
conditions
de
vente
de
la
billetterie.
Monsieur
MURA
précise
que
Monsieur
CROIBIER,
Responsable
du
Centre
des finances
publiques
de
Châteauneuf-sur-Loire,
a
rendu
réponse
ce jour
concernant
la
régie
et le
TIPI.
Monsieur
MURA
s'inquiète
de
savoir
si
la
Commune
sera
opérationnelle
le
02
avril,
date
d'ouverture
à
la
vente
des
billets.
Monsieur
CROIBIER
a
confirmé
à
Monsieur
BAUMY
que
la
régie
et
le
TIPI
seront
en
place
à
cette
date
et
qu'il
a
désormais
plus
de
temps
à
consacrer
à
la
collectivité.
Madame
BESNIER
suggère
que
pour
la première
édition
du
FAY'STIVAL
l’année
2018
soit
inscrite
sur
les gobelets.
Monsieur
PELLETIER
propose
une
inscription
de
l’année
sur
un
nombre
limité
de
gobelets.
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la délibération
n°2018-028
du
Conseil
municipal
du
22
février
2018
relative
à la création
des
tarifs
municipaux
pour
le FAY’STIVAL,
Considérant
qu’il
est
nécessaire
d’ajouter
la
vente
des
gobelets
ainsi
que
les
conditions
de
ventes
des
tickets, Monsieur
Philippe
BAUMY
propose
d’ajouter :
-
La
vente
d’un
gobelet
écologique
non
consigné
pour
1 ticket
à
1€.
-
Les
conditions
de
vente
des
billets :
La
vente
des
billets
se
déroulera
à partir
du
02
avril
2018
jusqu’au
13
mai
2018
par
internet
à
l’adresse
suivante
: faystival.fr
Passée
cette
date,
les
billets
seront
vendus
sur
place
1 heure
avant
les
spectacles.
Les
billets
ne
sont
ni
échangeables,
ni remboursables.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
-
_ APPROUVE
les modifications.
TOUR
DE
TABLE
:
En
l'absence
de
Madame
Sylvie
CHEVILLON,
Monsieur
Paul
PERRIN
remercie
vivement
les
personnes
qui
ont
œuvré
à la
réalisation
du
bulletin
municipal
et notamment
les
associations
pour
les
articles
à paraître.
Monsieur
PERRIN
remercie
également
les personnes
qui
ont
assuré
la distribution
du
bulletin.
À
ce jour,
80%
des
habitations
ont
été
distribuées.
Monsieur
PERRIN
salue
le
travail
de
Madame
Laura
CHARLES
pour
la gestion
des flux
de
documents
mais
aussi pour
le suivi
et le respect
du
calendrier
prévisionnel
de
parution.
Monsieur
MURA
ajoute
qu'il
y
a
un
retour
positif
des
habitants,
c'est
un
beau
bulletin, fourni
et bien fait.
Monsieur
PERRIN
annonce
que
les
travaux
de
la piscine
sont
engagés
et
rappelle
qu'une
ouverture
aura
lieu
cet
été.
Madame
Magali
BLANUET
rappelle
les
dates
des
réunions
à venir
:
-
La
Commission
« Jeunesse
Affaires
scolaires
et affaires
sociales
» se
réunira
le mardi
03
avril
prochain
;
-
La
prochaine
réunion
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
aura
lieu
le
mardi
10
avril
prochain
;
-
Au
restaurant
scolaire
se
dérouleront
une
animation
sur
le
thème
du
chocolat
le
vendredi
23
mars
2018
et
une
animation
sur
le
thème
du
fromage
en
présence
d’un
producteur
local,
partenaire
d’API,
fournisseur
du
restaurant
scolaire,
le vendredi
20
avril
2018. PV
2018-3
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
Madame
Anne
BESNIER
annonce
une
soirée
lecture
à
la
Bibliothèque
vendredi
23
mars
2018
à
20H30.
Les
personnes
intéressées
pourront
faire
connaître
un
livre
qu'elles
ont
apprécié
à
d’autres
lecteurs. Madame
BESNIER
vient
de
prendre
connaissance
d'une
possibilité
de
financement
par
le
Département
pour
équipements
WIFI
et
d’un
appel
à
projet
européen.
Cette
piste
lui
semble
intéressante
notamment
pour
les
écoles.
Monsieur
LECOINTE
demande
si
le
domaine
de
la
Mairie
sera
utilisé.
Madame
BESNIER
n'a
pas
la
réponse.
Monsieur
LECOINTE
soutient
que
le
débit
est
limité.
Madame
BESNIER
informe
les
membres
du
Conseil
municipal
que
la
Communauté
de
Communes
des
Loges
paie
la fibre
dans
la
ZAC.
Monsieur
MURA
rappelle
que
la fibre
se
trouve
au
relais
ORANGE
et qu'il
serait
intéressant
que
le Département finance
le raccordement
de
la Salle
des
Fêtes
et du
Pôle
à la fibre.
Madame
BESNIER
insiste pour
que
la Commune
se
renseigne
et pense
que
le dossier
européen
peut
être
accessible.
Arrivée
de
Monsieur
Bruno
GUYARD
à 20H30.
Monsieur
MURA
se
demande
si
le financement
du
Département
concerne
uniquement
les
communes
qui
ont
déployé
la fibre.
Monsieur
MURA
souhaite
que
le
raccordement
des
bâtiments
publics
puisse
avoir
lieu
en
même
temps
que
la réalisation
des
travaux
de
la Rue
André
Chenal.
Madame
Marianne
HUREL
se
réjouit
des
rétrécissements
de
chaussée
Rue
du
Carrouge
mais
s'étonne
qu'il
n'y
aït
pas
de
sens
de
priorité
définit.
Monsieur
PERRIN
et
Monsieur
MURA
soutiennent
que
ce positionnement
est
volontaire.
Mardi
27
mars
prochain
une
rencontre
est prévue
avec
le Département
concernant
l’état
des
lieux
et
les propositions
d'aménagements
relatifs
à
l'audit
de
sécurité
en
entrée
sud
de
la
Commune
sur
la
RD921.
Monsieur
MURA
affirme
que
selon
un
spécialiste
du
département
de
la
sécurité
routière,
le
plus
judicieux
est
de
ne
pas
mettre
de
sens
prioritaire
obligeant
ainsi
tous
les
automobilistes
à
ralentir.
Monsieur
MURA
annonce
que
ce
dispositif
est
expérimental
et
voué
à
être
mis
œuvre
à
d'autres
endroits
de
la
Commune.
Madame
HUREL
constate
que
passé
cet
aménagement,
les
véhicules
peuvent
reprendre
aisément
de
la
vitesse.
Monsieur
PERRIN
souhaite
que
les plots
restent
en place.
La
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
se
déroulera :
-
Je jeudi
19
avril
2018
à 20
heures.
La
séance
est
levée
à 20h36.
Le
Maire,
Frédéric
MURA.