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Déliberation - Deliberations CM 16 12 2024
Déliberation - cm Liste DES Deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Corsept.
Lien du pdf (Déliberation - cm Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Énergies,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Conseil
Municipal
séance
du
16
décembre
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le seize
décembre
à
19
heures
00,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
légalement
convoqué
le 03
décembre
2024
par
Hervé
GENTES,
Maire
de
Corsept,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
dans
la salle
du
conseil
en
Mairie,
rue
de
la
Mairie,
sous
la présidence
d'Hervé
GENTES,
Maire
de
Corsept.
Présent(e)}s
: Thierry
BOLTEAU,
Armel
CHEVALIER,
Marie-Paule
DOUAUD,
Jean-Michel
EMPROU,
Monique
ERZBERGER,
Hervé
GENTES,
Alain
GESLOT,
Catherine
GESLOT,
Michel
GOURHAND
(arrivé
à
19h13),
Virginie
GUERIN
(arrivée
à
19h33),
Anne-Marie
HERISSE,
Alain
LAJON,
Sylvie
LAJON,
Josselin
LE
CADRE,
Monique
LOUE,
Arnaud
MORANTIN,
Yvan
PEIGNET,
Hubert
PITARD
{arrivé
à
19h08).
Absent(e)s
représenté(e)s
:
Olivier
MAËES
avec
pouvoir
à A
MORANTIN
Clémence
ALBERT
avec
pouvoir
à
M
ERZBERGER
Feriel
BEN
MEHAL
avec
pouvoir
à
M
LOUE
Renée
MATHIEU
avec
pouvoir
à J LECADRE
Absent{e)s
excusé(e)s
:
Absent(e)s
:
Mathilde
OLLIER
Secrétaire
de
séance
: Jean-Michel
EMPROU
Conseiller(e)s
en
exercice
: 23
Quorum:
12
Présent(e)s
:
18
Pouvoirs
: 4
Votant(e}s
: 22
Début
à
19h01
Fin
à
20h15
f\
Le Secrétaire
de
séance,
Le Maire,
”
Jean-Michel EMPROU.
LS
Hervé
GENTES.
ZT
:
——}
N°
Objet
Vote
délibération
Adopté
Refusé
080-2024
INSTITUTIONS
ET
VIE
POLITIQUE
- DESIGNATION
D’UN(E)
SECRETAIRE
DE
SEANCE
X
081-2024
|
INSTITUTIONS
ET
VIE
POLITIQUE
- APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
X
MUNICIPAL
DU
25
NOVEMBRE
2024
082-2024
INSTITUTIONS
ET
VIE
POLITIQUE
-
COMPTE-RENDU
DES
DECISIONS
PRISES
PAR
LE
ACTE
MAIRE
EN
VERTU
DES
DELEGATIONS
ACCORDEES
083-2024
FINANCES
- ARCHIVAGE
2025
RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONVENTION
AVEC
LE
CENTRE
X
DE
GESTION
44
084-2024
ENVIRONNEMENT
- VALIDATION
DES
PRINCIPES
DU
PROJET
ADAPTO
X
085-2024
DOMAINE
ET
ENERGIES
-
PROJET
D'IMPLANTATION
D'OMBRIERE
SOLAIRE
A
TRAVERS
X
UNE
CONVENTION
D'OCCUPATION
TEMPORAIRE
086-2024
|
INFORMATIONS
DIVERSES
ACTE
087-2024
FINANCES
-
ACTUALISATION
DE
LA
CONVENTION
DE
MISE
EN
FOURRIERE
DES
X
VEHICULES
Publiée
sur
le site
internet
de
la commune
et
à
l’accueil
de
la
Mairie
le
17
décembre
2024
Page
1/1