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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Corsept.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations CM 25 11 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS Conseil Municipal séance du 25 novembre 2024 L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-cinq novembre à 19 heures 00, le Conseil Municipal de cette commune, légalement convoqué le 14 novembre 2024 par Hervé GENTES, Maire de Corsept, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans la salle du conseil en Mairie, rue de la Mairie, sous la présidence d'Hervé GENTES, Maire de Corsept. Présent{e}s : Clémence ALBERT, Thierry BOLTEAU, Marie-Paule DOUAUD, Jean-Michel EMPROU, Monique ERZBERGER, Hervé GENTES, Alain GESLOT, Catherine GESLOT, Michel GOURHAND, Virginie GUERIN (arrivée à 19h36), Anne-Marie HERISSE, Alain LAJON, Sylvie LAJON, Josselin LE CADRE, Monique LOUE, Olivier MAËES, Renée MATHIEU (arrivée à 19h15), Arnaud MORANTIN, Yvan PEIGNET. Absent(e)s représenté(e)s : Hubert PITARD avec pouvoir à Josselin LE CADRE Absent(e)s excusé(e)s : Mathilde OLLIER, Armel CHEVALIER Absent(e)s: Feriel BEN MEHAL Secrétaire de séance : Anne-Marie HERISSE Conseiller(e)s en exercice :23 Quorum: 12 Présent(e)s : 19 Pouvoirs : 1 Votant(e}s : 20 Début à 19h00, Fin à 20h55 La Secrétaire de séance, Anne-Marie HERISSE. N° Objet Vote délibération Adopté Refusé 072-2024 | Institutions et Vie politique - Désignation d’un(e) Secrétaire de séance X 073-2024 | PLUI - Présentation et débat sur le PLUI/ Projet d'Aménagement et de Développement ACTE Durables (PADD) 074-2024 | Institutions et Vie politique - Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 28 X octobre 2024 075-2024 | Institutions et Vie politique - Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu ACTE des délégations accordées 076-2024 Finances - Renouvellement de la convention avec TE44 pour le Conseiller en Energie X Partagée (CEP) 077-2024 | Ressources Humaines - Convention de participation à la Protection Sociale X Complémentaire pour les agents à partir de 2025 078-2024 Ressources Humaines - Actualisation du tableau des emplois X 079-2024 Informations diverses ACTE Publiée sur le site internet de la commune et à l'accueil de la Mairie le 26 novembre 2024 Page 1/1